L'HEXO parvient à un règlement après avoir engagé une poursuite pour usurpation de marque de commerce

OTTAWA, 05 nov. 2020 (GLOBE NEWSWIRE) -- HEXO Corp (« HEXO », ou la « Société ») (TSX : HEXO ; NYSE : HEXO) a le plaisir d'annoncer être parvenue à un accord après avoir déposé une action en justice contre une entreprise californienne utilisant le nom et la marque HEXO.

La défenderesse, la société Assi Project Management, LLC (« Assi »), basée en Californie, utilisait HEXOCBD pour vendre des produits de CBD aux États-Unis. HEXO a poursuivi Assi et ses principaux dirigeants devant le tribunal de district américain du district sud de la Californie pour concurrence déloyale et violation de marque, résultant de leur vente non autorisée de produits à base de CBD et de services sous le nom HEXOCBD, lequel, selon la Société, violait les droits de propriété intellectuelle de HEXO, y compris ses marques et son nom commercial.

« La marque HEXO est suffisamment établie, tant au Canada qu'aux États-Unis, de telle sorte que l'utilisation de la marque par une autre société ? évoluant de surcroît dans la même industrie, crée de la confusion pour le consommateur ainsi que de problèmes potentiels de réputation, et s'avère un enjeu de concurrence déloyale pour HEXO », a déclaré Roch Vaillancourt, avocat général de HEXO.

HEXO est une entreprise primée de biens de consommation qui crée et distribue des produits et services pour le marché du cannabis. La Société utilise HEXO comme nom commercial et marque depuis au moins juin 2018 et, avec l'avènement de la légalisation au Canada, elle a entièrement adopté le nom pour l'utiliser en relation avec ses produits et services sur le marché du cannabis pour adultes (usage récréatif) et à des fins thérapeutiques. La Société a également établi sa présence aux États-Unis avec, entre autres, la création de HEXO USA Inc., et est cotée à la bourse de New York depuis janvier 2019.

Le règlement entre HEXO et les défendeurs comprend, entre autres, les dispositions suivantes, lesquelles sont incluses dans une injonction permanente entérinée par la Cour :

• Il est interdit aux défendeurs d'utiliser ou d'enregistrer un nom de société, une marque ou un nom de domaine contenant le terme HEXO ou tout autre terme similaire, et d'utiliser une marque, un nom ou une désignation d'une manière susceptible de créer une confusion quant à une affiliation, une association ou une commandite avec HEXO ;
• Les défendeurs doivent détruire tout matériel contenant une référence à HEXOCBD et supprimer toute référence au terme HEXO, ou tout terme similaire, de tous les sites Internet et des médias sociaux, et ont déposé des avis d'abandon auprès de la U.S. Patent and Trademark Office pour leurs demandes de marques HEXOCBD ; et
• Assi a transféré et attribué à HEXO tous les noms de domaine qu'elle possède contenant le terme HEXO ou tout autre terme similaire (y compris le nom de domaine HEXOCBD).
  

« Je suis heureux que nous ayons pu parvenir à un règlement, car c'est une reconnaissance que les consommateurs associent la marque HEXO à notre Société et cela envoie le message que nous ne tolérerons pas de violations de nos droits de marque de commerce », a ajouté Sébastien St-Louis, PDG et co-fondateur de HEXO. « Nous créons une entreprise et des marques qui peuvent résister à l'épreuve du temps et qui peuvent se développer sur les marchés légaux au fur et à mesure que ces derniers nous sont ouverts ».

En début d'année, HEXO a annoncé qu'elle renforçait son partenariat avec Molson Coors en créant une coentreprise au Colorado pour explorer les possibilités relatives à la production de boissons non alcoolisées à base de CBD dérivé du chanvre.

À propos d'HEXO

HEXO Corp est une entreprise primée de biens de consommation qui crée et distribue des produits innovateurs de cannabis destinés au marché canadien du cannabis. La Société dessert le marché canadien du cannabis destiné aux adultes avec ses marques HEXO Cannabis, et Up Cannabis, ainsi que le marché thérapeutique avec HEXO cannabis médical. Pour plus d'informations, consultez le site hexocorp.com.

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