Le Lézard
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Sujet : Bénéfices

Le Groupe Banque TD présente ses résultats pour le deuxième trimestre de 2023


Communiqué de presse sur les résultats ? Trois mois et six mois clos le 30 avril 2023

Le présent communiqué sur les résultats trimestriels doit être lu avec le rapport aux actionnaires non audité du deuxième trimestre de 2023 de la Banque pour les trois mois et six mois clos le 30 avril 2023, préparé selon les Normes internationales d'information financière (IFRS) publiées par l'International Accounting Standards Board (IASB), accessible sur notre site Web à l'adresse http://www.td.com/francais/investisseurs/. La présente analyse est datée du 24 mai 2023. Sauf indication contraire, tous les montants sont en dollars canadiens et proviennent essentiellement des états financiers consolidés intermédiaires ou annuels de la Banque, qui sont dressés selon les IFRS. Certains montants comparatifs ont été révisés afin de les rendre conformes à la présentation adoptée pour la période considérée. Des renseignements additionnels concernant la Banque sont disponibles sur le site Web de la Banque, à l'adresse http://www.td.com, de même que sur le site SEDAR, à l'adresse http://www.sedar.com, et sur le site de la U.S. Securities and Exchange Commission (SEC) à l'adresse http://www.sec.gov (section EDGAR filers).

Les résultats comme présentés sont conformes aux principes comptables généralement reconnus (PCGR), en vertu des IFRS. Les résultats rajustés sont des mesures financières non conformes aux PCGR. Pour plus de renseignements sur l'utilisation par la Banque de mesures financières non conformes aux PCGR, se reporter à la rubrique « Mesures financières non conformes aux PCGR et autres mesures financières » de la section « Notre rendement » du présent document.

POINTS SAILLANTS FINANCIERS DU DEUXIÈME TRIMESTRE en regard du deuxième trimestre de l'exercice précédent :

POINTS SAILLANTS FINANCIERS DEPUIS LE DÉBUT DE L'EXERCICE, période de six mois close le 30 avril 2023 en regard de la période correspondante de l'exercice précédent :

RAJUSTEMENTS DU DEUXIÈME TRIMESTRE (ÉLÉMENTS À NOTER)
Les chiffres du résultat comme présenté pour le deuxième trimestre comprennent les éléments à noter suivants :

TORONTO, le 25 mai 2023 /CNW/ - Le Groupe Banque TD (la « TD » ou la « Banque ») a annoncé aujourd'hui ses résultats financiers pour le deuxième trimestre clos le 30 avril 2023. Le résultat net comme présenté a atteint 3,4 milliards de dollars, en baisse de 12 % par rapport à celui du deuxième trimestre de l'exercice précédent, et le résultat net rajusté s'est élevé à 3,8 milliards de dollars, en hausse de 1 %.

« Les entreprises de détail de la TD au Canada et aux États-Unis ont continué à afficher des produits et un résultat en forte croissance pour le trimestre, grâce à de solides montages et volumes de prêts à la consommation, a déclaré Bharat Masrani, président et chef de la direction, Groupe Banque TD. Les investissements dans des produits de gestion de patrimoine et d'assurance distinctifs et la clôture de l'acquisition de Cowen ont permis de bonifier notre offre de produits et de consolider les avantages concurrentiels de ces entreprises. »

Croissance à deux chiffres des produits du secteur Services bancaires personnels et commerciaux au Canada
Le secteur Services bancaires personnels et commerciaux au Canada a affiché un résultat net de 1?625 millions de dollars, en hausse de 4 % par rapport à celui du deuxième trimestre de l'exercice précédent. Les produits se sont établis à 4?404 millions de dollars, en hausse de 11 %, reflétant l'augmentation des marges et la croissance des volumes. Pour le septième trimestre consécutif, le secteur affiche un levier d'exploitation positif.

Le secteur Services bancaires personnels et commerciaux au Canada a continué à générer de la croissance pour le trimestre considéré, soutenue par l'accroissement des activités de la clientèle, lequel a pu compter sur un nombre record d'ouvertures de comptes pour les nouveaux Canadiens, la progression continue des montages de prêts hypothécaires et la solide croissance des prêts sur cartes de crédit. La TD a récemment lancé une offre exclusive au Canada en partenariat avec Uber, un ajout parmi la liste de partenaires de choix de la TD comme Air Canada, Amazon, Expedia et Starbucks. De plus, la TD figure au palmarès des meilleures cartes de crédit au Canada en 2023 publié par MoneySense, faisant d'elle la plus primée des institutions financières, y compris dans les catégories des meilleures cartes de crédit sans frais, à taux fixe et de voyage.

Excellent trimestre pour les Services bancaires de détail aux États-Unis, malgré un contexte difficile
Le résultat net comme présenté du secteur Services de détail aux États-Unis s'est élevé à 1?412 millions de dollars, en hausse de 3 % (1?044 millions de dollars américains, en baisse de 3 % en dollars américains) par rapport à celui du deuxième trimestre de l'exercice précédent. Sur une base rajustée, le résultat net s'est établi à 1?528 millions de dollars, en hausse de 28 % (1?129 millions de dollars américains, en hausse de 19 % en dollars américains). Le résultat net comme présenté comprend les charges d'acquisition et d'intégration liées à l'acquisition de First Horizon Corporation (« First Horizon ») de 154 millions de dollars ou 113 millions de dollars américains (116 millions de dollars après impôt ou 85 millions de dollars américains après impôt). La participation de la Banque dans The Charles Schwab Corporation (« Schwab ») a contribué à hauteur de 250 millions de dollars au résultat net, en hausse de 12 % (185 millions de dollars américains, en hausse de 5 % en dollars américains) comparativement à sa contribution au deuxième trimestre de l'exercice précédent.

Les Services bancaires de détail aux États-Unis, qui ne tiennent pas compte de la participation de la Banque dans Schwab, ont présenté un résultat net de 1?162 millions de dollars, en hausse de 2 % (859 millions de dollars américains, en baisse de 5 % en dollars américains) par rapport à celui du deuxième trimestre de l'exercice précédent. Sur une base rajustée, le résultat net s'est établi à 1?278 millions de dollars, en hausse de 31 % (944 millions de dollars américains, en hausse de 23 % en dollars américains) par rapport à celui du deuxième trimestre de l'exercice précédent.

Les Services bancaires de détail aux États-Unis ont continué à afficher une forte croissance des prêts de 10 % par rapport à ceux de la période correspondante de l'exercice précédent, soutenue par la croissance des prêts aux particuliers de 12 % et des prêts aux entreprises de 9 %. Les dépôts des particuliers ont reculé de 3 % en regard de ceux de la période correspondante de l'exercice précédent, mais ils sont demeurés comparables à ceux du trimestre précédent. Les dépôts d'entreprises ont reculé de 6 % par rapport à ceux de la période correspondante de l'exercice précédent, tandis que la croissance des comptes chèques des entreprises s'est accélérée pour le trimestre considéré.

TD BankMD, America's Most Convenient BankMD (TD AMCB), a lancé deux nouvelles cartes de crédit exclusives et novatrices, TD Flex Pay et TD Clear. Elle a également poursuivi l'expansion de son réseau de succursales de détail et la mise en oeuvre de sa stratégie liée à la gestion de patrimoine en procédant à l'ouverture de cinq nouvelles succursales, dans le cadre d'un plus vaste plan visant à déployer plus rapidement ses stratégies de croissance interne. TD AMCB a ouvert de nouvelles succursales dans le sud de la Floride, à Atlanta et en Caroline du Nord et Caroline du Sud. Elle figure encore une fois au palmarès de Forbes comme l'un des meilleurs employeurs au chapitre de la diversité en 2023 en Amérique.

Comme il a été annoncé le 4 mai 2023, la Banque et First Horizon se sont entendues pour résilier leur entente de fusion qui avait été annoncée précédemment, et toutes les activités liées à l'acquisition sont en voie de prendre fin.

Solide rendement du secteur Gestion de patrimoine et Assurance malgré un contexte de marché difficile
Le résultat net comme présenté du secteur Gestion de patrimoine et Assurance pour le trimestre s'est établi à 563 millions de dollars, en baisse de 16 %, par rapport à celui du deuxième trimestre de l'exercice précédent, reflétant une baisse du résultat des activités de gestion de patrimoine. La croissance des produits de 2 % du trimestre considéré a mis en évidence la solidité du modèle d'affaires diversifié du secteur, l'augmentation des produits d'assurance et des produits d'intérêts nets ayant largement contrebalancé l'incidence du retour à la normale des volumes de transactions et la volatilité des marchés.

Pour le trimestre considéré, le secteur Gestion de patrimoine et Assurance a continué à se concentrer sur la mise en oeuvre d'innovations centrées sur le client avec le lancement des produits d'assurance pour petites entreprises, ce qui permet au premier assureur direct en importance au Canada d'offrir une expérience distinctive en matière d'assurance aux propriétaires de petites entreprises. Placements directs TD a conservé sa position de meneur dans toutes les catégories, soit le nombre brut de nouveaux comptes, les produits, les transactions et les actifs administrés, la part des nouveaux comptes et des nouvelles opérations ayant augmenté par rapport à la période correspondante de l'exercice précédent1.

_________________________________________

1 Investor Economics Retail Brokerage and Distribution Quarterly Update, hiver 2023

 

Clôture de l'acquisition de Cowen Inc. par le secteur Services bancaires de gros
Le résultat net du secteur Services bancaires de gros pour le trimestre s'est établi à 150 millions de dollars, une baisse de 209 millions de dollars, ou 58 %, par rapport à celui du deuxième trimestre de l'exercice précédent, reflétant une augmentation des charges autres que d'intérêts, lesquelles comprennent des charges d'acquisition et d'intégration, en partie contrebalancée par l'augmentation des produits. Sur une base rajustée, le résultat net s'est établi à 213 millions de dollars, en baisse de 146 millions de dollars, ou 41 %. Les produits ont augmenté de 13 %, le reflet de l'apport de TD Cowen ainsi que de la croissance des transactions bancaires et des prêts, le tout en partie contrebalancé par une diminution des produits liés aux activités de négociation en raison de la détérioration des conditions du marché.

Pour le trimestre considéré, Valeurs Mobilières TD a été nommée Chef de file de l'année, obligations dans la catégorie des émetteurs souverains dans le cadre des prix décernés aux obligations en 2023 par Environmental Finance, un gage de sa position de leader dans le domaine environnemental, social et de la gouvernance. Le secteur Services bancaires de gros a poursuivi ses investissements dans sa stratégie de croissance à long terme aux États-Unis et a accru son envergure et ses capacités mondiales grâce à la clôture de l'acquisition de Cowen Inc. le 1er mars, accueillant ainsi 1?700 nouveaux collègues au sein de Valeurs Mobilières TD.

Fonds propres
Le ratio de fonds propres de catégorie 1 sous forme d'actions ordinaires de la TD a été de 15,3 %.

Conclusion
Pour l'exercice 2023, compte tenu de la résiliation d'un commun accord de l'entente de fusion avec First Horizon et de la détérioration du contexte macroéconomique, la Banque ne s'attend pas à atteindre son objectif de croissance du résultat par action rajusté à moyen terme selon sa fourchette cible de 7 % à 10 %.

« Alors que nous entamons le deuxième semestre de 2023, les entreprises de la TD sont solides et nos relations avec la clientèle continuent de s'approfondir. Nous exerçons nos activités avec succès malgré un contexte d'exploitation imprévisible, soutenus par de robustes fonds propres et liquidités et par les meilleurs banquiers du secteur, a ajouté M. Masrani. J'aimerais remercier nos collègues pour tous les efforts qu'ils ont déployés afin d'offrir une expérience mémorable à nos clients, ce qui est la marque distinctive de la TD. »

Le texte qui précède contient des énoncés prospectifs. Se reporter à la section « Mise en garde à l'égard des énoncés prospectifs ».

 

Mise en garde à l'égard des énoncés prospectifs
De temps à autre, la Banque (comme elle est définie dans le présent document) fait des énoncés prospectifs, écrits et verbaux, y compris dans le présent document, d'autres documents déposés auprès des organismes de réglementation canadiens ou de la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis et d'autres communications. En outre, des représentants de la Banque peuvent formuler verbalement des énoncés prospectifs aux analystes, aux investisseurs, aux médias et à d'autres personnes. Tous ces énoncés sont faits conformément aux dispositions d'exonération et se veulent des énoncés prospectifs aux termes de la législation en valeurs mobilières applicable du Canada et des États-Unis, notamment la loi des États-Unis intitulée Private Securities Litigation Reform Act of 1995. Les énoncés prospectifs comprennent, entre autres, les énoncés figurant dans le présent document, dans le rapport de gestion (le « rapport de gestion de 2022 ») du rapport annuel 2022 de la Banque à la rubrique « Sommaire et perspectives économiques », aux rubriques « Principales priorités pour 2023 » et « Contexte d'exploitation et perspectives » pour les secteurs Services bancaires personnels et commerciaux au Canada, Services de détail aux États-Unis, Gestion de patrimoine et Assurance et Services bancaires de gros, et à la rubrique « Réalisations en 2022 et orientation pour 2023 » pour le secteur Siège social, ainsi que d'autres énoncés concernant les objectifs et les priorités de la Banque pour 2023 et par la suite et les stratégies pour les atteindre, l'environnement réglementaire dans lequel la Banque exerce ses activités, et les attentes en matière de rendement financier pour la Banque. Les énoncés prospectifs se reconnaissent habituellement à l'emploi de termes et expressions comme « croire », « prévoir », « anticiper », « avoir l'intention de », « estimer », « planifier », « objectif », « cible » et « pouvoir » et de verbes au futur ou au conditionnel.

Par leur nature, ces énoncés prospectifs obligent la Banque à formuler des hypothèses et sont assujettis à des risques et incertitudes, généraux ou spécifiques. Particulièrement du fait de l'incertitude quant à l'environnement physique et financier, à la conjoncture économique, au climat politique et au cadre réglementaire, ces risques et incertitudes - dont bon nombre sont indépendants de la volonté de la Banque et dont les répercussions peuvent être difficiles à prévoir - peuvent faire en sorte que les résultats réels diffèrent considérablement de ceux avancés dans les énoncés prospectifs. Les facteurs de risque qui pourraient entraîner, isolément ou collectivement, de tels écarts incluent les risques, notamment, stratégiques, de crédit, de marché (y compris le risque actions, le risque sur marchandises, le risque de change, le risque de taux d'intérêt et le risque d'écart de taux), opérationnels (y compris les risques liés à la technologie, à la cybersécurité et à l'infrastructure), de modèle, d'assurance, de liquidité, d'adéquation des fonds propres, les risques juridiques, de réglementation, de conformité, en matière de conduite, d'atteinte à la réputation, environnementaux et sociaux, et les autres risques. Ces facteurs de risque comprennent notamment la conjoncture économique et commerciale dans les régions où la Banque exerce ses activités; le risque géopolitique; l'inflation, la hausse des taux d'intérêt et la récession; les répercussions économiques, financières et autres conséquences de pandémies, y compris la pandémie de COVID-19; la capacité de la Banque à réaliser des stratégies à long terme et ses principales priorités stratégiques à court terme, notamment réaliser des acquisitions et leur intégration ainsi que des cessions, élaborer des plans de fidélisation de la clientèle et mettre au point des plans stratégiques; les risques liés à la technologie et à la cybersécurité (y compris les cyberattaques, les intrusions liées aux données ou les défaillances technologiques) visant la technologie informatique, Internet, les systèmes d'accès au réseau ou les autres systèmes ou services de communications voix-données de la Banque; le risque de modélisation; les activités frauduleuses; le défaut de tiers de se conformer à leurs obligations envers la Banque ou ses sociétés affiliées, notamment relativement au traitement et au contrôle de l'information, et les autres risques découlant du recours par la Banque à des prestataires de services indépendants; l'incidence de la promulgation de nouvelles lois et de nouveaux règlements, de la modification des lois et des règlements actuels ou de leur application, y compris, sans s'y restreindre, les lois fiscales, les lignes directrices sur les fonds propres et les directives réglementaires en matière de liquidité; la surveillance réglementaire et le risque de conformité; la concurrence accrue exercée par les sociétés établies et les nouveaux venus, y compris les entreprises de technologie financière et les géants du domaine de la technologie; les changements de comportement des consommateurs et les perturbations liées à la technologie; l'exposition à des litiges et à des questions de réglementation importants; la capacité de la Banque à recruter, à former et à maintenir en poste des gens de talent; les changements apportés aux notations de crédit de la Banque; les variations des taux de change, des taux d'intérêt, des écarts de taux et des cours des actions; l'augmentation des coûts de financement et la volatilité des marchés causée par l'illiquidité des marchés et la concurrence pour l'accès au financement; le risque de transition lié à l'abandon des taux interbancaires offerts; les estimations comptables critiques et les changements de normes, de politiques et de méthodes comptables utilisées par la Banque; les crises de la dette internationale actuelles ou éventuelles; le risque environnemental et social (y compris les changements climatiques); et l'occurrence d'événements catastrophiques naturels et autres que naturels et les demandes d'indemnisation qui en découlent. La Banque avise le lecteur que la liste qui précède n'est pas une liste exhaustive de tous les facteurs de risque possibles, et d'autres facteurs pourraient également avoir une incidence négative sur les résultats de la Banque. Pour de plus amples renseignements, se reporter à la section « Facteurs de risque et gestion des risques » du rapport de gestion de 2022, telle qu'elle peut être mise à jour dans les rapports aux actionnaires trimestriels déposés par la suite et dans les communiqués (le cas échéant) relatifs à tout événement ou à toute transaction dont il est question aux rubriques ou sections « Acquisitions importantes », « Événements importants, événements postérieurs à la date de clôture et acquisitions en cours » ou « Événements importants et événements postérieurs à la date de clôture » dans le rapport de gestion pertinent, lesquels peuvent être consultés sur le site Web www.td.com. Le lecteur doit examiner ces facteurs attentivement, ainsi que d'autres incertitudes et événements possibles, de même que l'incertitude inhérente aux énoncés prospectifs avant de prendre des décisions à l'égard de la Banque, et ne doit pas se fier indûment aux énoncés prospectifs de la Banque.

Les hypothèses économiques importantes qui étayent les énoncés prospectifs figurant dans le présent document sont décrites dans le rapport de gestion de 2022 à la rubrique « Sommaire et perspectives économiques », aux rubriques « Principales priorités pour 2023 » et « Contexte d'exploitation et perspectives » pour les secteurs Services bancaires personnels et commerciaux au Canada, Services de détail aux États-Unis, Gestion de patrimoine et Assurance et Services bancaires de gros, et à la rubrique « Réalisations en 2022 et orientation pour 2023 » pour le secteur Siège social, telles qu'elles peuvent être mises à jour dans les rapports aux actionnaires trimestriels déposés par la suite.

Tout énoncé prospectif contenu dans le présent document représente l'opinion de la direction uniquement à la date des présentes et est communiqué afin d'aider les actionnaires de la Banque et les analystes à comprendre la situation financière, les objectifs, les priorités et les attentes en matière de rendement financier pour la Banque aux dates indiquées et pour les périodes closes à ces dates, et peut ne pas convenir à d'autres fins. La Banque n'effectuera pas de mise à jour de quelque énoncé prospectif, écrit ou verbal, qu'elle peut faire de temps à autre directement ou indirectement, à moins que la législation en valeurs mobilières applicable ne l'exige.

 

Avant sa publication, le présent document a été revu par le comité d'audit de la Banque et approuvé par le conseil d'administration de la Banque, sur recommandation du comité d'audit

 

TABLEAU 1 : FAITS SAILLANTS FINANCIERS
















(en millions de dollars canadiens, sauf indication contraire) 

Trois mois clos les

Six mois clos les




30 avril


31 janvier


30 avril


30 avril


30 avril




2023


2023


2022


2023


2022


Résultats d'exploitation
















Total des produits - comme présentés


12 366

$


12 226

$


11 263

$


24 592

$


22 544

$

Total des produits - rajustés1


12 539



13 102



11 039



25 641



22 320


Provision (reprise de provision) pour pertes sur créances


599



690



27



1 289



99


Indemnisations d'assurance et charges connexes


804



976



592



1 780



1 348


Charges autres que d'intérêts - comme présentées


6 987



8 316



6 033



15 303



12 000


Charges autres que d'intérêts - rajustées1


6 693



6 541



5 999



13 234



11 896


Résultat net - comme présenté 


3 351



1 582



3 811



4 933



7 544


Résultat net - rajusté1


3 752



4 155



3 714



7 907



7 547


Situation financière (en milliards de dollars canadiens)
















Total des prêts, déduction faite de la provision pour pertes sur prêts


849,6

$


836,7

$


765,0

$


849,6

$


765,0

$

Total de l'actif 


1 926,5



1 928,3



1 825,3



1 926,5



1 825,3


Total des dépôts 


1 189,4



1 220,6



1 183,7



1 189,4



1 183,7


Total des capitaux propres


116,1



111,8



99,4



116,1



99,4


Total des actifs pondérés en fonction des risques2


549,4



531,6



489,0



549,4



489,0


Ratios financiers 
















Rendement des capitaux propres attribuables aux actionnaires
     ordinaires - comme présenté3


12,5

%


5,9

%


16,4

%


9,2

%


15,8

%

Rendement des capitaux propres attribuables aux actionnaires
     ordinaires - rajusté1


14,1



16,1



15,9



15,1



15,8


Rendement des capitaux propres corporels attribuables aux
     actionnaires ordinaires (RCPCAAO)1


16,8



8,0



22,1



12,4



21,4


Rendement des capitaux propres corporels attribuables aux
     actionnaires ordinaires - rajusté1


18,5



21,1



21,2



19,8



21,1


Ratio d'efficience - comme présenté3


56,5



68,0



53,6



62,2



53,2


Ratio d'efficience - rajusté1, 3


53,4



49,9



54,3



51,6



53,3


Provision (reprise de provision) pour pertes sur créances en % de
     la moyenne des prêts et acceptations nets


0,28



0,32



0,01



0,30



0,03


Information sur les actions ordinaires - comme présentée
     (en dollars canadiens) 
















Résultat par action 

















De base 


1,72

$


0,82

$


2,08

$


2,54

$


4,10

$


Dilué 


1,72



0,82



2,07



2,54



4,09


Dividendes par action


0,96



0,96



0,89



1,92



1,78


Valeur comptable par action3


57,04



55,01



51,49



57,04



51,49


Cours de clôture4


82,07



92,06



92,79



82,07



92,79


Actions en circulation (en millions) 

















Nombre moyen - de base 


1 828,3



1 820,7



1 804,7



1 824,4



1 812,8



Nombre moyen - dilué 


1 830,3



1 823,1



1 808,3



1 826,6



1 816,5



Fin de période 


1 838,5



1 828,9



1 803,9



1 838,5



1 803,9


Capitalisation boursière (en milliards de dollars canadiens) 


150,9

$


168,4

$


167,4

$


150,9

$


167,4

$

Rendement en dividendes3


4,5

%


4,3

%


3,6

%


4,4

%


3,6

%

Ratio de versement de dividendes3


55,8



116,5



42,8



75,4



43,8


Ratio cours/bénéfice3


10,4



11,1



11,5



10,4



11,5


Rendement total pour les actionnaires (1 an)3


(7,5)



(5,7)



13,9



(7,5)



13,9


Information sur les actions ordinaires - rajustée
     (en dollars canadiens)1, 3 















Résultat par action 

















De base 


1,94

$


2,24

$


2,02

$


4,17

$


4,10

$


Dilué 


1,94



2,23



2,02



4,17



4,09


Ratio de versement de dividendes


49,5

%


42,9

%


43,9

%


46,0

%


43,4

%

Ratio cours/bénéfice


9,7



10,8



11,4



9,7



11,4


Ratios des fonds propres2
















Ratio de fonds propres de catégorie 1 sous forme
d'actions ordinaires


15,3

%


15,5

%


14,7

%


15,3

%


14,7

%

Ratio de fonds propres de catégorie 1


17,3



17,5



15,9



17,3



15,9


Ratio du total des fonds propres


19,7



19,9



18,5



19,7



18,5


Ratio de levier


4,6



4,8



4,3



4,6



4,3


Ratio TLAC


34,2



36,6



30,4



34,2



30,4


Ratio de levier TLAC


9,0



9,9



8,1



9,0



8,1


1

La Banque Toronto-Dominion (la « TD » ou la « Banque ») dresse ses états financiers consolidés intermédiaires non audités selon les IFRS, les PCGR actuels, et désigne les résultats établis selon les IFRS « comme présentés ». La Banque utilise également des mesures financières non conformes aux PCGR, telles que des résultats « rajustés » et des ratios non conformes aux PCGR, afin d'évaluer chacun de ses secteurs d'exploitation et de mesurer la performance globale de la Banque. Pour obtenir les résultats rajustés, la Banque retranche les « éléments à noter » des résultats comme présentés. Pour obtenir plus de renseignements et consulter une liste des éléments à noter et un rapprochement entre les résultats rajustés et les résultats comme présentés, se reporter à la section « Notre rendement » du présent document. Les mesures financières et les ratios non conformes aux PCGR utilisés dans le présent document ne sont pas définis aux termes des IFRS et, par conséquent, pourraient ne pas être comparables à des termes similaires utilisés par d'autres émetteurs.

2

Ces mesures ont été incluses dans le présent document conformément aux lignes directrices sur les normes de fonds propres, les exigences de levier et la ligne directrice sur la capacité totale d'absorption des pertes (TLAC) du Bureau du surintendant des institutions financières Canada (BSIF). Pour plus de renseignements, se reporter à la section « Situation des fonds propres » du rapport de gestion du deuxième trimestre de 2023

3

Pour des renseignements additionnels sur cette mesure, se reporter à la section « Glossaire » du rapport de gestion du deuxième trimestre de 2023, qui est intégrée par renvoi.

4

Cours de clôture à la Bourse de Toronto.

 

ÉVÉNEMENTS IMPORTANTS ET ÉVÉNEMENTS POSTÉRIEURS À LA DATE DE CLÔTURE

Acquisition de Cowen Inc.
Le 1er mars 2023, la Banque a conclu l'acquisition de Cowen Inc. (« Cowen »). Cette acquisition permet d'accélérer la stratégie de croissance à long terme aux États-Unis du secteur Services bancaires de gros et d'ajouter des services et produits complémentaires à ceux déjà offerts par les entreprises de la Banque. Les résultats de l'entreprise acquise ont été consolidés par la Banque à compter de la date de clôture et présentés principalement dans le secteur Services bancaires de gros. La contrepartie comprenait 1 500 millions de dollars (1 100 millions de dollars américains) au comptant contre la totalité des actions ordinaires en circulation de Cowen, 253 millions de dollars (186 millions de dollars américains) pour le règlement des actions privilégiées de série A de Cowen et un montant de 205 millions de dollars (151 millions de dollars américains) pour le remplacement des attributions de rémunération fondée sur des actions.

L'acquisition a été comptabilisée comme un regroupement d'entreprises selon la méthode de l'acquisition. Au 1er mars 2023, l'acquisition représentait un ajout de 10 848 millions de dollars (7 970 millions de dollars américains) aux actifs et de 9 900 millions de dollars (7 275 millions de dollars américains) aux passifs. L'excédent de la contrepartie comptable sur la juste valeur des actifs corporels nets acquis a été affecté comme suit : 312 millions de dollars (229 millions de dollars américains) après impôt aux autres immobilisations incorporelles et 698 millions de dollars (513 millions de dollars américains) au goodwill. Le goodwill n'est pas déductible aux fins de l'impôt. La répartition du prix d'acquisition pourrait faire l'objet d'ajustements au cours de la période d'évaluation, qui ne doit pas excéder un an après la date d'acquisition, afin de refléter les informations nouvelles obtenues à propos des faits et des circonstances qui prévalaient à la date d'acquisition.

Résiliation de l'entente de fusion avec First Horizon Corporation
Le 4 mai 2023, la Banque et First Horizon Corporation (« First Horizon ») ont annoncé qu'elles se sont entendues pour mettre fin à leur entente de fusion qui avait été initialement annoncée visant l'acquisition par la Banque de First Horizon. Conformément aux modalités de l'entente de résiliation, la Banque a versé à First Horizon un paiement de 225 millions de dollars américains en espèces le 5 mai 2023. Ce paiement sera présenté dans les résultats financiers du secteur Siège social du troisième trimestre se terminant le 31 juillet 2023.

Dans le cadre de la transaction, la Banque avait investi 494 millions de dollars américains dans des actions privilégiées sans droit de vote de First Horizon. Au cours du trimestre considéré, la Banque a comptabilisé dans les autres éléments du résultat global une perte de rajustement de valeur de 199 millions de dollars sur ce placement fondé sur le cours des actions ordinaires de First Horizon à la clôture du trimestre. Conformément à la convention d'achat d'actions privilégiées et aux conditions à l'égard des actions privilégiées, sous réserve de certaines conditions, les actions privilégiées seront converties en environ 19,7 millions d'actions ordinaires de First Horizon au cours du troisième trimestre.

Avant l'annonce le 4 mai 2023 de la résiliation de l'entente de fusion, la Banque avait mis en oeuvre une stratégie visant à atténuer l'incidence de la volatilité des taux d'intérêt sur les fonds propres à la clôture de l'acquisition.

La Banque a déterminé que la juste valeur des actifs et passifs financiers à taux fixe de First Horizon et de certaines immobilisations incorporelles aurait été sensible aux variations des taux d'intérêt. La juste valeur des actifs nets aurait déterminé le montant du goodwill à comptabiliser à la clôture de l'acquisition. Les augmentations du goodwill et des immobilisations incorporelles auraient eu une incidence négative sur les ratios de fonds propres, étant donné que ces actifs sont déduits des fonds propres en vertu des règles de Bâle III du BSIF. Afin d'atténuer l'incidence de cette volatilité sur les fonds propres à la clôture, la Banque avait annulé la désignation de certains swaps de taux d'intérêt qui couvraient des placements à revenu fixe inclus dans des relations de comptabilité de couverture de juste valeur.

Depuis l'annulation de la désignation, les profits (pertes) liés à la réévaluation à la valeur de marché de ces swaps ont été comptabilisés dans le résultat sans montant compensatoire correspondant provenant des placements précédemment couverts. Ces profits (pertes) auraient eu pour effet d'atténuer l'incidence sur les fonds propres des variations du montant de goodwill comptabilisé à la clôture de l'acquisition. L'annulation de la désignation a également donné lieu à l'amortissement de l'ajustement au montant de base des placements dans les produits d'intérêts nets sur la durée de vie restante prévue des placements.

Pour les trois mois et six mois clos le 30 avril 2023, la Banque a comptabilisé des produits autres que d'intérêts respectivement de (263) millions de dollars et (1 261) millions de dollars liés à la réévaluation à la valeur de marché des swaps et des produits d'intérêts nets respectivement de 129 millions de dollars et 251 millions de dollars liés à l'amortissement de l'ajustement au montant de base. De plus, pour les trois mois et six mois clos le 30 avril 2023, la Banque a comptabilisé des produits autres que d'intérêts respectivement de 311 millions de dollars et 562 millions de dollars liés aux intérêts nets gagnés sur les swaps.

Après l'annonce le 4 mai 2023 de la résiliation de l'entente de fusion, la Banque a mis fin à cette stratégie et a rétabli la comptabilité de couverture pour le portefeuille de placements à revenu fixe.

De plus, la Banque avait mis en place une stratégie visant à atténuer le risque de change sur la contrepartie en trésorerie libellée en dollars américains attendue. Après l'annonce le 4 mai 2023 de la résiliation de l'entente de fusion, la Banque a mis fin à cette stratégie. Compte tenu de l'appréciation du dollar américain au cours de la période où cette stratégie était en oeuvre, la Banque était en situation de profit net à la date de la cessation de la couverture et les profits nets cumulés ont été comptabilisés dans le cumul des autres éléments du résultat global.

Mise en oeuvre du dividende pour la relance au Canada et modification du taux d'imposition des sociétés
Le 15 décembre 2022, le projet de loi C-32, Loi d'exécution de l'énoncé économique de l'automne 2022, a reçu la sanction royale. Ce projet de loi met en oeuvre le dividende pour la relance au Canada (« DRC ») ainsi qu'une augmentation de 1,5 % du taux d'imposition fédéral canadien pour les groupes de banques et d'assureurs-vie. 

La mise en oeuvre du DRC a donné lieu à une charge d'impôt sur le résultat de 553 millions de dollars et à une charge comptabilisée dans les autres éléments du résultat global de 239 millions de dollars au premier trimestre de 2023.

L'augmentation de 1,5 % du taux d'imposition fédéral canadien, calculée au prorata pour la première année d'imposition se terminant après le 7 avril 2022, s'est traduite par une charge d'impôt sur le résultat de 82 millions de dollars et une économie d'impôt de 75 millions de dollars se rapportant à l'exercice 2022, comptabilisée dans les autres éléments du résultat global au premier trimestre de 2023. De plus, la Banque a procédé à la réévaluation de certains actifs et passifs d'impôt différé au Canada en raison de l'augmentation du taux d'imposition, ce qui a entraîné une augmentation des actifs d'impôt différé nets de 50 millions de dollars qui a été comptabilisée à titre de charge d'impôt.

Règlement du litige Stanford
Le 24 février 2023, dans l'affaire Rotstain v. Trustmark National Bank, et al. aux États-Unis, a Banque a conclu un accord de principe (l'« accord » ou l'« entente ») quant au litige impliquant le Stanford Financial Group (le « litige Stanford »). À l'approbation de l'accord par le tribunal, la Banque versera 1,205 milliard de dollars américains au séquestre pour la Stanford Receivership Estate. Aux termes de l'entente, la Banque a conclu un règlement avec le séquestre, l'Official Stanford Investors Committee et d'autres plaignants dans le litige. Ces parties ont convenu d'une ordonnance d'abandon et de renonciation à toute réclamation actuelle ou future découlant du litige concernant Stanford ou liée à ce litige. À la suite de cette entente, la Banque a comptabilisé une provision d'environ 1,6 milliard de dollars avant impôt (1,2 milliard de dollars après impôt) au premier trimestre de 2023. La Banque a comptabilisé une perte de change de 39 millions de dollars (28 millions de dollars après impôt) au deuxième trimestre de 2023 reflétant l'incidence de l'écart entre le taux de change utilisé pour comptabiliser la provision (en vigueur le 31 janvier 2023) et le taux de change au moment où l'accord a été conclu.

NOTRE RENDEMENT

PRÉSENTATION DE L'INFORMATION FINANCIÈRE DE LA BANQUE
La Banque dresse ses états financiers consolidés intermédiaires selon les IFRS et désigne les résultats établis selon les IFRS « comme présentés ».

Mesures financières non conformes aux PCGR et autres mesures financières
En plus des résultats comme présentés, la Banque présente également certaines mesures financières, notamment des mesures financières non conformes aux PCGR qui sont historiques, des ratios non conformes aux PCGR, des mesures financières supplémentaires et des mesures de gestion du capital, pour évaluer ses résultats. Les mesures financières non conformes aux PCGR, telles que les résultats « rajustés », sont utilisées afin d'évaluer les secteurs d'exploitation et de mesurer la performance globale de la Banque. Pour obtenir les résultats rajustés, la Banque retranche les « éléments à noter » des résultats comme présentés. Les éléments à noter comprennent des éléments que la direction n'estime pas révélateurs du rendement sous-jacent; ces éléments sont présentés dans le tableau 3. Les ratios non conformes aux PCGR sont des ratios dont une ou plusieurs des composantes sont des mesures financières non conformes aux PCGR. Les exemples de ratios non conformes aux PCGR comprennent le résultat de base par action rajusté et le résultat dilué par action rajusté, le ratio de versement de dividendes rajusté, le ratio d'efficience rajusté et le taux d'imposition effectif rajusté. La Banque croit que les mesures financières non conformes aux PCGR et les ratios non conformes aux PCGR permettent au lecteur de mieux comprendre comment la direction évalue la performance de la Banque. Les mesures financières non conformes aux PCGR et les ratios non conformes aux PCGR utilisés dans le présent document ne sont pas définis aux termes des IFRS et, par conséquent, pourraient ne pas être comparables à des termes similaires utilisés par d'autres émetteurs. Les mesures financières supplémentaires servent à décrire la performance et la situation financières de la Banque, et les mesures de gestion du capital servent à décrire la situation des fonds propres de la Banque, et elles sont toutes deux expliquées là où elles apparaissent pour la première fois dans le présent document.

Cartes stratégiques aux États-Unis
Le portefeuille de cartes stratégiques aux États-Unis de la Banque comprend des conventions conclues avec certains détaillants américains en vertu desquelles la TD est l'émetteur aux États-Unis de cartes de crédit de marque privée et comarquées à l'intention de leurs clients américains. En vertu des modalités de ces conventions individuelles, la Banque et les détaillants partagent les profits générés par les portefeuilles concernés après déduction des pertes sur créances. Selon les IFRS, la TD est tenue de présenter les montants bruts des produits et des provisions pour pertes sur créances liés à ces portefeuilles dans l'état du résultat consolidé intermédiaire de la Banque. À l'échelle des secteurs d'exploitation, la part des produits et des pertes sur créances revenant aux partenaires des programmes de détaillants est présentée dans le secteur Siège social et un montant correspondant (représentant la quote-part nette des partenaires) est comptabilisé dans les charges autres que d'intérêts, de sorte à éliminer toute incidence sur le résultat net comme présenté du secteur Siège social. Le résultat net présenté dans le secteur Services de détail aux États-Unis ne comprend que la part des produits et des pertes sur créances attribuables à la TD en vertu des conventions.

Participation dans The Charles Schwab Corporation
Le 6 octobre 2020, la Banque a acquis une participation d'environ 13,5 % dans The Charles Schwab Corporation (« Schwab ») après la clôture de l'acquisition par Schwab de TD Ameritrade Holding Corporation (« TD Ameritrade »), dont la Banque est un actionnaire important (la « transaction avec Schwab »). Le 1er août 2022, la Banque a vendu 28,4 millions d'actions ordinaires sans droit de vote de Schwab, ce qui a réduit la participation de la Banque dans Schwab à environ 12,0 %. La Banque comptabilise sa participation dans Schwab selon la méthode de la mise en équivalence. Le secteur Services de détail aux États-Unis comprend la quote-part de la Banque du résultat net de sa participation dans Schwab. Le résultat net du secteur Siège social comprend les montants pour l'amortissement des immobilisations incorporelles acquises ainsi que les charges d'acquisition et d'intégration liées à la transaction avec Schwab. La quote-part de la Banque du résultat attribuable aux actionnaires ordinaires de Schwab est présentée avec un décalage d'un mois. Pour plus de renseignements sur les informations prospectives, se reporter à la note 7 des états financiers consolidés intermédiaires du deuxième trimestre de 2023 de la Banque.

Le 25 novembre 2019, la Banque et Schwab ont conclu une convention sur les comptes de dépôt assurés (la « convention sur les CDA avec Schwab de 2019 »), dont la date d'échéance initiale est le 1er juillet 2031. Dans le cadre de la convention sur les CDA avec Schwab de 2019, la Banque met à la disposition des clients de Schwab des comptes de dépôt de passage. À partir du 1er juillet 2021, Schwab avait l'option de réduire les dépôts d'un montant maximal de 10 milliards de dollars américains par an (sous réserve de certaines limites et de certains ajustements), jusqu'à un plancher de 50 milliards de dollars américains. De plus, Schwab a demandé à bénéficier d'une plus grande souplesse opérationnelle de sorte que les soldes des comptes de dépôt de passage puissent fluctuer au fil du temps, selon certaines conditions et sous réserve de certaines limites. Pour plus de renseignements, se reporter à la section « Transactions entre parties liées » du rapport de gestion de 2022.

Le 4 mai 2023, la Banque et Schwab ont conclu une convention révisée sur les comptes de dépôt assurés (la « convention sur les CDA avec Schwab de 2023 »), laquelle remplace la convention sur les CDA avec Schwab de 2019. Par rapport à la convention sur les CDA avec Schwab de 2019, la convention sur les CDA avec Schwab de 2023 prolonge la date d'expiration initiale de trois ans, jusqu'au 1er juillet 2034, et prévoit des soldes de dépôts moins élevés au cours des six premières années et des soldes plus élevés pour les dernières années. Plus précisément, jusqu'en septembre 2025, le montant total des obligations à taux fixe servira de niveau plancher. Par la suite, le niveau plancher sera établi à 60 milliards de dollars américains. De plus, Schwab a l'option de racheter jusqu'à 5 milliards de dollars américains d'obligations à taux fixe en versant à la Banque certains frais conformément à la convention sur les CDA avec Schwab de 2023, sous réserve de certaines limites.

 Le tableau qui suit détaille les résultats d'exploitation comme présentés de la Banque. 

TABLEAU 2 : RÉSULTATS D'EXPLOITATION - Comme présentés












(en millions de dollars canadiens) 

Trois mois clos les

Six mois clos les




30 avril

31 janvier

30 avril

30 avril

30 avril




2023

2023

2022

2023

2022


Produits d'intérêts nets 


7 428

$

7 733

$

6 377

$

15 161

$

12 679

$

Produits autres que d'intérêts 


4 938


4 493


4 886


9 431


9 865


Total des produits 


12 366


12 226


11 263


24 592


22 544


Provision (reprise de provision) pour pertes sur créances 


599


690


27


1 289


99


Indemnisations d'assurance et charges connexes


804


976


592


1 780


1 348


Charges autres que d'intérêts


6 987


8 316


6 033


15 303


12 000


Résultat avant impôt sur le résultat et quote-part du résultat net de la
     participation dans Schwab


3 976


2 244


4 611


6 220


9 097


Charge (recouvrement) d'impôt sur le résultat


866


947


1 002


1 813


1 986


Quote-part du résultat net de la participation dans Schwab


241


285


202


526


433


Résultat net - comme présenté 


3 351


1 582


3 811


4 933


7 544


Dividendes sur actions privilégiées et distributions sur autres instruments de      
     capitaux propres


210


83


66


293


109


Résultat net attribuable aux actionnaires ordinaires


3 141

$

1 499

$

3 745

$

4 640

$

7 435

$

 

Le tableau qui suit présente un rapprochement entre les résultats rajustés et les résultats comme présentés de la Banque. 

TABLEAU 3 : Mesures financières non conformes aux PCGR - Rapprochement du résultat net rajusté et du résultat net comme présenté


(en millions de dollars canadiens) 

Trois mois clos les

Six mois clos les




30 avril

31 janvier

30 avril

30 avril

30 avril



2023

2023

2022

2023

2022


Résultats d'exploitation - rajustés 












Produits d'intérêts nets6


7 610

$

7 862

$

6 377

$

15 472

$

12 679

$

Produits autres que d'intérêts1, 6


4 929


5 240


4 662


10 169


9 641


Total des produits 


12 539


13 102


11 039


25 641


22 320


Provision (reprise de provision) pour pertes sur créances


599


690


27


1 289


99


Indemnisations d'assurance et charges connexes


804


976


592


1 780


1 348


Charges autres que d'intérêts2


6 693


6 541


5 999


13 234


11 896


Résultat avant impôt sur le résultat et quote-part du résultat net de la
     participation dans Schwab


4 443


4 895


4 421


9 338


8 977


Charge (recouvrement) d'impôt sur le résultat


974


1 068


955


2 042


1 956


Quote-part du résultat net de la participation dans Schwab3


283


328


248


611


526


Résultat net - rajusté 


3 752


4 155


3 714


7 907


7 547


Dividendes sur actions privilégiées et distributions sur autres instruments de      
     capitaux propres


210


83


66


293


109


Résultat net attribuable aux actionnaires ordinaires - rajusté 


3 542


4 072


3 648


7 614


7 438


Rajustements pour les éléments à noter, avant impôt sur le résultat












Amortissement des immobilisations incorporelles acquises4


(79)


(54)


(60)


(133)


(127)


Charges d'acquisition et d'intégration liées à la transaction avec Schwab5


(30)


(34)


(20)


(64)


(70)


Charges d'acquisition et d'intégration liées à des acquisitions2


(227)


(127)


-


(354)


-


Atténuation de l'incidence de la volatilité des taux d'intérêt sur les fonds
     propres à la clôture de l'acquisition de First Horizon6


(134)


(876)


-


(1 010)


-


Règlement du litige Stanford1, 2


(39)


(1 603)


-


(1 642)


-


Recouvrement lié au règlement d'un litige1


-


-


224


-


224


Moins l'incidence de l'impôt sur le résultat












Amortissement des immobilisations incorporelles acquises


(12)


(8)


(6)


(20)


(14)


Charges d'acquisition et d'intégration liées à la transaction avec Schwab5


(4)


(6)


(2)


(10)


(11)


Charges d'acquisition et d'intégration liées à des acquisitions


(48)


(31)


-


(79)


-


Atténuation de l'incidence de la volatilité des taux d'intérêt sur les fonds
     propres à la clôture de l'acquisition de First Horizon


(33)


(216)


-


(249)


-


Règlement du litige Stanford


(11)


(445)


-


(456)


-


Recouvrement lié au règlement d'un litige


-


-


55


-


55


Dividende pour la relance au Canada et incidence de l'augmentation du taux
     d'imposition fédéral canadien pour l'exercice 20227


-


585


-


585


-


Total des rajustements pour les éléments à noter 


(401)


(2 573)


97


(2 974)


(3)


Résultat net attribuable aux actionnaires ordinaires - comme présenté


3 141

$

1 499

$

3 745

$

4 640

$

7 435

$

1

Les produits autres que d'intérêts rajustés excluent l'élément à noter suivant :


i.

Règlement du litige Stanford - deuxième trimestre de 2023 : 39 millions de dollars. Ce montant reflète la perte de change et est présenté dans le secteur Siège social. Pour de plus amples renseignements, se reporter à la section « Événements importants et événements postérieurs à la date de clôture ».


ii.

Au deuxième trimestre de 2022, la Banque a conclu un règlement au Canada dans l'affaire TD Bank, N.A. v. Lloyd's Underwriters et al., selon lequel la Banque a recouvré des pertes de 224 millions de dollars encourues en raison du règlement précédemment conclu par la Banque aux États-Unis visant de multiples poursuites liées à une combine à la Ponzi qui aurait été montée, entre autres, par Scott Rothstein. Le montant est présenté dans le secteur Services de détail aux États-Unis.

2

Les charges autres que d'intérêts rajustées excluent les éléments à noter suivants liés aux acquisitions d'actifs et aux regroupements d'entreprises de la Banque :


i.

Amortissement des immobilisations incorporelles acquises - deuxième trimestre de 2023 : 49 millions de dollars; premier trimestre de 2023 : 24 millions de dollars; deuxième trimestre de 2022 : 26 millions de dollars; premier trimestre de 2022 : 33 millions de dollars. Ces charges sont présentées dans le secteur Siège social.


ii.

Charges d'intégration et d'acquisition propres à la Banque liées à la transaction avec Schwab - deuxième trimestre de 2023 : 18 millions de dollars; premier trimestre de 2023 : 21 millions de dollars; deuxième trimestre de 2022 : 8 millions de dollars; premier trimestre de 2022 : 37 millions de dollars. Ces charges sont présentées dans le secteur Siège social.


iii.

Charges d'acquisition et d'intégration liées à des acquisitions - deuxième trimestre de 2023 : 227 millions de dollars; premier trimestre de 2023 : 127 millions de dollars. Ces charges ont principalement trait aux services professionnels et à d'autres charges d'exploitation supplémentaires liées à diverses acquisitions et sont présentées dans les secteurs Services de détail aux États-Unis et Services bancaires de gros.


iv.

Règlement du litige Stanford - premier trimestre de 2023 : 1 603 millions de dollars. Ce montant est présenté dans le secteur Siège social. Pour de plus amples renseignements, se reporter à la section « Événements importants et événements postérieurs à la date de clôture ».

3

La quote-part du résultat net rajustée de la participation dans Schwab exclut les éléments à noter suivants (après impôt). L'incidence de ces deux éléments est présentée dans le secteur Siège social :


i.

Amortissement des immobilisations incorporelles acquises liées à Schwab - deuxième trimestre de 2023 : 30 millions de dollars; premier trimestre de 2023 : 30 millions de dollars; deuxième trimestre de 2022 : 34 millions de dollars; premier trimestre de 2022 : 34 millions de dollars.


ii.

Quote-part de la Banque des charges d'acquisition et d'intégration liées à l'acquisition par Schwab de TD Ameritrade - deuxième trimestre de 2023 : 12 millions de dollars; premier trimestre de 2023 : 13 millions de dollars; deuxième trimestre de 2022 : 12 millions de dollars; premier trimestre de 2022 : 13 millions de dollars.

4

L'amortissement des immobilisations incorporelles acquises se rapporte aux immobilisations incorporelles acquises dans le cadre d'acquisitions d'actifs ou de regroupements d'entreprises, y compris aux montants après impôt pour l'amortissement des immobilisations incorporelles acquises attribuables à la quote-part du résultat net de la participation dans Schwab présentés dans le secteur Siège social. Se reporter aux notes de bas de tableau 2 et 3 pour les montants.

5

Les charges d'acquisition et d'intégration liées à la transaction avec Schwab comprennent les charges d'intégration et les frais d'acquisition propres à la Banque ainsi que les montants après impôt de la quote-part de la Banque des charges d'acquisition et d'intégration liées à l'acquisition par Schwab de TD Ameritrade, tous deux présentés dans le secteur Siège social. Se reporter aux notes de bas de tableau 2 et 3 pour les montants.

6

L'atténuation de l'incidence de la volatilité des taux d'intérêt sur les fonds propres à la clôture de l'acquisition de First Horizon comprend les éléments suivants présentés dans le secteur Siège social : i) les profits (pertes) liés à la réévaluation à la valeur de marché des swaps de taux d'intérêt comptabilisés dans les produits autres que d'intérêts - deuxième trimestre de 2023 : (263) millions de dollars; premier trimestre de 2023 : (998) millions de dollars; ii) l'amortissement de l'ajustement au montant de base lié à l'annulation de la désignation de relations de comptabilité de couverture de juste valeur, comptabilisé dans les produits d'intérêts nets - deuxième trimestre de 2023 : 129 millions de dollars; premier trimestre de 2023 : 122 millions de dollars; et iii) les produits (charges) d'intérêts comptabilisés sur les swaps de taux d'intérêt, reclassés des produits autres que d'intérêts aux produits d'intérêts nets sans incidence sur le total du résultat net rajusté - deuxième trimestre de 2023 : 311 millions de dollars; premier trimestre de 2023 : 251 millions de dollars. Pour de plus amples renseignements, se reporter à la section « Événements importants et événements postérieurs à la date de clôture ».

7

Le DRC et l'incidence découlant de l'augmentation du taux d'imposition fédéral canadien pour l'exercice 2022 comptabilisés au premier trimestre de 2023 sont présentés dans le secteur Siège social. Pour de plus amples renseignements, se reporter à la section « Événements importants et événements postérieurs à la date de clôture ».

 

TABLEAU 4 : RAPPROCHEMENT DU RÉSULTAT PAR ACTION COMME PRÉSENTÉ ET DU RÉSULTAT PAR ACTION RAJUSTÉ1

(en dollars canadiens) 


Trois mois clos les

Six mois clos les 



30 avril

31 janvier

30 avril

30 avril

30 avril 



2023

2023

2022

2023

2022


Résultat de base par action - comme présenté 


1,72

$

0,82

$

2,08

$

2,54

$

4,10

$

Rajustements pour les éléments à noter


0,22


1,41


(0,05)


1,63


-


Résultat de base par action - rajusté 


1,94

$

2,24

$

2,02

$

4,17

$

4,10

$













Résultat dilué par action - comme présenté


1,72

$

0,82

$

2,07

$

2,54

$

4,09

$

Rajustements pour les éléments à noter


0,22


1,41


(0,05)


1,63


-


Résultat dilué par action - rajusté 


1,94

$

2,23

$

2,02

$

4,17

$

4,09

$

1

Le résultat par action est calculé en divisant le résultat net attribuable aux actionnaires ordinaires par le nombre moyen pondéré d'actions en circulation au cours de la période. Les totaux peuvent ne pas correspondre à la somme des chiffres, qui ont été arrondis.

 

Rendement des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires
Le rendement des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires de la Banque consolidée correspond au résultat net comme présenté attribuable aux actionnaires ordinaires, exprimé en pourcentage des capitaux propres moyens attribuables aux actionnaires ordinaires. Le rendement des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires rajusté de la Banque consolidée correspond au résultat net rajusté attribuable aux actionnaires ordinaires exprimé en pourcentage des capitaux propres moyens attribuables aux actionnaires ordinaires. Le rendement des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires rajusté est un ratio financier non conforme aux PCGR et peut être utilisé pour évaluer l'utilisation des capitaux propres par la Banque.

Le rendement des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires pour les secteurs d'exploitation correspond au résultat net attribuable aux actionnaires ordinaires d'un secteur d'exploitation donné exprimé en pourcentage de son capital attribué moyen. La méthode de répartition du capital de la Banque à ses secteurs d'exploitation est essentiellement alignée sur les exigences de Bâle III en matière de fonds propres sous forme d'actions ordinaires. Le ratio de fonds propres de catégorie 1 sous forme d'actions ordinaires utilisé aux fins de la répartition du capital aux secteurs d'exploitation a été augmenté pour l'établir à 11 % à compter du premier trimestre de 2023, comparativement à 10,5 % pour l'exercice 2022.

TABLEAU 5 : RENDEMENT DES CAPITAUX PROPRES ATTRIBUABLES AUX ACTIONNAIRES ORDINAIRES


(en millions de dollars canadiens, sauf indication contraire) 


Trois mois clos les


Six mois clos les




30 avril


31 janvier


30 avril


30 avril


30 avril




2023


2023


2022


2023


2022


Capitaux propres moyens attribuables aux actionnaires ordinaires 


102 686

$


100 337

$


93 922

$


101 642

$


94 674

$

Résultat net attribuable aux actionnaires ordinaires -
     comme présenté
 


3 141



1 499



3 745



4 640



7 435


Éléments à noter, après impôt sur le résultat


401



2 573



(97)



2 974



3


Résultat net attribuable aux actionnaires ordinaires -
     rajusté
 


3 542

$


4 072

$


3 648

$


7 614

$


7 438

$

Rendement des capitaux propres attribuables aux actionnaires
     ordinaires - comme présenté


12,5

%


5,9

%


16,4

%


9,2

%


15,8

%

Rendement des capitaux propres attribuables aux actionnaires
     ordinaires - rajusté


14,1



16,1



15,9



15,1



15,8


 

Rendement des capitaux propres corporels attribuables aux actionnaires ordinaires
Les capitaux propres corporels attribuables aux actionnaires ordinaires correspondent aux capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires moins le goodwill, le goodwill théorique et les immobilisations incorporelles théoriques liés aux participations dans Schwab, et d'autres immobilisations incorporelles acquises, déduction faite des passifs d'impôt différé connexes. Le rendement des capitaux propres corporels attribuables aux actionnaires ordinaires (RCPCAAO) correspond au résultat net comme présenté attribuable aux actionnaires ordinaires après ajustement pour exclure l'amortissement après impôt des immobilisations incorporelles acquises, qui sont traitées comme un élément à noter, et exprimé en pourcentage des capitaux propres corporels moyens attribuables aux actionnaires ordinaires. Le RCPCAAO rajusté est calculé à partir du résultat net comme présenté attribuable aux actionnaires ordinaires après ajustement pour exclure tous les éléments à noter et exprimé en pourcentage des capitaux propres corporels moyens attribuables aux actionnaires ordinaires. Les capitaux propres corporels attribuables aux actionnaires ordinaires, le RCPCAAO et le RCPCAAO rajusté peuvent être utilisés pour évaluer l'utilisation des capitaux propres par la Banque. Les capitaux propres corporels attribuables aux actionnaires ordinaires sont une mesure non conforme aux PCGR, et le RCPCAAO et le RCPCAAO rajusté sont des ratios non conformes aux PCGR.

TABLEAU 6 : RENDEMENT DES CAPITAUX PROPRES CORPORELS ATTRIBUABLES AUX ACTIONNAIRES ORDINAIRES


(en millions de dollars canadiens, sauf indication contraire) 


Trois mois clos les


Six mois clos les




30 avril


31 janvier


30 avril


30 avril


30 avril




2023


2023


2022


2023


2022


Capitaux propres moyens attribuables aux actionnaires ordinaires 


102 686

$


100 337

$


93 922

$


101 642

$


94 674

$

Goodwill moyen


17 835



17 486



16 577



17 713



16 539


Goodwill théorique et immobilisations incorporelles théoriques
     moyens liés aux participations dans Schwab


6 142



6 160



6 577



6 163



6 577


Autres immobilisations incorporelles acquises moyennes1


583



442



498



525



512


Passifs d'impôt différé connexes moyens


(210)



(174)



(171)



(195)



(172)


Capitaux propres corporels moyens attribuables aux
     actionnaires ordinaires


78 336



76 423



70 441



77 436



71 218


Résultat net attribuable aux actionnaires ordinaires - comme
     présenté


3 141



1 499



3 745



4 640



7 435


Amortissement des immobilisations incorporelles acquises, après
     impôt sur le résultat


67



46



54



113



113


Résultat net attribuable aux actionnaires ordinaires après
     ajustement pour exclure l'amortissement des
     immobilisations incorporelles acquises, après impôt sur
     le résultat


3 208



1 545



3 799



4 753



7 548


Autres éléments à noter, après impôt sur le résultat


334



2 527



(151)



2 861



(110)


Résultat net attribuable aux actionnaires ordinaires - rajusté


3 542

$


4 072

$


3 648

$


7 614

$


7 438

$

Rendement des capitaux propres corporels attribuables aux
     actionnaires ordinaires


16,8

%


8,0

%


22,1

%


12,4

%


21,4

%

Rendement des capitaux propres corporels attribuables aux
     actionnaires ordinaires - rajusté


18,5



21,1



21,2



19,8



21,1


Excluent les immobilisations incorporelles liées aux logiciels et aux droits de gestion d'actifs.

 

RAPPORT DE GESTION DES SECTEURS D'ACTIVITÉ DE LA TD
Aux fins de la présentation de l'information de gestion, l'exploitation et les activités de la Banque s'articulent autour des quatre grands secteurs d'exploitation suivants : Services bancaires personnels et commerciaux au Canada, Services de détail aux États-Unis, Gestion de patrimoine et Assurance et Services bancaires de gros. Les autres activités de la Banque sont regroupées au sein du secteur Siège social.

Les résultats de chaque secteur reflètent les produits, les charges, les actifs et les passifs du secteur. Le cas échéant, la Banque mesure et évalue le rendement de chaque secteur d'après les résultats rajustés et le rendement des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires, et, pour ces secteurs, la Banque indique que la mesure est rajustée. Pour plus de renseignements, se reporter à la section « Notre rendement » du présent document, à la section « Aperçu des résultats financiers » du rapport de gestion de 2022 de la Banque et à la note 29 des états financiers consolidés de la Banque pour l'exercice clos le 31 octobre 2022.

La provision pour pertes sur créances relative aux actifs financiers productifs (étape 1 et étape 2) et dépréciés (étape 3), aux engagements de prêt et aux contrats de garantie financière est comptabilisée dans les secteurs respectifs. 

Les produits d'intérêts nets au sein du secteur Services bancaires de gros sont présentés en équivalence fiscale, ce qui signifie que la valeur d'un produit non imposable ou exonéré d'impôt, comme les dividendes, est ajustée à la valeur équivalente avant impôt. L'équivalence fiscale permet à la Banque de mesurer les produits tirés de toutes les valeurs mobilières et de tous les prêts de manière uniforme. Elle procure en outre des éléments de comparaison plus significatifs des produits d'intérêts nets avec ceux d'institutions semblables. La hausse en équivalence fiscale des produits d'intérêts nets et de la charge d'impôt sur le résultat présentée dans le secteur Services bancaires de gros est reprise dans le secteur Siège social. Le rajustement de l'équivalence fiscale pour le trimestre s'est établi à 40 millions de dollars, par rapport à 57 millions de dollars pour le trimestre précédent et à 34 millions de dollars au deuxième trimestre de l'exercice précédent.

La quote-part du résultat net de la participation dans Schwab est comptabilisée dans le secteur Services de détail aux États-Unis. Les montants pour l'amortissement des immobilisations incorporelles acquises ainsi que les charges d'acquisition et d'intégration liées à la transaction avec Schwab sont comptabilisés dans le secteur Siège social.

TABLEAU 7 : SERVICES BANCAIRES PERSONNELS ET COMMERCIAUX AU CANADA








(en millions de dollars canadiens, sauf indication contraire) 



Trois mois clos les


Six mois clos les




30 avril


31 janvier


30 avril


30 avril


30 avril




2023


2023


2022


2023


2022


Produits d'intérêts nets 


3 377

$


3 539

$


2 933

$


6 916

$


5 809

$

Produits autres que d'intérêts 


1 027



1 050



1 019



2 077



2 063


Total des produits 


4 404



4 589



3 952



8 993



7 872


Provision (reprise de provision) pour pertes sur créances -
     actifs dépréciés


234



220



163



454



313


Provision (reprise de provision) pour pertes sur créances -
     actifs productifs


13



107



(103)



120



(221)


Total de la provision (reprise de provision) pour pertes sur créances


247



327



60



574



92


Charges autres que d'intérêts


1 903



1 863



1 759



3 766



3 448


Charge (recouvrement) d'impôt sur le résultat


629



670



565



1 299



1 146


Résultat net


1 625

$


1 729

$


1 568

$


3 354

$


3 186

$


















Principaux volumes et ratios 
















Rendement des capitaux propres attribuables aux
     actionnaires ordinaires1


37,4

%


39,9

%


41,8

%


38,6

%


42,4

%

Marge d'intérêts nette (y compris sur les actifs titrisés)2


2,74



2,80



2,52



2,77



2,48


Ratio d'efficience


43,2



40,6



44,5



41,9



43,8


Nombre de succursales de détail au Canada


1 060



1 060



1 060



1 060



1 060


Nombre moyen d'équivalents temps plein 


28 797



28 803



28 150



28 800



28 008


 

1

 Le ratio de fonds propres de catégorie 1 sous forme d'actions ordinaires utilisé aux fins de la répartition du capital au secteur d'exploitation a été augmenté à 11 % à compter du premier trimestre de 2023, comparativement à 10,5 % à l'exercice précédent.

2

 La marge d'intérêts nette est calculée en divisant les produits d'intérêts nets par les actifs productifs d'intérêts moyens. Les actifs productifs d'intérêts moyens utilisés dans le calcul de la marge d'intérêts nette sont une mesure financière non conforme aux PCGR. Pour plus de renseignements sur ces mesures, se reporter à la rubrique « Mesures financières non conformes aux PCGR et autres mesures financières » de la section « Notre rendement » du présent document et à la section « Glossaire » du rapport de gestion du deuxième trimestre de 2023 de la Banque.

 

Par rapport au trimestre correspondant de l'exercice précédent - T2 2023 par rapport au T2 2022
Le résultat net du secteur Services bancaires personnels et commerciaux au Canada pour le trimestre s'est établi à 1 625 millions de dollars, en hausse de 57 millions de dollars, ou 4 %, par rapport à celui du deuxième trimestre de l'exercice précédent, reflétant une hausse des produits, en partie contrebalancée par l'augmentation de la provision pour pertes sur créances et la hausse des charges autres que d'intérêts. Le rendement annualisé des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires pour le trimestre a été de 37,4 %, contre 41,8 % pour le deuxième trimestre de l'exercice précédent.

Les produits pour le trimestre se sont élevés à 4 404 millions de dollars, en hausse de 452 millions de dollars, ou 11 %, par rapport à ceux du deuxième trimestre de l'exercice précédent. 

Les produits d'intérêts nets se sont établis à 3 377 millions de dollars, en hausse de 444 millions de dollars, ou 15 %, par rapport à ceux du deuxième trimestre de l'exercice précédent, reflétant la hausse des marges et la croissance des volumes. Le volume moyen des prêts a augmenté de 31 milliards de dollars, ou 6 %, témoignant de la croissance de 5 % des prêts aux particuliers et de 11 % des prêts aux entreprises. Le volume moyen des dépôts a progressé de 9 milliards de dollars, ou 2 %, reflétant la croissance de 8 % des dépôts de particulier, en partie contrebalancée par un recul de 7 % des dépôts d'entreprises. La marge d'intérêts nette s'est établie à 2,74 %, une augmentation de 22 points de base (pdb), attribuable principalement à la hausse des marges sur les dépôts, reflet du contexte haussier des taux d'intérêt, en partie contrebalancée par la baisse des marges sur les prêts.

Les produits autres que d'intérêts pour le trimestre se sont établis à 1 027 millions de dollars, en hausse de 8 millions de dollars, ou 1 %, par rapport à ceux du deuxième trimestre de l'exercice précédent. 

La provision pour pertes sur créances s'est établie à 247 millions de dollars, en hausse de 187 millions de dollars par rapport à celle du deuxième trimestre de l'exercice précédent. La provision pour pertes sur créances relative aux actifs dépréciés pour le trimestre s'est établie à 234 millions de dollars, en hausse de 71 millions de dollars, ou 44 %, reflet d'un certain retour à la normale des conditions de crédit. La provision pour pertes sur créances relative aux actifs productifs s'est établie à 13 millions de dollars, par rapport à une reprise de provision de 103 millions de dollars à la période correspondante de l'exercice précédent. Le total de la provision pour pertes sur créances, exprimé en pourcentage annualisé du volume des prêts, s'est établi à 0,19 %, en hausse de 14 pdb par rapport à celui du deuxième trimestre de l'exercice précédent.

Les charges autres que d'intérêts pour le trimestre se sont établies à 1 903 millions de dollars, en hausse de 144 millions de dollars, ou 8 %, par rapport à celles du deuxième trimestre de l'exercice précédent, reflétant l'accroissement des dépenses en vue de soutenir la croissance des activités, y compris les coûts liés à la technologie et une hausse des charges de personnel, et l'augmentation des provisions non liées au crédit.

Le ratio d'efficience pour le trimestre s'est établi à 43,2 %, par rapport à 44,5 % pour le deuxième trimestre de l'exercice précédent.

Par rapport au trimestre précédent - T2 2023 par rapport au T1 2023
Le résultat net du secteur Services bancaires personnels et commerciaux au Canada pour le trimestre s'est établi à 1 625 millions de dollars, en baisse de 104 millions de dollars, ou 6 %, par rapport à celui du trimestre précédent, reflétant une baisse des produits et une hausse des charges autres que d'intérêts, en partie contrebalancées par une diminution de la provision pour pertes sur créances. Le rendement annualisé des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires pour le trimestre a été de 37,4 %, contre 39,9 % pour le trimestre précédent.

Les produits ont reculé de 185 millions de dollars, ou 4 %, en regard de ceux du trimestre précédent. Les produits d'intérêts nets ont diminué de 162 millions de dollars, ou 5 %, reflétant en grande partie le fait que le deuxième trimestre comptait moins de jours et une baisse des marges. Le volume moyen des prêts a augmenté de 4 milliards de dollars, ou 1 %, reflétant le fait que les prêts aux particuliers sont demeurés relativement stables et une croissance de 2 % des prêts aux entreprises. Le volume moyen des dépôts est demeuré stable par rapport à celui du trimestre précédent, reflet d'une croissance de 1 % des dépôts de particuliers, contrebalancée par une diminution de 3 % des dépôts d'entreprises. La marge d'intérêts nette s'est établie à 2,74 %, une diminution de 6 pdb, attribuable principalement à la baisse des marges sur les dépôts.

Les produits autres que d'intérêts ont diminué de 23 millions de dollars, ou 2 %, par rapport à ceux du trimestre précédent, reflétant la baisse saisonnière des activités de cartes de crédit. 

La provision pour pertes sur créances a diminué de 80 millions de dollars par rapport à celle du trimestre précédent. La provision pour pertes sur créances relative aux actifs dépréciés a augmenté de 14 millions de dollars, ou 6 %, reflétant un certain retour à la normale des conditions de crédit qui continue à s'opérer. La provision pour pertes sur créances relative aux actifs productifs s'est établie à 13 millions de dollars, par rapport à la constitution d'une provision de 107 millions de dollars au trimestre précédent. Le total de la provision pour pertes sur créances, exprimé en pourcentage annualisé du volume des prêts, a été de 0,19 %, en baisse de 6 pdb.

Les charges autres que d'intérêts ont augmenté de 40 millions de dollars, ou 2 %, par rapport à celles du trimestre précédent, reflétant l'augmentation des provisions non liées au crédit.

Le ratio d'efficience a été de 43,2 %, contre 40,6 % pour le trimestre précédent.

Depuis le début de l'exercice - T2 2023 par rapport au T2 2022
Le résultat net du secteur Services bancaires personnels et commerciaux au Canada pour les six mois clos le 30 avril 2023 s'est établi à 3 354 millions de dollars, en hausse de 168 millions de dollars, ou 5 %, par rapport à celui de la période correspondante de l'exercice précédent, reflétant une hausse des produits, en partie contrebalancée par l'augmentation de la provision pour pertes sur créances et la hausse des charges autres que d'intérêts. Le rendement annualisé des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires pour la période a été de 38,6 %, contre 42,4 % pour la période correspondante de l'exercice précédent.

Les produits pour la période ont été de 8 993 millions de dollars, en hausse de 1 121 millions de dollars, ou 14 %, en regard de ceux de la période correspondante de l'exercice précédent. Les produits d'intérêts nets se sont établis à 6 916 millions de dollars, en hausse de 1 107 millions de dollars, ou 19 %, par rapport à ceux de la période correspondante de l'exercice précédent, reflétant l'augmentation des marges et la croissance des volumes. Le volume moyen des prêts a augmenté de 34 milliards de dollars, ou 7 %, témoignant de la croissance de 6 % des prêts aux particuliers et de 12 % des prêts aux entreprises. Le volume moyen des dépôts a progressé de 11 milliards de dollars, ou 3 %, reflétant la croissance de 8 % des dépôts de particuliers, en partie contrebalancée par un recul de 6 % des dépôts d'entreprises. La marge d'intérêts nette s'est établie à 2,77 %, une augmentation de 29 pdb, attribuable principalement à la hausse des marges sur les dépôts, reflet du contexte haussier des taux d'intérêt, en partie contrebalancée par la baisse des marges sur les prêts.

Les produits autres que d'intérêts se sont élevés à 2 077 millions de dollars, en hausse de 14 millions de dollars, ou 1 %, par rapport à ceux de la période correspondante de l'exercice précédent.

La provision pour pertes sur créances s'est établie à 574 millions de dollars, soit une hausse de 482 millions de dollars par rapport à celle à la période correspondante de l'exercice précédent. La provision pour pertes sur créances relative aux actifs dépréciés s'est établie à 454 millions de dollars, en hausse de 141 millions de dollars, ou 45 %, reflet d'un certain retour à la normale des conditions de crédit. La provision pour pertes sur créances relative aux actifs productifs s'est établie à 120 millions de dollars, par rapport à une reprise de provision de 221 millions de dollars à la période correspondante de l'exercice précédent. Les provisions de l'exercice considéré reflètent un certain retour à la normale des conditions de crédit et la croissance des volumes. Le total de la provision pour pertes sur créances, exprimé en pourcentage annualisé du volume des prêts, a été de 0,22 %, en hausse de 18 pdb.

Les charges autres que d'intérêts se sont établies à 3 766 millions de dollars, en hausse de 318 millions de dollars, ou 9 %, par rapport à celles de la période correspondante de l'exercice précédent, reflétant l'accroissement des dépenses en vue de soutenir la croissance des activités, y compris les coûts liés à la technologie et la hausse des charges de personnel.

Le ratio d'efficience pour la période a été de 41,9 %, contre 43,8 % pour la période correspondante de l'exercice précédent.

 

TABLEAU 8 : SERVICES DE DÉTAIL AUX ÉTATS-UNIS

(en millions de dollars, sauf indication contraire)

Trois mois clos les

Six mois clos les




30 avril



31 janvier



30 avril



30 avril



30 avril


 Dollars canadiens


2023



2023



2022



2023



2022


Produits d'intérêts nets 


3 034

$


3 169

$


2 079

$


6 203

$


4 194

$

Produits autres que d'intérêts - comme présentés


558



596



864



1 154



1 535


Produits autres que d'intérêts - rajustés1


558



596



640



1 154



1 311


Total des produits - comme présenté


3 592



3 765



2 943



7 357



5 729


Total des produits - rajusté1


3 592



3 765



2 719



7 357



5 505


Provision (reprise de provision) pour pertes sur créances - 
     actifs dépréciés


186



212



96



398



221


Provision (reprise de provision) pour pertes sur créances -
     actifs productifs


4



(12)



(114)



(8)



(218)


Total de la provision (reprise de provision) pour pertes sur créances


190



200



(18)



390



3


Charges autres que d'intérêts - comme présentées


2 050



2 071



1 632



4 121



3 229


Charges autres que d'intérêts - rajustées1, 2


1 896



1 965



1 632



3 861



3 229


Charge (recouvrement) d'impôt sur le résultat - comme présenté


190



206



186



396



334


Charge (recouvrement) d'impôt sur le résultat - rajusté1


228



232



131



460



279


Résultat net des Services bancaires de détail aux
     États-Unis
- comme présenté


1 162



1 288



1 143



2 450



2 163


Résultat net des Services bancaires de détail aux
     États-Unis
- rajusté1


1 278



1 368



974



2 646



1 994


Quote-part du résultat net de la participation dans Schwab3, 4


250



301



224



551



476


Résultat net - comme présenté


1 412

$


1 589

$


1 367

$


3 001

$


2 639

$

Résultat net - rajusté1


1 528



1 669



1 198



3 197



2 470



















Dollars américains











Produits d'intérêts nets 


2 241

$


2 349

$


1 641

$


4 590

$


3 312

$

Produits autres que d'intérêts - comme présentés


413



442



682



855



1 212


Produits autres que d'intérêts - rajustés1


413



442



505



855



1 035


Total des produits - comme présenté


2 654



2 791



2 323



5 445



4 524


Total des produits - rajusté1


2 654



2 791



2 146



5 445



4 347


Provision (reprise de provision) pour pertes sur créances -
     actifs dépréciés


137



158



75



295



174


Provision (reprise de provision) pour pertes sur créances -
     actifs productifs


3



(9)



(90)



(6)



(172)


Total de la provision (reprise de provision) pour pertes sur créances


140



149



(15)



289



2


Charges autres que d'intérêts - comme présentées


1 514



1 535



1 289



3 049



2 550


Charges autres que d'intérêts - rajustées1, 2


1 401



1 457



1 289



2 858



2 550


Charge (recouvrement) d'impôt sur le résultat - comme présenté


141



152



147



293



264


Charge (recouvrement) d'impôt sur le résultat - rajusté1


169



171



103



340



220


Résultat net des Services bancaires de détail aux
     États-Unis
- comme présenté


859



955



902



1 814



1 708


Résultat net des Services bancaires de détail aux
     États-Unis
- rajusté1


944



1 014



769



1 958



1 575


Quote-part du résultat net de la participation dans Schwab3, 4


185



222



177



407



377


Résultat net - comme présenté


1 044

$


1 177

$


1 079

$


2 221

$


2 085

$

Résultat net - rajusté1


1 129



1 236



946



2 365



1 952



















Principaux volumes et ratios 
















Rendement des capitaux propres attribuables aux
     actionnaires ordinaires
- comme présenté5


14,1

%


15,5

%


14,2

%


14,8

%


13,4

%

Rendement des capitaux propres attribuables aux
     actionnaires ordinaires
- rajusté1, 5


15,3



16,3



12,5



15,8



12,6


Marge d'intérêts nette1, 6


3,25



3,29



2,21



3,27



2,21


Ratio d'efficience - comme présenté


57,0



55,0



55,5



56,0



56,4


Ratio d'efficience - rajusté1


52,8



52,2



60,1



52,5



58,7


Actifs administrés (en milliards de dollars américains)7


36

$


35

$


32

$


36

$


32

$

Actifs gérés (en milliards de dollars américains)7


35



35



37



35



37


Nombre de succursales de détail aux États-Unis


1 164



1 161



1 156



1 164



1 156


Nombre moyen d'équivalents temps plein 


28 510



27 694



25 366



28 095



25 141


























Pour plus de renseignements sur l'utilisation par la Banque de mesures financières non conformes aux PCGR, se reporter à la rubrique « Mesures financières non conformes aux PCGR et autres mesures financières » de la section « Notre rendement » du présent document.

2

Les charges autres que d'intérêts rajustées excluent les charges d'acquisition et d'intégration liées à l'acquisition de First Horizon - deuxième trimestre de 2023 : 154 millions de dollars ou 113 millions de dollars américains (116 millions de dollars après impôt ou 85 millions de dollars américains après impôt); premier trimestre de 2023 : 106 millions de dollars ou 78 millions de dollars américains (80 millions de dollars après impôt ou 59 millions de dollars américains après impôt).

3

La quote-part de la Banque du résultat de Schwab est présentée avec un décalage d'un mois. Pour plus de renseignements, se reporter à la note 7 des états financiers consolidés intermédiaires du deuxième trimestre de 2023 de la Banque.

4

Les montants après impôt pour l'amortissement des immobilisations incorporelles acquises et la quote-part de la Banque des charges d'acquisition et d'intégration liées à l'acquisition de TD Ameritrade par Schwab sont comptabilisés dans le secteur Siège social. 

5

Le ratio de fonds propres de catégorie 1 sous forme d'actions ordinaires utilisé aux fins de la répartition du capital au secteur d'exploitation a été augmenté à 11 % à compter du premier trimestre de 2023, comparativement à 10,5 % à l'exercice précédent.

6

La marge d'intérêts nette est calculée en divisant les produits d'intérêts nets par les actifs productifs d'intérêts moyens. En ce qui concerne le secteur Services de détail aux États-Unis, ce calcul ne tient pas compte de l'incidence liée aux conventions sur les comptes de passage et aux dépôts intersociétés, ni des sûretés sous forme de trésorerie. La valeur des produits d'intérêts exonérés d'impôt est rajustée à la valeur équivalente avant impôt. En ce qui a trait aux titres de placement, l'ajustement de réévaluation à la juste valeur est compris dans le calcul des actifs productifs d'intérêts moyens. La direction est d'avis que ce mode de calcul reflète mieux le rendement du secteur. Les produits d'intérêts nets et les actifs productifs d'intérêts moyens utilisés dans le calcul sont des mesures financières non conformes aux PCGR.

7

Pour des renseignements additionnels sur cette mesure, se reporter à la section « Glossaire » du rapport de gestion du deuxième trimestre de 2023 de la Banque.

 

Par rapport au trimestre correspondant de l'exercice précédent - T2 2023 par rapport au T2 2022
Le résultat net comme présenté du secteur Services de détail aux États-Unis pour le trimestre s'est élevé à 1 412 millions de dollars (1 044 millions de dollars américains), en hausse de 45 millions de dollars, ou 3 % (une baisse de 35 millions de dollars américains, ou 3 %), par rapport à celui du deuxième trimestre de l'exercice précédent. Sur une base rajustée, le résultat net pour le trimestre s'est élevé à 1 528 millions de dollars (1 129 millions de dollars américains), en hausse de 330 millions de dollars (183 millions de dollars américains), ou 28 % (19 % en dollars américains). Le rendement annualisé des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires comme présenté et rajusté pour le trimestre a été respectivement de 14,1 % et 15,3 %, contre 14,2 % et 12,5 % pour le deuxième trimestre de l'exercice précédent.

Le résultat net du secteur Services de détail aux États-Unis tient compte de la contribution des Services bancaires de détail aux États-Unis et de la participation de la Banque dans Schwab. Le résultat net comme présenté de la participation de la Banque dans Schwab pour le trimestre a été de 250 millions de dollars (185 millions de dollars américains), une augmentation de 26 millions de dollars (8 millions de dollars américains), ou 12 % (5 % en dollars américains), reflétant la hausse des produits d'intérêts nets et la hausse des honoraires de gestion d'actifs, en partie contrebalancées par la hausse des charges, la diminution des frais de compte liés aux dépôts bancaires et la diminution des produits liés aux activités de négociation.

Le résultat net comme présenté des Services bancaires de détail aux États-Unis s'est établi à 1 162 millions de dollars (859 millions de dollars américains), en hausse de 19 millions de dollars, ou 2 % (une baisse de 43 millions de dollars américains, ou 5 %), par rapport à celui du deuxième trimestre de l'exercice précédent, reflétant essentiellement la hausse des produits, en partie contrebalancée par la hausse des charges autres que d'intérêts, qui comprennent les charges d'acquisition et d'intégration liées à l'acquisition de First Horizon, et par l'augmentation de la provision pour pertes sur créances. Le résultat net rajusté des Services bancaires de détail aux États-Unis s'est établi à 1 278 millions de dollars (944 millions de dollars américains), en hausse de 304 millions de dollars (175 millions de dollars américains), ou 31 % (23 % en dollars américains), par rapport à celui du deuxième trimestre de l'exercice précédent, reflétant la hausse des produits, en partie contrebalancée par la hausse des charges autres que d'intérêts et l'augmentation de la provision pour pertes sur créances.

Les produits pour le trimestre se sont élevés à 2 654 millions de dollars américains, en hausse de 331 millions de dollars américains, ou 14 %, par rapport à ceux du deuxième trimestre de l'exercice précédent. Les produits d'intérêts nets se sont établis à 2 241 millions de dollars américains, une hausse de 600 millions de dollars américains, ou 37 %, attribuable à l'avantage tiré de la hausse des marges sur les dépôts découlant du contexte haussier des taux d'intérêt et à la hausse du volume des prêts, en partie contrebalancés par la diminution du volume des dépôts et la baisse des marges sur les prêts. La marge d'intérêts nette s'est établie à 3,25 %, en hausse de 104 pdb, la hausse des marges sur les dépôts, reflétant le contexte haussier des taux d'intérêt, ayant été en partie contrebalancée par la baisse des marges sur les prêts. Les produits autres que d'intérêts comme présentés se sont établis à 413 millions de dollars américains, en baisse de 269 millions de dollars américains, ou 39 %, par rapport à ceux du deuxième trimestre de l'exercice précédent, reflétant essentiellement un recouvrement d'assurance lié à un litige à l'exercice précédent et la baisse des frais de découvert. Sur une base rajustée, les produits autres que d'intérêts ont diminué de 92 millions de dollars américains, ou 18 %, en raison essentiellement de la baisse des frais de découvert.

Le volume moyen des prêts a augmenté de 17 milliards de dollars américains, ou 10 %, en regard de celui du deuxième trimestre de l'exercice précédent. Les prêts aux particuliers ont augmenté de 12 %, reflétant d'excellents montages et un ralentissement des taux de remboursement dans l'ensemble des portefeuilles. Les prêts aux entreprises ont augmenté de 9 %, reflétant des montages solides réalisés par suite de la croissance du nombre de nouveaux clients, des prélèvements plus élevés à l'égard des prêts commerciaux et un ralentissement des taux de remboursement, le tout en partie contrebalancé par l'exonération de prêts accordés dans le cadre du programme PPP. Compte non tenu des prêts accordés dans le cadre du programme PPP, les prêts aux entreprises ont augmenté de 11 %. Le volume moyen des dépôts a diminué de 44 milliards de dollars américains, ou 11 %, reflétant une diminution de 3 % des volumes de dépôts de particuliers, une diminution de 6 % des dépôts d'entreprises et une baisse de 23 % des dépôts des comptes de passage.

Au 30 avril 2023, les actifs administrés s'élevaient à 36 milliards de dollars américains, en hausse de 4 milliards de dollars américains, ou 13 %, par rapport à ceux du deuxième trimestre de l'exercice précédent, reflétant la croissance de l'actif net. Au 30 avril 2023, les actifs gérés s'élevaient à 35 milliards de dollars américains, en baisse de 2 milliards de dollars américains, ou 5 %, par rapport à ceux du deuxième trimestre de l'exercice précédent, reflétant les sorties nettes d'actifs, en partie contrebalancées par l'appréciation des marchés.

La provision pour pertes sur créances pour le trimestre s'est établie à 140 millions de dollars américains, par rapport à une reprise de provision de 15 millions de dollars américains au deuxième trimestre de l'exercice précédent. La provision pour pertes sur créances relative aux actifs dépréciés s'est établie à 137 millions de dollars américains, en hausse de 62 millions de dollars américains, ou 83 %, reflet d'un certain retour à la normale des conditions de crédit. La provision pour pertes sur créances relative aux actifs productifs a été de 3 millions de dollars américains, par rapport à une reprise de provision de 90 millions de dollars américains au deuxième trimestre de l'exercice précédent. Exprimée en pourcentage annualisé du volume des prêts, la provision pour pertes sur créances du secteur Services de détail aux États-Unis, qui comprend uniquement la quote-part de la Banque de la provision pour pertes sur créances du portefeuille de cartes stratégiques aux États-Unis, s'est établie à 0,33 %, en hausse de 37 pdb par rapport à celle du deuxième trimestre de l'exercice précédent.

Les charges autres que d'intérêts comme présentées pour le trimestre se sont établies à 1 514 millions de dollars américains, en hausse de 225 millions de dollars américains, ou 17 %, en regard de celles du deuxième trimestre de l'exercice précédent, reflétant une hausse des charges de personnel, les charges d'acquisition et d'intégration liées à l'acquisition de First Horizon et une hausse des investissements dans les activités. Sur une base rajustée, compte non tenu des charges d'acquisition et d'intégration liées à l'acquisition de First Horizon, les charges autres que d'intérêts ont augmenté de 112 millions de dollars américains, ou 9 %.

Le ratio d'efficience comme présenté et le ratio d'efficience rajusté pour le trimestre se sont établis respectivement à 57,0 % et 52,8 %, contre 55,5 % et 60,1 % pour le deuxième trimestre de l'exercice précédent.

Par rapport au trimestre précédent - T2 2023 par rapport au T1 2023
Le résultat net comme présenté du secteur Services de détail aux États-Unis s'est élevé à 1 412 millions de dollars (1 044 millions de dollars américains), en baisse de 177 millions de dollars (133 millions de dollars américains), ou 11 % (11 % en dollars américains), par rapport à celui du trimestre précédent. Sur une base rajustée, le résultat net pour le trimestre s'est élevé à 1 528 millions de dollars (1 129 millions de dollars américains), en baisse de 141 millions de dollars (107 millions de dollars américains), ou 8 % (9 % en dollars américains). Le rendement annualisé des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires comme présenté et rajusté pour le trimestre a été respectivement de 14,1 % et 15,3 %, contre 15,5 % et 16,3 % pour le trimestre précédent.

La contribution de Schwab s'est élevée à 250 millions de dollars (185 millions de dollars américains), une diminution de 51 millions de dollars (37 millions de dollars américains) ou 17 % (17 % en dollars américains), reflétant la baisse des produits d'intérêts nets, la diminution des frais de compte liés aux dépôts bancaires et la hausse des charges, le tout en partie contrebalancé par la hausse des honoraires de gestion d'actifs.  

Le résultat net comme présenté des Services bancaires de détail aux États-Unis s'est établi à 1 162 millions de dollars (859 millions de dollars américains), en baisse de 126 millions de dollars (96 millions de dollars américains), ou 10 % (10 % en dollars américains), par rapport à celui du trimestre précédent, reflétant la baisse des produits, en partie contrebalancée par la baisse des charges autres que d'intérêts et la diminution de la provision pour pertes sur créances. Le résultat net rajusté des Services bancaires de détail aux États-Unis s'est établi à 1 278 millions de dollars (944 millions de dollars américains), en baisse de 90 millions de dollars (70 millions de dollars américains), ou 7 % (7 % en dollars américains), reflétant la baisse des produits, en partie contrebalancée par la baisse des charges autres que d'intérêts et la diminution de la provision pour pertes sur créances.

Les produits ont reculé de 137 millions de dollars américains, ou 5 %, en regard de ceux du trimestre précédent. Les produits d'intérêts nets se sont établis à 2 241 millions de dollars américains, en baisse de 108 millions de dollars américains, ou 5 %, témoignant essentiellement de la diminution du volume des dépôts et de la baisse des marges sur les dépôts découlant de la hausse des coûts de financement et de l'incidence du nombre de jours moins élevé au cours du trimestre. La marge d'intérêts nette s'est établie à 3,25 %, en baisse de 4 pdb par rapport à celle du trimestre précédent, en raison de la baisse des marges sur les dépôts, reflétant la hausse des coûts de financement. Les produits autres que d'intérêts se sont établis à 413 millions de dollars américains, en baisse de 29 millions de dollars américains, ou 7 %, reflétant surtout des pertes découlant de la cession de certains placements.

Le volume moyen des prêts a augmenté de 4 milliards de dollars américains, ou 2 %, par rapport à celui du trimestre précédent. Les prêts aux particuliers ont augmenté de 2 %, reflétant d'excellents montages et un ralentissement des taux de remboursement dans l'ensemble des portefeuilles. Les prêts aux entreprises ont augmenté de 2 %, reflétant des montages solides réalisés par suite de la croissance du nombre de nouveaux clients, des prélèvements plus élevés à l'égard des prêts commerciaux et un ralentissement des taux de remboursement. Le volume moyen des dépôts a diminué de 17 milliards de dollars américains, ou 5 %, par rapport à celui du trimestre précédent, reflétant le fait que les volumes de dépôts de particuliers sont demeurés stables, une diminution de 3 % des dépôts d'entreprises et une baisse de 11 % des dépôts des comptes de passage.

Les actifs administrés se sont élevés à 36 milliards de dollars américains, en hausse de 1 milliard de dollars américains, ou 3 %, par rapport à ceux du trimestre précédent, ce qui reflète la croissance de l'actif net. Les actifs gérés se sont élevés à 35 milliards de dollars américains, demeurant stables par rapport à ceux du trimestre précédent.

La provision pour pertes sur créances a diminué de 9 millions de dollars américains par rapport à celle du trimestre précédent. La provision pour pertes sur créances relative aux actifs dépréciés a diminué de 21 millions de dollars américains, ou 13 %, principalement dans les portefeuilles de prêts à la consommation. La provision pour pertes sur créances relative aux actifs productifs s'est établie à 3 millions de dollars américains, par rapport une reprise de provision de 9 millions de dollars américains au trimestre précédent. Exprimée en pourcentage annualisé du volume des prêts, la provision pour pertes sur créances du secteur Services de détail aux États-Unis, qui comprend uniquement la quote-part de la Banque de la provision pour pertes sur créances du portefeuille de cartes stratégiques aux États-Unis, s'est élevée à 0,33 %, en baisse de 1 pdb.

Les charges autres que d'intérêts comme présentées pour le trimestre se sont établies 1 514 millions de dollars américains, en baisse de 21 millions de dollars américains, ou 1 %, par rapport à celles du trimestre précédent, témoignant d'une baisse des charges liées à la croissance des cartes de crédit, en partie contrebalancée par une hausse des charges d'acquisition et d'intégration liées à l'acquisition de First Horizon et une augmentation des frais de cotisation de la Federal Deposit Insurance Corporation (FDIC) en raison d'une hausse le 1er janvier 2023 des taux de cotisation facturés par la FDIC. Sur une base rajustée, compte non tenu des charges d'acquisition et d'intégration liées à l'acquisition de First Horizon, les charges autres que d'intérêts ont diminué de 56 millions de dollars américains, ou 4 %.

Le ratio d'efficience comme présenté et le ratio d'efficience rajusté pour le trimestre ont été respectivement de 57,0 % et 52,8 %, contre respectivement 55,0 % et 52,2 % pour le trimestre précédent.

Depuis le début de l'exercice - T2 2023 par rapport au T2 2022
Le résultat net comme présenté du secteur Services de détail aux États-Unis pour les six mois clos le 30 avril 2023 s'est élevé à 3 001 millions de dollars (2 221 millions de dollars américains), en hausse de 362 millions de dollars (136 millions de dollars américains), ou 14 % (7 % en dollars américains), par rapport à celui de la période correspondante de l'exercice précédent. Sur une base rajustée, le résultat net pour la période s'est élevé à 3 197 millions de dollars (2 365 millions de dollars américains), en hausse de 727 millions de dollars (413 millions de dollars américains), ou 29 % (21 % en dollars américains). Le rendement annualisé des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires comme présenté et rajusté pour la période a été respectivement de 14,8 % et 15,8 %, contre 13,4 % et 12,6 % pour la période correspondante de l'exercice précédent.

La contribution de Schwab s'est élevée à 551 millions de dollars (407 millions de dollars américains), une hausse de 75 millions de dollars (30 millions de dollars américains), ou 16 % (8 % en dollars américains), reflétant l'augmentation des produits d'intérêts nets, en partie contrebalancée par une hausse des charges, une diminution des produits liés aux activités de négociation et une diminution des frais de compte liés aux dépôts bancaires.

Le résultat net comme présenté des Services bancaires de détail aux États-Unis pour la période s'est établi à 1 814 millions de dollars américains, en hausse de 106 millions de dollars américains, ou 6 %, par rapport à celui de la période correspondante de l'exercice précédent, reflétant la hausse des produits, en partie contrebalancée par une augmentation des charges autres que d'intérêts et par une hausse de la provision pour pertes sur créances. Le résultat net rajusté des Services bancaires de détail aux États-Unis s'est établi à 1 958 millions de dollars américains, une augmentation de 383 millions de dollars américains, ou 24 %.

Les produits comme présentés pour la période ont été de 5 445 millions de dollars américains, en hausse de 921 millions de dollars américains, ou 20 %, en regard de ceux de la période correspondante de l'exercice précédent. Sur une base rajustée, les produits ont augmenté de 1 098 millions de dollars américains, ou 25 %. Les produits d'intérêts nets ont augmenté de 1 278 millions de dollars américains, ou 39 %, essentiellement en raison de l'avantage tiré de la hausse des marges sur les dépôts découlant du contexte haussier des taux d'intérêt et de la hausse du volume des prêts, en partie contrebalancés par une diminution du volume des dépôts et une baisse des marges sur les prêts. La marge d'intérêts nette s'est établie à 3,27 %, en hausse de 106 pdb, la hausse des marges sur les dépôts, reflétant le contexte haussier des taux d'intérêt, ayant été en partie contrebalancée par l'incidence de la baisse des produits découlant de l'exonération des prêts accordés dans le cadre du programme PPP et la baisse des marges sur les prêts. Les produits autres que d'intérêts comme présentés ont baissé de 357 millions de dollars américains, ou 29 %, reflétant essentiellement un recouvrement d'assurance lié à un litige à l'exercice précédent et une baisse des frais de découvert. Sur une base rajustée, les produits autres que d'intérêts ont diminué de 180 millions de dollars américains, ou 17 %, en raison essentiellement de la baisse des frais de découvert.

Le volume moyen des prêts a augmenté de 15 milliards de dollars américains, ou 9 %, en regard de celui de la période correspondante de l'exercice précédent. Les prêts aux particuliers ont augmenté de 11 %, reflétant d'excellents montages et un ralentissement des taux de remboursement dans l'ensemble des portefeuilles. Les prêts aux entreprises ont augmenté de 8 %, reflétant des montages solides réalisés par suite de la croissance du nombre de nouveaux clients, des prélèvements plus élevés à l'égard des prêts commerciaux et un ralentissement des taux de remboursement, le tout en partie contrebalancé par l'exonération de prêts accordés dans le cadre du programme PPP. Compte non tenu des prêts accordés dans le cadre du programme PPP, les prêts aux entreprises ont augmenté de 10 %. Le volume moyen des dépôts a diminué de 35 milliards de dollars américains, ou 9 %, reflétant une diminution de 2 % des volumes de dépôts de particuliers, une diminution de 5 % des dépôts d'entreprises et une baisse de 19 % des dépôts des comptes de passage.

La provision pour pertes sur créances s'est établie à 289 millions de dollars américains, soit une hausse de 287 millions de dollars américains par rapport à celle de la période correspondante de l'exercice précédent. La provision pour pertes sur créances relative aux actifs dépréciés s'est établie à 295 millions de dollars américains, en hausse de 121 millions de dollars américains, ou 70 %, reflet d'un certain retour à la normale des conditions de crédit. La provision pour pertes sur créances relative aux actifs productifs a consisté en une reprise de provision de 6 millions de dollars américains, par rapport à une reprise de provision de 172 millions de dollars américains à la période correspondante de l'exercice précédent. Exprimée en pourcentage annualisé du volume des prêts, la provision pour pertes sur créances du secteur Services de détail aux États-Unis, qui comprend uniquement la quote-part de la Banque de la provision pour pertes sur créances du portefeuille de cartes stratégiques aux États-Unis, s'est élevée à 0,33 %, en hausse de 33 pdb.

Les charges autres que d'intérêts comme présentées pour la période se sont établies à 3 049 millions de dollars américains, en hausse de 499 millions de dollars américains, ou 20 %, en regard de celles de la période correspondante de l'exercice précédent, reflétant une hausse des charges de personnel, les charges d'acquisition et d'intégration liées à l'acquisition de First Horizon et une hausse des investissements dans les activités. Sur une base rajustée, compte non tenu des charges d'acquisition et d'intégration liées à l'acquisition de First Horizon, les charges autres que d'intérêts ont augmenté de 308 millions de dollars américains, ou 12 %.

Le ratio d'efficience comme présenté et le ratio d'efficience rajusté pour le trimestre ont été respectivement de 56,0 % et 52,5 %, contre 56,4 % et 58,7 % pour la période correspondante de l'exercice précédent.

TABLEAU 9 : GESTION DE PATRIMOINE ET ASSURANCE

(en millions de dollars canadiens, sauf indication contraire) 


Trois mois clos les



Six mois clos les



30 avril


31 janvier


30 avril


30 avril


30 avril



2023


2023


2022


2023


2022


Produits d'intérêts nets


258

$


281

$


215

$


539

$


424

$

Produits autres que d'intérêts 


2 477



2 621



2 456



5 098



5 045


Total des produits


2 735



2 902



2 671



5 637



5 469


Provision (reprise de provision) pour pertes sur créances -
     actifs dépréciés


1



-



-



1



-


Provision (reprise de provision) pour pertes sur créances -
     actifs productifs


-



-



-



-



1


Total de la provision (reprise de provision) pour pertes sur créances


1



-



-



1



1


Indemnisations d'assurance et charges connexes


804



976



592



1 780



1 348


Charges autres que d'intérêts


1 166



1 182



1 173



2 348



2 353


Charge (recouvrement) d'impôt sur le résultat


201



194



238



395



463


Résultat net 


563

$


550

$


668

$


1 113

$


1 304

$

















Principaux volumes et ratios 
















Rendement des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires1


42,6

%


41,3

%


52,9

%


41,9

%


51,6

%

Ratio d'efficience


42,6



40,7



43,9



41,7



43,0


Actifs administrés (en milliards de dollars canadiens)2


549

$


541

$


537

$


549

$


537

$

Actifs gérés (en milliards de dollars canadiens)


422



414



411



422



411


Nombre moyen d'équivalents temps plein


16 345



16 293



15 557



16 318



15 315


 

1

Le ratio de fonds propres de catégorie 1 sous forme d'actions ordinaires utilisé aux fins de la répartition du capital au secteur d'exploitation a été augmenté à 11 % à compter du premier trimestre de 2023, comparativement à 10,5 % à l'exercice précédent.

2

Comprennent les actifs administrés par Services d'investissement TD, qui fait partie du secteur Services bancaires personnels et commerciaux au Canada.

 

Par rapport au trimestre correspondant de l'exercice précédent - T2 2023 par rapport au T2 2022
Le résultat net du secteur Gestion de patrimoine et Assurance pour le trimestre s'est établi à 563 millions de dollars, en baisse de 105 millions de dollars, ou 16 %, par rapport à celui du deuxième trimestre de l'exercice précédent, reflétant une baisse du résultat des activités de gestion de patrimoine. Le rendement annualisé des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires pour le trimestre a été de 42,6 %, contre 52,9 % pour le deuxième trimestre de l'exercice précédent.

Les produits pour le trimestre se sont élevés à 2 735 millions de dollars, en hausse de 64 millions de dollars, ou 2 %, par rapport à ceux du deuxième trimestre de l'exercice précédent. Les produits d'intérêts nets se sont établis à 258 millions de dollars, en hausse de 43 millions de dollars, ou 20 %, par rapport à ceux du deuxième trimestre de l'exercice précédent, reflétant une hausse des revenus de placement générés par les activités d'assurance. Les produits autres que d'intérêts se sont établis à 2 477 millions de dollars, une hausse de 21 millions de dollars, ou 1 %, du fait de la hausse de la juste valeur des placements à l'appui des passifs liés aux assurances, laquelle a donné lieu à une hausse correspondante des indemnisations d'assurance, et de l'augmentation des volumes dans les activités d'assurance, le tout en partie contrebalancé par une baisse des produits tirés des transactions et des comptes à honoraires dans les activités de gestion de patrimoine.

Au 30 avril 2023, les actifs administrés s'élevaient à 549 milliards de dollars, en hausse de 12 milliards de dollars, ou 2 %, et les actifs gérés, à 422 milliards de dollars, en hausse de 11 milliards de dollars, ou 3 %, par rapport à ceux du deuxième trimestre de l'exercice précédent, ce qui, dans les deux cas, reflète principalement la croissance de l'actif net. 

Les indemnisations d'assurance et charges connexes pour le trimestre se sont établies à 804 millions de dollars, en hausse de 212 millions de dollars, ou 36 %, par rapport à celles du deuxième trimestre de l'exercice précédent, reflétant l'incidence des variations du taux d'actualisation, ce qui a donné lieu à une hausse correspondante de la juste valeur des placements à l'appui des passifs liés aux assurances comptabilisée dans les produits autres que d'intérêts, l'augmentation du nombre d'événements météorologiques violents, l'accroissement des activités de conduite et les pressions inflationnistes sur les coûts. 

Les charges autres que d'intérêts pour le trimestre ont atteint 1 166 millions de dollars, en baisse de 7 millions de dollars, ou 1 %, par rapport à celles du deuxième trimestre de l'exercice précédent, reflétant la baisse de la rémunération variable, contrebalancée en partie par l'accroissement des dépenses en vue de soutenir la croissance des activités, y compris une hausse des charges de personnel et des coûts liés à la technologie.

Le ratio d'efficience pour le trimestre s'est établi à 42,6 %, par rapport à 43,9 % pour le deuxième trimestre de l'exercice précédent.

Par rapport au trimestre précédent - T2 2023 par rapport au T1 2023
Le résultat net du secteur Gestion de patrimoine et Assurance pour le trimestre s'est établi à 563 millions de dollars, en hausse de 13 millions de dollars, ou 2 %, par rapport à celui du trimestre précédent, reflétant une hausse du résultat des activités d'assurance, en partie contrebalancée par une baisse du résultat des activités de gestion de patrimoine. Le rendement annualisé des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires pour le trimestre a été de 42,6 %, contre 41,3 % pour le trimestre précédent.

Les produits ont reculé de 167 millions de dollars, ou 6 %, en regard de ceux du trimestre précédent. Les produits autres que d'intérêts ont diminué de 144 millions de dollars, ou 5 %, du fait d'une diminution de la juste valeur des placements à l'appui des passifs liés aux assurances, laquelle a donné lieu à une diminution correspondante des indemnisations d'assurance, et d'une baisse des produits tirés des transactions et des comptes à honoraires dans les activités de gestion de patrimoine. Les produits d'intérêts nets ont diminué de 23 millions de dollars, ou 8 %, reflétant la baisse des volumes et des marges des activités de gestion de patrimoine.

Les actifs administrés ont augmenté de 8 milliards de dollars, ou 1 %, et les actifs gérés ont augmenté de 8 milliards de dollars, ou 2 %, par rapport à ceux du trimestre précédent, ce qui, dans les deux cas, reflète principalement la croissance de l'actif net.

Les indemnisations d'assurance et charges connexes pour le trimestre ont diminué de 172 millions de dollars, ou 18 %, par rapport à celles du trimestre précédent, reflétant l'incidence des variations du taux d'actualisation, ce qui a donné lieu à une diminution correspondante de la juste valeur des placements à l'appui des passifs liés aux assurances comptabilisés dans les produits autres que d'intérêts, l'évolution plus favorable des sinistres survenus au cours d'années antérieures et une baisse des demandes d'indemnisation au cours de l'exercice considéré, le tout en partie contrebalancé par la hausse du nombre d'événements météorologiques violents.

Les charges autres que d'intérêts ont diminué de 16 millions de dollars, ou 1 %, par rapport à celles du trimestre précédent.

Le ratio d'efficience pour le trimestre s'est établi à 42,6 %, par rapport à 40,7 % au trimestre précédent.

Depuis le début de l'exercice - T2 2023 par rapport au T2 2022
Le résultat net du secteur Gestion de patrimoine et Assurance pour les six mois clos le 30 avril 2023 s'est établi à 1 113 millions de dollars, en baisse de 191 millions de dollars, ou 15 %, par rapport à celui de la période correspondante de l'exercice précédent, reflétant une baisse du résultat des activités de gestion de patrimoine, en partie contrebalancée par une hausse du résultat des activités d'assurance. Le rendement annualisé des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires pour la période a été de 41,9 %, contre 51,6 % pour la période correspondante de l'exercice précédent.

Les produits pour la période ont été de 5 637 millions de dollars, en hausse de 168 millions de dollars, ou 3 %, en regard de ceux de la période correspondante de l'exercice précédent. Les produits d'intérêts nets ont augmenté de 115 millions de dollars, ou 27 %, sous l'effet de la hausse des marges, en partie contrebalancée par une baisse des volumes dans les activités de gestion de patrimoine. Les produits autres que d'intérêts ont augmenté de 53 millions de dollars, ou 1 %, du fait de la hausse de la juste valeur des placements à l'appui des passifs liés aux assurances, laquelle a donné lieu à une hausse correspondante des indemnisations d'assurance, en partie contrebalancée par une baisse des produits tirés des transactions et des comptes à honoraires dans les activités de gestion de patrimoine.

Les indemnisations d'assurance et charges connexes se sont établies à 1 780 millions de dollars, en hausse de 432 millions de dollars, ou 32 %, par rapport à celles de la période correspondante de l'exercice précédent, reflétant l'incidence des variations du taux d'actualisation, ce qui a donné lieu à une hausse correspondante de la juste valeur des placements à l'appui des passifs liés aux assurances comptabilisée dans les produits autres que d'intérêts, l'accroissement des activités de conduite et les pressions inflationnistes sur les coûts.

Les charges autres que d'intérêts ont atteint 2 348 millions de dollars, en baisse de 5 millions de dollars, par rapport à celles de la période correspondante de l'exercice précédent, reflétant la baisse de la rémunération variable, contrebalancée en partie par l'accroissement des dépenses en vue de soutenir la croissance des activités, y compris une hausse des charges de personnel et des coûts liés à la technologie.

Le ratio d'efficience pour la période a été de 41,7 %, contre 43,0 % pour la période correspondante de l'exercice précédent.

TABLEAU 10 : SERVICES BANCAIRES DE GROS 

(en millions de dollars canadiens, sauf indication contraire) 


Trois mois clos les



Six mois clos les



30 avril


31 janvier


30 avril


30 avril


30 avril



2023


2023


2022


2023


2022


Produits d'intérêts nets (équivalence fiscale) 


498

$


525

$


759

$


1 023

$


1 468

$

Produits autres que d'intérêts 


919



820



491



1 739



1 128


Total des produits


1 417



1 345



1 250



2 762



2 596


Provision (reprise de provision) pour pertes sur créances -
     actifs dépréciés


5



1



(1)



6



(5)


Provision (reprise de provision) pour pertes sur créances -
     actifs productifs


7



31



(8)



38



(9)


Total de la provision (reprise de provision) pour pertes sur créances


12



32



(9)



44



(14)


Charges autres que d'intérêts - comme présentées


1 189



883



776



2 072



1 540


Charges autres que d'intérêts - rajustées1, 2


1 116



862



776



1 978



1 540


Charge (recouvrement) d'impôt sur le résultat (équivalence fiscale) -
     comme présenté


66



99



124



165



277


Charge (recouvrement) d'impôt sur le résultat (équivalence fiscale) -
     rajusté1


76



104



124



180



277


Résultat net - comme présenté 


150

$


331

$


359

$


481

$


793

$

Résultat net - rajusté


213



347



359



560



793


















Principaux volumes et ratios 
















Produits liés aux activités de négociation (équivalence fiscale)3


482

$


662

$


680

$


1 144

$


1 406

$

Moyenne brute du portefeuille de prêts (en milliards de dollars canadiens)4


95,2



96,9



63,7



96,1



61,4


Rendement des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires -
     comme présenté5


4,5

%


9,4

%


13,1

%


7,0

%


14,6

%

Rendement des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires -
     rajusté1, 5


6,4



9,9



13,1



8,2



14,6


Ratio d'efficience - comme présenté 


83,9



65,7



62,1



75,0



59,3


Ratio d'efficience - rajusté1


78,8



64,1



62,1



71,6



59,3


Nombre moyen d'équivalents temps plein


6 510



5 365



4 950



5 937



4 941


 

1

 Pour plus de renseignements sur l'utilisation par la Banque de mesures financières non conformes aux PCGR, se reporter à la rubrique « Mesures financières non conformes aux PCGR et autres mesures financières » de la section « Notre rendement » du présent document. 

2

Les charges autres que d'intérêts rajustées ne tiennent pas compte des charges d'acquisition et d'intégration liées principalement à l'acquisition de Cowen - deuxième trimestre de 2023 : 73 millions de dollars (63 millions de dollars après impôts), premier trimestre de 2023 : 21 millions de dollars (16 millions de dollars après impôts). 

3

Comprennent des produits d'intérêts nets en équivalence fiscale de 285 millions de dollars (premier trimestre de 2023 : 261 millions de dollars; deuxième trimestre de 2022 : 581 millions de dollars; premier trimestre de 2022 : 525 millions de dollars) et des produits (pertes) de négociation de 197 millions de dollars (premier trimestre de 2023 : 401 millions de dollars; deuxième trimestre de 2022 : 99 millions de dollars; premier trimestre de 2022 : 201 millions de dollars). Les produits liés aux activités de négociation (équivalence fiscale) sont une mesure financière non conforme aux PCGR. Pour plus de renseignements sur cette mesure, se reporter à la rubrique « Mesures financières non conformes aux PCGR et autres mesures financières » de la section « Notre rendement » du présent document et à la section « Glossaire » du rapport de gestion du deuxième trimestre de 2023 de la Banque.

4

Comprend les prêts bruts et les acceptations bancaires liés au secteur Services bancaires de gros, compte non tenu des lettres de crédit, des garanties sous forme de trésorerie, des swaps sur défaillance de crédit et de la provision pour pertes sur créances.

5

Le ratio de fonds propres de catégorie 1 sous forme d'actions ordinaires utilisé aux fins de la répartition du capital au secteur d'exploitation a été augmenté à 11 % à compter du premier trimestre de 2023, comparativement à 10,5 % à l'exercice précédent.

 

Par rapport au trimestre correspondant de l'exercice précédent - T2 2023 par rapport au T2 2022
Le résultat net comme présenté du secteur Services bancaires de gros pour le trimestre s'est établi à 150 millions de dollars, une baisse de 209 millions de dollars, ou 58 %, par rapport à celui du deuxième trimestre de l'exercice précédent, reflétant une augmentation des charges autres que d'intérêts, en partie contrebalancée par la hausse des produits. Sur une base rajustée, le résultat net s'est établi à 213 millions de dollars, en baisse de 146 millions de dollars, ou 41 %.

Les produits pour le trimestre, incluant ceux de TD Cowen, se sont élevés à 1 417 millions de dollars, en hausse de 167 millions de dollars, ou 13 %, par rapport à ceux du deuxième trimestre de l'exercice précédent. La hausse des produits reflète essentiellement les augmentations des honoraires de services-conseils, des commissions sur actions, des produits liés aux transactions bancaires mondiales et des produits tirés des prêts, en partie contrebalancées par une diminution des produits liés aux activités de négociation.

La provision pour pertes sur créances pour le trimestre s'est établie à 12 millions de dollars, par rapport à une reprise de 9 millions de dollars au deuxième trimestre de l'exercice précédent. La provision pour pertes sur créances relative aux actifs dépréciés s'est établie à 5 millions de dollars. La provision pour pertes sur créances relative aux actifs productifs s'est établie à 7 millions de dollars.

Les charges autres que d'intérêts comme présentées pour le trimestre se sont établies à 1 189 millions de dollars, en hausse de 413 millions de dollars, ou 53 %, en regard de celles du deuxième trimestre de l'exercice précédent, en raison des charges liées à TD Cowen et des charges d'acquisition et d'intégration connexes. La hausse des charges est également attribuable aux investissements continus dans les activités du secteur Services bancaires de gros libellées en dollars américains, y compris l'embauche de professionnels dans les domaines des services bancaires, de la vente et de la négociation et des technologies, et à l'incidence de la conversion des monnaies étrangères. Sur une base rajustée, les charges autres que d'intérêts se sont établies à 1 116 millions de dollars, en hausse de 340 millions de dollars, ou 44 %.

Par rapport au trimestre précédent - T2 2023 par rapport au T1 2023
Le résultat net comme présenté du secteur Services bancaires de gros pour le trimestre s'est établi à 150 millions de dollars, une baisse de 181 millions de dollars, ou 55 %, par rapport à celui du trimestre précédent, reflétant une hausse des charges autres que d'intérêts, en partie contrebalancée par une augmentation des produits. Sur une base rajustée, le résultat net s'est établi à 213 millions de dollars, en baisse de 134 millions de dollars, ou 39 %.

Les produits pour le trimestre, incluant ceux de TD Cowen, ont augmenté de 72 millions de dollars, ou 5 %, par rapport à ceux du trimestre précédent. La hausse des produits reflète essentiellement les augmentations des honoraires de services-conseils et des commissions sur actions, en partie contrebalancées par une diminution des produits liés aux activités de négociation.

La provision pour pertes sur créances pour le trimestre s'est établie à 12 millions de dollars, en baisse de 20 millions de dollars par rapport à celle du trimestre précédent. La provision pour pertes sur créances relative aux actifs dépréciés s'est établie à 5 millions de dollars. La provision pour pertes sur créances relative aux actifs productifs s'est établie à 7 millions de dollars.

Les charges autres que d'intérêts comme présentées pour le trimestre ont augmenté de 306 millions de dollars, ou 35 %, en regard de celles du trimestre précédent, en raison des charges liées à TD Cowen et des charges d'acquisition et d'intégration connexes. Sur une base rajustée, les charges autres que d'intérêts ont augmenté de 254 millions de dollars, ou 29 %.

Depuis le début de l'exercice - T2 2023 par rapport au T2 2022
Le résultat net comme présenté du secteur Services bancaires de gros pour les six mois clos le 30 avril 2023 s'est établi à 481 millions de dollars, une baisse 312 millions de dollars, ou 39 %, par rapport à celui de la période correspondante de l'exercice précédent, reflétant une hausse des charges autres que d'intérêts et de la provision pour pertes sur créances, en partie contrebalancée par une augmentation des produits. Sur une base rajustée, le résultat net s'est établi à 560 millions de dollars, en baisse de 233 millions de dollars, ou 29 %.

Les produits, incluant ceux de TD Cowen, se sont élevés à 2 762 millions de dollars, en hausse de 166 millions de dollars, ou 6 %, par rapport à ceux de la période correspondante de l'exercice précédent. La hausse des produits reflète essentiellement les augmentations des honoraires de services-conseils, des commissions sur actions, des produits liés aux transactions bancaires mondiales et des produits tirés des prêts, en partie contrebalancées par une diminution des produits liés aux activités de négociation.

La provision pour pertes sur créances s'est établie à 44 millions de dollars, par rapport à une reprise de provision de 14 millions de dollars pour la période correspondante de l'exercice précédent. La provision pour pertes sur créances relative aux actifs dépréciés s'est établie à 6 millions de dollars. La provision pour pertes sur créances relative aux actifs productifs s'est établie à 38 millions de dollars, reflétant en grande partie la croissance des volumes et la migration du crédit.

Les charges autres que d'intérêts comme présentées se sont établies à 2 072 millions de dollars, en hausse de 532 millions de dollars, ou 35 %, en regard de celles de la période correspondante de l'exercice précédent, en raison des charges liées à TD Cowen et des charges d'acquisition et d'intégration connexes. La hausse des charges est également attribuable aux investissements continus dans les activités du secteur Services bancaires de gros libellées en dollars américains, y compris l'embauche de professionnels dans les domaines des services bancaires, de la vente et de la négociation et des technologies, et à l'incidence de la conversion des monnaies étrangères. Sur une base rajustée, les charges autres que d'intérêts se sont établies à 1 978 millions de dollars, en hausse de 438 millions de dollars, ou 28 %.

TABLEAU 11 : SIÈGE SOCIAL












(en millions de dollars canadiens) 

Trois mois clos les

Six mois clos les




30 avril

31 janvier

30 avril

30 avril

30 avril




2023

2023

2022

2023

2022


Résultat net - comme présenté


(399)

$

(2 617)

$

(151)

$

(3 016)

$

(378)

$

Rajustements pour les éléments à noter












Amortissement des immobilisations incorporelles acquises avant impôt sur le résultat


79


54


60


133


127


Charges d'acquisition et d'intégration liées à la transaction avec Schwab


30


34


20


64


70


Atténuation de l'incidence de la volatilité des taux d'intérêt sur les fonds propres à la
     clôture de l'acquisition de First Horizon


134


876


-


1 010


-


Règlement du litige Stanford


39


1 603


-


1 642


-


Moins : incidence de l'impôt sur le résultat












Dividende pour la relance au Canada et incidence de l'augmentation du taux      
     d'imposition fédéral canadien pour l'exercice 2022


-


(585)


-


(585)


-


Autres éléments à noter


60


675


8


735


25


Résultat net - rajusté1


(177)

$

(140)

$

(79)

$

(317)

$

(206)

$













Ventilation des éléments inclus dans le résultat net - rajusté 












Charges nettes du Siège social2


(191)

$

(191)

$

(161)

$

(382)

$

(329)

$

Autres


14


51


82


65


123


Résultat net - rajusté1


(177)

$

(140)

$

(79)

$

(317)

$

(206)

$













Principaux volumes












Nombre moyen d'équivalents temps plein


22 656


21 844


19 180


22 244


18 588


 

1

Pour plus de renseignements sur l'utilisation par la Banque de mesures financières non conformes aux PCGR, se reporter à la rubrique « Mesures financières non conformes aux PCGR et autres mesures financières » de la section « Notre rendement » du présent document.

2

Pour des renseignements additionnels sur cette mesure, se reporter à la section « Glossaire » du rapport de gestion du deuxième trimestre de 2023, qui est intégrée par renvoi.

 

Par rapport au trimestre correspondant de l'exercice précédent - T2 2023 par rapport au T2 2022
La perte nette comme présentée du secteur Siège social pour le trimestre s'est établie à 399 millions de dollars, en comparaison d'une perte nette comme présentée de 151 millions de dollars pour le deuxième trimestre de l'exercice précédent. L'augmentation reflète principalement la baisse des produits tirés des activités de gestion de la trésorerie et du bilan, une perte nette découlant de l'atténuation de l'incidence de la volatilité des taux d'intérêt sur les fonds propres à la clôture de l'acquisition de First Horizon et l'accroissement des charges nettes du Siège social. La perte nette rajustée pour le trimestre s'est élevée à 177 millions de dollars, comparativement à une perte nette rajustée de 79 millions de dollars pour le deuxième trimestre de l'exercice précédent.

Par rapport au trimestre précédent - T2 2023 par rapport au T1 2023
La perte nette comme présentée du secteur Siège social pour le trimestre s'est établie à 399 millions de dollars, en comparaison d'une perte nette comme présentée de 2 617 millions de dollars pour le trimestre précédent. La diminution reflète principalement l'incidence au trimestre précédent du règlement du litige Stanford, de la charge d'impôt sur le résultat relativement au DRC et à l'augmentation du taux d'imposition fédéral canadien pour l'exercice 2022 et de l'augmentation de la perte nette liée à l'atténuation de l'incidence de la volatilité des taux d'intérêt sur les fonds propres à la clôture de l'acquisition de First Horizon. Les éléments inclus au poste Autres ont diminué de 37 millions de dollars, principalement en raison de la baisse des produits tirés des activités de gestion de la trésorerie et du bilan. La perte nette rajustée pour le trimestre s'est élevée à 177 millions de dollars, comparativement à une perte nette rajustée de 140 millions de dollars pour le trimestre précédent.

Depuis le début de l'exercice - T2 2023 par rapport au T2 2022
La perte nette comme présentée du secteur Siège social pour les six mois clos le 30 avril 2023 s'est établie à 3 016 millions de dollars, en comparaison d'une perte nette comme présentée de 378 millions de dollars pour la période correspondante de l'exercice précédent. L'augmentation reflète principalement le règlement du litige Stanford, une perte nette liée à l'atténuation de l'incidence de la volatilité des taux d'intérêt sur les fonds propres à la clôture de l'acquisition de First Horizon, la comptabilisation d'une charge d'impôt sur le résultat relativement au DRC et à l'augmentation du taux d'imposition fédéral canadien pour l'exercice 2022, ainsi que la baisse de l'apport des autres éléments. Les éléments inclus au poste Autres ont diminué de 58 millions de dollars, en raison principalement de la baisse des produits tirés des activités de gestion de la trésorerie et du bilan. La perte nette rajustée pour les six mois clos le 30 avril 2023 s'est établie à 317 millions de dollars, en comparaison d'une perte nette rajustée de 206 millions de dollars pour la période correspondante de l'exercice précédent.

RENSEIGNEMENTS À L'INTENTION DES ACTIONNAIRES ET DES INVESTISSEURS      

Service des relations avec les actionnaires

Si vous :

et que votre demande de renseignements porte sur ce
qui suit :

Veuillez communiquer avec les personnes suivantes :

êtes un actionnaire inscrit (votre nom figure
sur votre certificat d'actions de la TD)

un dividende non reçu, un certificat d'actions perdu,
une question de succession, un changement
d'adresse au registre des actionnaires, un
changement de compte bancaire pour le dépôt des
dividendes, le plan de réinvestissement des
dividendes, l'élimination des envois en double aux
actionnaires ou l'arrêt (ou la reprise) des envois de
rapports annuels et trimestriels

Agent des transferts :

Compagnie Trust TSX
301-100 Adelaide Street West

Toronto, ON  M5H 4H1

1-800-387-0825 (Canada et États-Unis seulement)

ou 416-682-3860

Téléc. : 1-888-249-6189

[email protected] ou www.tsxtrust.com

 

détenez vos actions de la TD par
l'intermédiaire du
système d'inscription
direct aux États-Unis

un dividende non reçu, un certificat d'actions perdu,
une question de succession, un changement
d'adresse au registre des actionnaires, l'élimination
des envois en double aux actionnaires ou l'arrêt
(ou la reprise) des envois de rapports annuels et trimestriels

Coagent des transferts et agent comptable

des registres :

Computershare Trust Company, N.A.
P.O. Box 43006

Providence, RI 02940-3006

ou

Computershare Trust Company, N.A.

150 Royall Street

Canton, MA 02021

1-866-233-4836

Service ATS (pour malentendants) : 1-800-231-5469

Actionnaires à l'extérieur des États-Unis : 201-680-6578

Service ATS pour actionnaires à l'extérieur des
États-Unis : 201-680-6610

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détenez en propriété véritable des actions
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en valeurs mobilières ou une autre personne
désignée

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sujet du plan de réinvestissement des dividendes et de
l'envoi de documents aux actionnaires

Votre intermédiaire

 

Pour toute autre question, les actionnaires peuvent communiquer avec le Service des relations avec les actionnaires de la TD par téléphone au 416-944-6367 ou au 1-866-756-8936, ou par courriel à l'adresse [email protected]. Veuillez prendre note qu'en nous faisant parvenir un courriel ou en nous laissant un message vocal, vous consentez à ce que nous transmettions votre demande aux personnes aptes à vous répondre.

Accès aux documents sur les résultats trimestriels
Les investisseurs, médias et autres personnes intéressées peuvent accéder au présent communiqué de presse portant sur les résultats du deuxième trimestre, aux diapos sur les résultats, à l'information financière supplémentaire ainsi qu'au rapport aux actionnaires en consultant la page Relations avec les investisseurs sur le site Web de la TD à l'adresse : www.td.com/francais/investisseurs.

Conférence téléphonique sur les résultats trimestriels
Le Groupe Banque TD tiendra une conférence téléphonique sur les résultats le 25 mai 2023 à Toronto (Ontario). La conférence sera diffusée en webémission audio en direct sur le site Web de la TD à 13 h 30 HE. Au cours de la conférence téléphonique, des dirigeants de la TD présenteront les résultats financiers de la Banque pour le deuxième trimestre et tiendront des discussions portant sur les informations présentées. Une période de questions destinée aux analystes suivra. Il sera possible de consulter les documents accompagnant les exposés qui auront lieu pendant la conférence sur le site Web de la TD à l'adresse www.td.com/francais/investisseurs, le 25 mai 2023, avant le début de celle-ci. Une ligne téléphonique pour écoute seulement est ouverte au
416-641-6150 ou au 1-866-696-5894 (sans frais). Le code d'accès est le 2727354#.

La version archivée de la webémission audio et des documents des exposés pourra être consultée à l'adresse www.td.com/francais/investisseurs. Il sera également possible d'écouter la conférence à partir de 17 h HE, le 25 mai 2023, jusqu'à 23 h 59 HE, le 9 juin 2023, en composant le 905-694-9451 ou le
1-800-408-3053 (sans frais). Le code d'accès est le 7300743#.

À propos du Groupe Banque TD

La Banque Toronto-Dominion et ses filiales sont désignées collectivement par l'appellation Groupe Banque TD (la « TD » ou la « Banque »). La TD est la sixième banque en importance en Amérique du Nord en fonction de son actif et elle offre ses services à plus de 27,5 millions de clients. Ces services sont regroupés dans quatre principaux secteurs qui exercent leurs activités dans plusieurs centres financiers dans le monde : Services bancaires personnels et commerciaux au Canada, y compris TD Canada Trust et Financement auto TD au Canada; Services de détail aux États-Unis, y compris TD BankMD, America's Most Convenient BankMD, Financement auto TD aux États-Unis, Gestion de patrimoine TD aux États-Unis et une participation dans The Charles Schwab Corporation; Gestion de patrimoine et Assurance, y compris Gestion de patrimoine TD au Canada, Placements directs TD et TD Assurance; et Services bancaires de gros, y compris Valeurs Mobilières TD. En outre, la TD figure parmi les principales sociétés de services financiers en ligne du monde, avec plus de 16 millions de clients actifs du service en ligne et du service mobile. Au 30 avril 2023, les actifs de la TD totalisaient 1,9 billion de dollars. La Banque Toronto-Dominion est inscrite à la Bourse de Toronto et à la Bourse de New York sous le symbole « TD ».

SOURCE TD Bank Group


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