Des cigarettes illégales mènent à la saisie d'une Cadillac
CORNWALL, ON, le 18 août 2023 /CNW/ - Trois personnes croyaient que la vente de cigarettes illégales serait rentable. Ils ont plutôt vu leur VUS Cadillac saisi par la police. Après l'exécution des mandats de perquisition, des drogues illégales ont également été trouvées et, maintenant, le trio fait face à la justice.
Le mardi 27 juin 2023, des membres du Groupe de travail régional de Cornwall (GTRC) ont entrepris une enquête sur des produits du tabac non estampillés qui auraient été vendus dans une résidence de Cornwall. Au cours de l'enquête, un véhicule chargé de boîtes d'articles suspects a été aperçu. Lorsque le véhicule a été arrêté, la police a découvert que les boîtes étaient remplies de tabac illégal non estampillé. À la suite de la découverte de renseignements après l'arrestation des individus, un mandat de perquisition a été obtenu et exécuté dans une résidence de l'immeuble situé au 1400, 1re Rue à Cornwall.
L'enquête a mené à la saisie de ce qui suit :
- Une Cadillac XTS 2013 blanche
- 160 859 cigarettes non estampillées
- 50 onces de tabac à pipe non estampillé
- 206 grammes d'oxycodone présumée
- 21 capsules d'hydromorphone présumée
- 23,7 grammes de benzodiazépine présumée
- Une arme à impulsions
Jeffrey Lalonde, âgé de 43 ans, et Jonathan Auty, âgé de 61 ans, tous deux de Cornwall, ont été accusés de ce qui suit :
- Possession de tabac non estampillé en infraction au paragraphe 32 (1) de la Loi de 2001 sur l'accise.
Ils doivent se présenter à la cour de Cornwall le 5 septembre 2023.
Thomas Touchette, âgé de 71 ans, également de Cornwall, a été accusé des infractions suivantes :
- Possession de tabac non estampillé en infraction au paragraphe 32 (1) de la Loi de 2001 sur l'accise;
- Trois infractions de possession d'une substance réglementée, en violation du paragraphe 4(1) de la Loi réglementant certaines drogues et autres substances;
- Possession d'une arme prohibée, en violation du paragraphe 91(2) du Code criminel.
Thomas Touchette devra comparaître devant la Cour de justice de Cornwall le 5 septembre 2023.
Les trois hommes pourraient également devoir faire face à des chefs d'accusation en vertu de la Loi de la taxe sur le tabac (Ontario).
Le GTRC est un groupe de travail mixte, composé de la Gendarmerie royale du Canada (GRC), de la Police provinciale de l'Ontario (OPP), de l'Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) et du ministère des Finances de l'Ontario.
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SOURCE Gendarmerie royale du Canada
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