En Suède, Puritan gagne un procès contre Copan

GUILFORD, Maine, 16 juin 2020 /PRNewswire/ -- Le 5 juin 2020, Puritan a remporté une nouvelle victoire dans les litiges mondiaux en matière de brevet qui l'opposent à Copan à propos des écouvillons floqués. Cette fois, la victoire a été remportée en Suède, où le tribunal suédois des brevets et du marché a conclu à l'unanimité que les écouvillons PurFlock Ultra de Puritan vendus par le distributeur Svenska LABFAB n'enfreignaient aucune des revendications de brevet européen de Copan (EP 1 608 268 B2). Copan devra à présent rembourser les frais judiciaires.

Copan a annoncé avec un grand retentissement ce procès en Suède lors d'un salon professionnel qui se tenait à Amsterdam en 2019, allant même jusqu'à distribuer des communiqués de presse aux participants. Copan affirmait que « Svenska LABFAB a sciemment violé le brevet couvrant la technologie principale des écouvillons floqués de COPAN ». Cependant, lorsque la date du procès approchait, il est devenu évident que Copan n'était en fait pas intéressée par une décision judiciaire en Suède. Tout en affirmant que « COPAN ne peut pas tolérer des violations de ses droits de propriété intellectuelle », Copan n'a eu de cesse de demander des reports et des prorogations. Svenska LABFAB et Puritan se sont opposés à ces reports et ont demandé au tribunal de rendre un verdict définitif sur le fond. Le tribunal suédois a conclu que les écouvillons PurFlock Ultra de Puritan ne violaient pas le brevet européen de Copan pour des raisons multiples et redondantes. Ce verdict confirme ce qu'a dit Puritan en 2014, à savoir que les écouvillons PurFlock Ultra et HydraFlock ne violent pas le brevet européen de Copan.

Il convient de souligner que le tribunal suédois n'a pas examiné la question de l'invalidité, et a donné pleinement raison à Svenska LABFAB et à Puritan au seul motif de l'absence de non-contrefaçon. D'autres tribunaux en Allemagne avaient déjà conclu que les trois modèles utilitaires de Copan fondés sur le même brevet européen n'étaient pas valables, et ont accordé leurs honoraires à Puritan.

Avec un score de 0-4 (trois défaites en Allemagne et aujourd'hui une défaite en Suède), Copan n'a que quelques jours pour faire appel de la décision rendue par la justice suédoise. Dans l'intervalle, le litige qui est en cours devant une juridiction du Maine (États-Unis) a été suspendue après l'échange de rapports d'experts (aux États-Unis, Copan fait appel au même expert qu'elle a utilisé pour le procès qu'elle a remporté en Suède).

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Virginia Templet
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