Le Lézard
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Sujet : Bénéfices

Le Groupe Banque TD présente ses résultats pour le premier trimestre de 2023


Le présent communiqué sur les résultats trimestriels doit être lu avec le rapport aux actionnaires non audité du premier trimestre de 2023 de la Banque pour les trois mois clos le 31 janvier 2023, préparé selon les Normes internationales d'information financière (IFRS) publiées par l'International Accounting Standards Board (IASB), accessible sur notre site Web à l'adresse http://www.td.com/francais/investisseurs/. La présente analyse est datée du 1er mars 2023. Sauf indication contraire, tous les montants sont en dollars canadiens et proviennent essentiellement des états financiers consolidés intermédiaires ou annuels de la Banque, qui sont dressés selon les IFRS. Certains montants comparatifs ont été révisés afin de les rendre conformes à la présentation adoptée pour la période considérée. Des renseignements additionnels concernant la Banque sont disponibles sur le site Web de la Banque, à l'adresse http://www.td.com, de même que sur le site SEDAR, à l'adresse http://www.sedar.com, et sur le site de la U.S. Securities and Exchange Commission (SEC) à l'adresse http://www.sec.gov (section
EDGAR filers).
Les résultats comme présentés sont conformes aux principes comptables généralement reconnus (PCGR), en vertu des IFRS. Les résultats rajustés sont des mesures financières non conformes aux PCGR. Pour plus de renseignements sur l'utilisation par la Banque de mesures financières non conformes aux PCGR, se reporter à la rubrique « Mesures financières non conformes aux PCGR et autres mesures financières » de la section « Notre rendement » du présent document.

POINTS SAILLANTS FINANCIERS DU PREMIER TRIMESTRE en regard du premier trimestre de l'exercice précédent :

RAJUSTEMENTS DU PREMIER TRIMESTRE (ÉLÉMENTS À NOTER)
Les chiffres du résultat comme présenté pour le premier trimestre comprennent les éléments à noter suivants :

TORONTO, le 2 mars 2023 /CNW/ - Le Groupe Banque TD (la « TD » ou la « Banque ») a annoncé aujourd'hui ses résultats financiers pour le premier trimestre clos le 31 janvier 2023. Le résultat net comme présenté a atteint 1,6 milliard de dollars, en baisse de 58 % par rapport à celui du premier trimestre de l'exercice précédent et le résultat net rajusté s'est élevé à 4,2 milliards de dollars, en hausse de 8 %.

« La TD a amorcé 2023 en force grâce à la solide croissance des produits et au résultat record des activités de détail au Canada et aux États-Unis, une démonstration de l'avantage que nous avons su tirer de la diversification de nos activités, a déclaré Bharat Masrani, président et chef de la direction, Groupe Banque TD. Nous continuons à investir afin de renforcer nos entreprises et de fournir une expérience client mémorable à laquelle s'attendent les clients de la TD. »

« Hier, nous avons annoncé la clôture de l'acquisition de Cowen Inc., une étape importante dans l'expansion de notre courtier mondial. Valeurs Mobilières TD compte dorénavant 6 500 employés répartis dans 40 villes partout dans le monde et peut offrir aux clients un plus large éventail de produits et de services », a ajouté M. Masrani.

Résultat record pour le secteur Services bancaires personnels et commerciaux au Canada et forte activité de la clientèle
Le secteur Services bancaires personnels et commerciaux au Canada a affiché un résultat net de 1 729 millions de dollars, en hausse de 7 % par rapport à celui du premier trimestre de l'exercice précédent, reflétant l'augmentation des marges et une croissance des volumes. Les produits se sont établis à 4 589 millions de dollars, en hausse de 17 %, ce qui représente des produits records pour un cinquième trimestre consécutif.

Le secteur Services bancaires personnels et commerciaux au Canada a amorcé l'exercice sur une solide lancée en enregistrant, pour un trimestre, un nombre inégalé d'ouvertures de comptes chèques et d'activations de cartes de crédit. Au premier trimestre, les Services bancaires personnels au Canada ont également réalisé un nombre record d'ouvertures de comptes pour les nouveaux Canadiens et ont annoncé la conclusion d'une relation exclusive avec CanadaVisa qui permettra d'aider les nouveaux arrivants à trouver les services financiers dont ils ont besoin alors qu'ils s'établissent au pays. Afin d'accroître son soutien aux propriétaires d'entreprises noirs, les Services bancaires commerciaux au Canada ont lancé le Programme d'accès au crédit pour les entrepreneurs noirs, dont l'objectif est d'améliorer l'accès au crédit, aux services de gestion de patrimoine et aux conseils spécialisés.

Solide résultat des Services bancaires de détail aux États-Unis grâce à une progression continue des activités
Le résultat net comme présenté record du secteur Services de détail aux États-Unis s'est élevé à 1 589 millions de dollars (1 177 millions de dollars américains), en hausse 25 % (17 % en dollars américains) par rapport à celui du premier trimestre de l'exercice précédent. Sur une base rajustée, le résultat net a atteint un niveau record de 1 669 millions de dollars (1 236 millions de dollars américains), en hausse de 31 % (23 % en dollars américains). Le résultat net comme présenté comprend les charges d'acquisition et d'intégration liées à l'acquisition de First Horizon Corporation (« First Horizon ») de 106 millions de dollars (78 millions de dollars américains) ou 80 millions de dollars (59 millions de dollars américains) après impôt. La participation de la Banque dans The Charles Schwab Corporation (« Schwab ») a contribué à hauteur de 301 millions de dollars (222 millions de dollars américains) au résultat net, une hausse de 19 % (11 % en dollars américains) comparativement à sa contribution au premier trimestre de l'exercice précédent.

Les Services bancaires de détail aux États-Unis, qui ne tiennent pas compte de la participation de la Banque dans Schwab, ont présenté un résultat net sans précédent de 1 288 millions de dollars (955 millions de dollars américains), en hausse de 26 % (18 % en dollars américains) par rapport à celui du premier trimestre de l'exercice précédent. Sur une base rajustée, le résultat net a atteint également un niveau record de 1 368 millions de dollars (1 014 millions de dollars américains).

Les prêts des Services bancaires de détail aux États-Unis ont affiché une forte croissance de 9 % (10 % compte non tenu du volume de prêts accordés dans le cadre du programme de protection des salaires (Paycheck Protection Program ou PPP) par rapport à ceux de la période correspondante de l'exercice précédent, soutenue par la croissance des prêts aux particuliers de 11 % et des prêts aux entreprises de 6 % (9 % compte non tenu du programme PPP). Les dépôts de particuliers sont demeurés stables malgré l'inflation élevée et le contexte haussier des taux d'intérêt tandis que les dépôts d'entreprises ont reculé de 4 % par rapport à ceux de la période correspondante de l'exercice précédent.

TD BankMD, America's Most Convenient BankMD (TD AMCB) a bonifié son offre en matière de services-conseils, en mettant en oeuvre sa stratégie de regrouper sous un même toit des conseillers de services bancaires de détail et des conseillers en gestion de patrimoine afin d'approfondir les relations avec les clients. TD AMCB a maintenu une croissance solide régulière des montages de prêts hypothécaires et de lignes de crédit domiciliaires accordés à des ménages faisant partie des minorités et figure pour la troisième année de suite au palmarès de Forbes comme l'un des meilleurs employeurs pour les anciens combattants en Amérique.

Le 15 février 2023, TD AMCB a annoncé le lancement d'un plan de retombées locales (Community Benefits Plan) sur cinq ans dont les retombées sont estimées à 50 milliards de dollars américains pour les collectivités dans l'ensemble des territoires où elle sera présente une fois l'approbation obtenue de l'acquisition en cours de First Horizon par la TD et la clôture de cette transaction.

La clôture de la transaction avec First Horizon est assujettie aux conditions de clôture habituelles, notamment les approbations des organismes de réglementation américains et canadiens, qui, selon les prévisions actuelles, ne seront pas obtenues avant le 27 mai 2023.

« La TD est déterminée à réaliser cette transaction et nous discutons avec First Horizon concernant la possibilité d'une prolongation après le 27 mai, a mentionné M. Masrani. C'est une excellente transaction qui permet d'accroître l'envergure de cette banque américaine et de lui donner de nouvelles capacités. »

Solide rendement du secteur Gestion de patrimoine et Assurance malgré un contexte de marché difficile
Le résultat net du secteur Gestion de patrimoine et Assurance s'est établi à 550 millions de dollars, en baisse de 14 % par rapport à celui du premier trimestre de l'exercice précédent dans un contexte de marché difficile. La croissance des produits de 4 % du trimestre considéré a mis en évidence la solidité du modèle d'affaires diversifié du secteur, l'augmentation des produits d'assurance et des produits d'intérêts nets ayant largement contrebalancé l'incidence de la volatilité des marchés et le retour à la normale des volumes de transactions.

Les investissements de la TD dans la mise en oeuvre d'innovations centrées sur le client ont permis de dynamiser sa présence sur le marché et de gagner de la notoriété, alors que Placements directs TD s'est classée en tête du palmarès du Globe and Mail des services de courtage au Canada et que Gestion de placements TD a obtenu la première place à titre de gestionnaire de fonds pour les caisses de retraite au Canada1. TD Assurance a ouvert un deuxième Centre auto en Nouvelle-Écosse, ce qui lui permet d'étendre sa capacité à offrir des expériences supérieures à un plus grand nombre de clients, tout en diminuant la gravité des sinistres dans un contexte de pressions inflationnistes.

Rendement du secteur Services bancaires de gros qui témoigne de la vigueur du modèle d'entreprise diversifié
Le résultat net comme présenté du secteur Services bancaires de gros pour le trimestre s'est établi à 331 millions de dollars, une baisse de 103 millions de dollars, ou 24 %, par rapport à celui du premier trimestre de l'exercice précédent, reflétant une hausse des charges autres que d'intérêts et une augmentation de la provision pour pertes sur créances. Sur une base rajustée, le résultat net s'est établi à 347 millions de dollars, en baisse de 87 millions de dollars, ou 20 %. Les produits sont demeurés stables, la diminution des produits liés aux activités de prise ferme et aux activités de négociation ayant été contrebalancée par l'augmentation des produits liés aux transactions bancaires mondiales et des produits tirés des prêts.

Valeurs Mobilières TD a continué à mener des mandats importants liés aux questions environnementales, sociales et de gouvernance (ESG), y compris en agissant à titre de coresponsable des registres dans le cadre de l'émission réalisée par le gouvernement du Canada d'une obligation de souveraineté de l'Ukraine d'un montant de 500 millions de dollars dont le produit servira au gouvernement ukrainien pour offrir des services essentiels et remettre en état l'infrastructure énergétique.

Fonds propres
Le ratio de fonds propres de catégorie 1 sous forme d'actions ordinaires de la TD a été de 15,5 %.

Conclusion
« Alors que le contexte économique continue à évoluer, nous maintenons notre engagement à aider nos clients à traverser cette période de changements et à atteindre leurs objectifs financiers, a conclu M. Masrani. Je veux remercier nos collègues, partout dans le monde, qui incarnent notre raison d'être et qui sont présents jour après jour pour nos clients. »

Le texte qui précède contient des énoncés prospectifs. Se reporter à la section « Mise en garde à l'égard des énoncés prospectifs ».

_______________________

1 Gestion de placements TD a reçu la note la plus élevée dans le cadre du sondage Benefits Canada 2022 mené auprès des 40 principaux gestionnaires de fonds pour les caisses de retraite au Canada à l'égard des actifs gérés au Canada des régimes de retraite canadiens.

 

Mise en garde à l'égard des énoncés prospectifs
De temps à autre, la Banque (comme elle est définie dans le présent document) fait des énoncés prospectifs, écrits et verbaux, y compris dans le présent document, d'autres documents déposés auprès des organismes de réglementation canadiens ou de la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis et d'autres communications. En outre, des représentants de la Banque peuvent formuler verbalement des énoncés prospectifs aux analystes, aux investisseurs, aux médias et à d'autres personnes. Tous ces énoncés sont faits conformément aux dispositions d'exonération et se veulent des énoncés prospectifs aux termes de la législation en valeurs mobilières applicable du Canada et des États-Unis, notamment la loi des États-Unis intitulée Private Securities Litigation Reform Act of 1995. Les énoncés prospectifs comprennent, entre autres, les énoncés figurant dans le présent document, dans le rapport de gestion (le « rapport de gestion de 2022 ») du rapport annuel 2022 de la Banque à la rubrique « Sommaire et perspectives économiques », aux rubriques « Principales priorités pour 2023 » et « Contexte d'exploitation et perspectives » pour les secteurs Services bancaires personnels et commerciaux au Canada, Services de détail aux États-Unis, Gestion de patrimoine et Assurance et Services bancaires de gros, et à la rubrique « Réalisations en 2022 et orientation pour 2023 » pour le secteur Siège social, ainsi que d'autres énoncés concernant les objectifs et les priorités de la Banque pour 2023 et par la suite et les stratégies pour les atteindre, l'environnement réglementaire dans lequel la Banque exerce ses activités, et les attentes en matière de rendement financier pour la Banque. Les énoncés prospectifs se reconnaissent habituellement à l'emploi de termes et expressions comme « croire », « prévoir », « anticiper », « avoir l'intention de », « estimer », « planifier », « objectif », « cible » et « pouvoir » et de verbes au futur ou au conditionnel.
Par leur nature, ces énoncés prospectifs obligent la Banque à formuler des hypothèses et sont assujettis à des risques et incertitudes, généraux ou spécifiques. Particulièrement du fait de l'incertitude quant à l'environnement physique et financier, à la conjoncture économique, au climat politique et au cadre réglementaire, ces risques et incertitudes - dont bon nombre sont indépendants de la volonté de la Banque et dont les répercussions peuvent être difficiles à prévoir - peuvent faire en sorte que les résultats réels diffèrent considérablement de ceux avancés dans les énoncés prospectifs. Les facteurs de risque qui pourraient entraîner, isolément ou collectivement, de tels écarts incluent les risques, notamment, stratégiques, de crédit, de marché (y compris le risque actions, le risque sur marchandises, le risque de change, le risque de taux d'intérêt et le risque d'écart de taux), opérationnels (y compris les risques liés à la technologie, à la cybersécurité et à l'infrastructure), de modèle, d'assurance, de liquidité, d'adéquation des fonds propres, les risques juridiques, de réglementation, de conformité, en matière de conduite, d'atteinte à la réputation, environnementaux et sociaux, et les autres risques. Ces facteurs de risque comprennent notamment la conjoncture économique et commerciale dans les régions où la Banque exerce ses activités; le risque géopolitique; l'inflation, la hausse des taux d'intérêt et la récession; les répercussions économiques, financières et autres conséquences de pandémies, y compris la pandémie de COVID-19; la capacité de la Banque à réaliser des stratégies à long terme et ses principales priorités stratégiques à court terme, notamment réaliser des acquisitions et leur intégration ainsi que des cessions, élaborer des plans de fidélisation de la clientèle et mettre au point des plans stratégiques; les risques liés à la technologie et à la cybersécurité (y compris les cyberattaques, les intrusions liées aux données ou les défaillances technologiques) visant la technologie informatique, Internet, les systèmes d'accès au réseau ou les autres systèmes ou services de communications voix-données de la Banque; le risque de modélisation; les activités frauduleuses; le défaut de tiers de se conformer à leurs obligations envers la Banque ou ses sociétés affiliées, notamment relativement au traitement et au contrôle de l'information, et les autres risques découlant du recours par la Banque à des prestataires de services indépendants; l'incidence de la promulgation de nouvelles lois et de nouveaux règlements, de la modification des lois et des règlements actuels ou de leur application, y compris, sans s'y restreindre, les lois fiscales, les lignes directrices sur les fonds propres et les directives réglementaires en matière de liquidité; la surveillance réglementaire et le risque de conformité; la concurrence accrue exercée par les sociétés établies et les nouveaux venus, y compris les entreprises de technologie financière et les géants du domaine de la technologie; les changements de comportement des consommateurs et les perturbations liées à la technologie; l'exposition à des litiges et à des questions de réglementation importants; la capacité de la Banque à recruter, à former et à maintenir en poste des gens de talent; les changements apportés aux notations de crédit de la Banque; les variations des taux de change, des taux d'intérêt, des écarts de taux et des cours des actions; l'augmentation des coûts de financement et la volatilité des marchés causée par l'illiquidité des marchés et la concurrence pour l'accès au financement; le risque de transition lié à l'abandon des taux interbancaires offerts; les estimations comptables critiques et les changements de normes, de politiques et de méthodes comptables utilisées par la Banque; les crises de la dette internationale actuelles ou éventuelles; le risque environnemental et social (y compris les changements climatiques); et l'occurrence d'événements catastrophiques naturels et autres que naturels et les demandes d'indemnisation qui en découlent. La Banque avise le lecteur que la liste qui précède n'est pas une liste exhaustive de tous les facteurs de risque possibles, et d'autres facteurs pourraient également avoir une incidence négative sur les résultats de la Banque. Pour de plus amples renseignements, se reporter à la section « Facteurs de risque et gestion des risques » du rapport de gestion de 2022, telle qu'elle peut être mise à jour dans les rapports aux actionnaires trimestriels déposés par la suite et dans les communiqués (le cas échéant) relatifs à tout événement ou à toute transaction dont il est question aux rubriques « Acquisitions importantes » ou « Événements importants, événements postérieurs à la date de clôture et acquisitions en cours » dans le rapport de gestion pertinent, lesquels peuvent être consultés sur le site Web www.td.com. Le lecteur doit examiner ces facteurs attentivement, ainsi que d'autres incertitudes et événements possibles, de même que l'incertitude inhérente aux énoncés prospectifs, avant de prendre des décisions à l'égard de la Banque, et ne doit pas se fier indûment aux énoncés prospectifs de la Banque.
Les hypothèses économiques importantes qui étayent les énoncés prospectifs figurant dans le présent document sont décrites dans le rapport de gestion de 2022 à la rubrique « Sommaire et perspectives économiques », aux rubriques « Principales priorités pour 2023 » et « Contexte d'exploitation et perspectives » pour les secteurs Services bancaires personnels et commerciaux au Canada, Services de détail aux États-Unis, Gestion de patrimoine et Assurance et Services bancaires de gros, et à la rubrique « Réalisations en 2022 et orientation pour 2023 » pour le secteur Siège social, telles qu'elles peuvent être mises à jour dans les rapports aux actionnaires trimestriels déposés par la suite.
Tout énoncé prospectif contenu dans le présent document représente l'opinion de la direction uniquement à la date des présentes et est communiqué afin d'aider les actionnaires de la Banque et les analystes à comprendre la situation financière, les objectifs, les priorités et les attentes en matière de rendement financier pour la Banque aux dates indiquées et pour les périodes closes à ces dates, et peut ne pas convenir à d'autres fins. La Banque n'effectuera pas de mise à jour de quelque énoncé prospectif, écrit ou verbal, qu'elle peut faire de temps à autre directement ou indirectement, à moins que la législation en valeurs mobilières applicable ne l'exige.


Avant sa publication, le présent document a été revu par le comité d'audit de la Banque et approuvé par le conseil d'administration de la Banque, sur recommandation du comité d'audit. 

TABLEAU 1 : FAITS SAILLANTS FINANCIERS










(en millions de dollars canadiens, sauf indication contraire) 


Trois mois clos les




31 janvier

2023



31 octobre
2022



31 janvier
2022


Résultats d'exploitation 










Total des produits - comme présentés


12 226

$


15 563

$


11 281

$

Total des produits - rajustés1


13 102



12 247



11 281


Provision (reprise de provision) pour pertes sur créances


690



617



72


Indemnisations d'assurance et charges connexes


976



723



756


Charges autres que d'intérêts - comme présentées 


8 316



6 545



5 967


Charges autres que d'intérêts - rajustées1


6 541



6 430



5 897


Résultat net - comme présenté 


1 582



6 671



3 733


Résultat net - rajusté1


4 155



4 065



3 833


Situation financière (en milliards de dollars canadiens) 










Total des prêts, déduction faite de la provision pour pertes sur prêts 


836,7

$


831,0

$


743,6

$

Total de l'actif


1 928,3



1 917,5



1 778,6


Total des dépôts 


1 220,6



1 230,0



1 159,5


Total des capitaux propres 


111,8



111,4



102,0


Total des actifs pondérés en fonction des risques2


531,6



517,0



470,9


Ratios financiers 










Rendement des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires - comme présenté


5,9

%


26,5

%


15,3

%

Rendement des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires - rajusté1


16,1



16,0



15,7


Rendement des capitaux propres corporels attribuables aux actionnaires ordinaires (RCPCAAO)1


8,0



35,4



20,6


Rendement des capitaux propres corporels attribuables aux actionnaires ordinaires - rajusté1


21,1



21,2



20,8


Ratio d'efficience - comme présenté3


68,0



42,1



52,9


Ratio d'efficience - rajusté1, 3 


49,9



52,5



52,3


Provision (reprise de provision) pour pertes sur créances en % de la moyenne des prêts et acceptations nets


0,32



0,29



0,04


Information sur les actions ordinaires - comme présentée (en dollars canadiens) 










Résultat par action 











De base 


0,82

$


3,62

$


2,03

$


Dilué 


0,82



3,62



2,02


Dividendes par action


0,96



0,89



0,89


Valeur comptable par action3


55,01



55,00



53,00


Cours de clôture


92,06



87,19



101,81


Actions en circulation (en millions) 











Nombre moyen - de base


1 820,7



1 812,1



1 820,5



Nombre moyen - dilué


1 823,1



1 814,4



1 824,1



Fin de période 


1 828,9



1 820,7



1 816,5


Capitalisation boursière (en milliards de dollars canadiens) 


168,4

$


158,7

$


184,9

$

Rendement en dividendes


4,3

%


4,2

%


3,7

%

Ratio de versement de dividendes3


116,5



24,6



44,0


Ratio cours/bénéfice3


11,1



9,2



12,8


Rendement total pour les actionnaires (1 an)


(5,7)



0,9



45,8


Information sur les actions ordinaires - rajustée (en dollars canadiens)1, 3 










Résultat par action 











De base 


2,24

$


2,18

$


2,08

$


Dilué 


2,23



2,18



2,08


Ratio de versement de dividendes


42,9

%


40,8

%


42,8

%

Ratio cours/bénéfice


10,8



10,4



12,5


Ratios des fonds propres2 










Ratio de fonds propres de catégorie 1 sous forme d'actions ordinaires


15,5

%


16,2

%


15,2

%

Ratio de fonds propres de catégorie 1


17,5



18,3



16,3


Ratio du total des fonds propres


19,9



20,7



19,0


Ratio de levier 


4,8



4,9



4,4


Ratio TLAC


36,6



35,2



28,6


Ratio de levier TLAC


9,9



9,4



7,6


1

La Banque Toronto-Dominion (la « TD » ou la « Banque ») dresse ses états financiers consolidés intermédiaires non audités selon les IFRS, les PCGR actuels, et désigne les résultats établis selon les IFRS « comme présentés ». La Banque utilise également des mesures financières non conformes aux PCGR, telles que des résultats « rajustés » et des ratios non conformes aux PCGR, afin d'évaluer chacun de ses secteurs d'exploitation et de mesurer la performance globale de la Banque. Pour obtenir les résultats rajustés, la Banque retranche les « éléments à noter » des résultats comme présentés. Pour obtenir plus de renseignements et consulter une liste des éléments à noter et un rapprochement entre les résultats rajustés et les résultats comme présentés, se reporter à la section « Notre rendement » du présent document. Les mesures financières et les ratios non conformes aux PCGR utilisés dans le présent document ne sont pas définis aux termes des IFRS et, par conséquent, pourraient ne pas être comparables à des termes similaires utilisés par d'autres émetteurs.

2

Ces mesures ont été incluses dans le présent document conformément aux lignes directrices sur les normes de fonds propres, les exigences de levier et la ligne directrice sur la capacité totale d'absorption des pertes (TLAC) du Bureau du surintendant des institutions financières Canada (BSIF). Pour plus de renseignements, se reporter à la section « Situation des fonds propres » du rapport de gestion du premier trimestre de 2023.

3

Pour des renseignements additionnels sur cette mesure, se reporter à la section « Glossaire » du rapport de gestion du premier trimestre de 2023, qui est intégrée par renvoi.

4

Cours de clôture à la Bourse de Toronto (TSX).


ÉVÉNEMENTS IMPORTANTS, ÉVÉNEMENTS POSTÉRIEURS À LA DATE DE CLÔTURE ET ACQUISITIONS EN COURS 

Acquisition de Cowen Inc.
Le 1er mars 2023, la Banque a conclu l'acquisition de Cowen Inc. (« Cowen »). Les résultats de l'entreprise acquise seront consolidés par la Banque à compter de la date de clôture et présentés principalement dans le secteur Services bancaires de gros. 

Acquisition en cours de First Horizon Corporation
Le 28 février 2022, la Banque et First Horizon Corporation (« First Horizon ») ont annoncé qu'elles ont conclu une entente définitive pour l'acquisition de First Horizon par la Banque dans le cadre d'une transaction entièrement au comptant évaluée à 13,4 milliards de dollars américains, soit 25,00 $ US par action ordinaire de First Horizon. Dans le cadre de cette transaction, la Banque a investi 494 millions de dollars américains dans les actions privilégiées sans droit de vote de First Horizon (convertibles dans certaines situations, à concurrence de 4,9 % des actions ordinaires de First Horizon). Les actionnaires de First Horizon recevront, à la clôture, un montant supplémentaire de 0,65 $ US par action sur une base annualisée pour la période allant du 27 novembre 2022 au jour précédant immédiatement la clôture.

Le 9 février 2023, les parties ont annoncé qu'elles ont décidé d'un commun accord de reporter la date limite au 27 mai 2023, conformément aux modalités de l'entente. La clôture de la transaction est assujettie aux conditions de clôture habituelles, notamment les approbations des organismes de réglementation américains et canadiens, qui, selon les prévisions actuelles, ne seront pas obtenues avant le 27 mai 2023. Les approbations réglementaires ne sont pas sous le contrôle de la Banque. Si la clôture de la transaction ne survient pas d'ici le 27 mai 2023, une modification à l'entente sera nécessaire pour reporter encore une fois la date limite de la transaction. La TD et First Horizon discutent actuellement de la possibilité d'une autre prolongation.

La Banque a mis en oeuvre une stratégie visant à atténuer l'incidence de la volatilité des taux d'intérêt sur les fonds propres à la clôture de l'acquisition.

La juste valeur des actifs et passifs financiers à taux fixe de First Horizon et de certaines immobilisations incorporelles est sensible aux variations des taux d'intérêt. La juste valeur des actifs nets déterminera le montant du goodwill à comptabiliser à la clôture de l'acquisition. Les augmentations du goodwill et des immobilisations incorporelles auront une incidence négative sur les ratios de fonds propres, étant donné que ces actifs sont déduits des fonds propres en vertu des règles de Bâle III du BSIF. Afin d'atténuer l'incidence de cette volatilité sur les fonds propres à la clôture, la Banque a annulé la désignation de certains swaps de taux d'intérêt qui couvraient des placements à revenu fixe inclus dans des relations de comptabilité de couverture de juste valeur.

Depuis l'annulation de la désignation, les profits (pertes) liés à la réévaluation à la valeur de marché de ces swaps sont comptabilisés dans le résultat sans montant compensatoire correspondant provenant des placements précédemment couverts. Ces profits (pertes) auront pour effet d'atténuer l'incidence sur les fonds propres des variations du montant de goodwill comptabilisé à la clôture de l'acquisition. L'annulation de la désignation a également donné lieu à l'amortissement de l'ajustement au montant de base des placements dans les produits d'intérêts nets sur la durée de vie restante prévue des placements.

Pour les trois mois clos le 31 janvier 2023, la Banque a comptabilisé des produits autres que d'intérêts de (998) millions de dollars liés à la réévaluation à la valeur de marché des swaps et des produits d'intérêts nets de 122 millions de dollars liés à l'amortissement de l'ajustement au montant de base. De plus, pour les trois mois clos le 31 janvier 2023, la Banque a comptabilisé des produits autres que d'intérêts de 251 millions de dollars liés aux intérêts nets gagnés sur les swaps.

Selon le rendement financier et les bilans estimés de la Banque et de First Horizon, y compris les incidences liées à la transaction, la Banque prévoit que son ratio de fonds propres de catégorie 1 sous forme d'actions ordinaires devrait être confortablement supérieur à 11 % au moment de la clôture de l'acquisition de First Horizon.

Mise en oeuvre du dividende pour la relance au Canada et modification du taux d'imposition des sociétés
Le 15 décembre 2022, le projet de loi C-32, Loi d'exécution de l'énoncé économique de l'automne 2022, a reçu la sanction royale. Ce projet de loi met en oeuvre le dividende pour la relance au Canada (« DRC ») ainsi qu'une augmentation de 1,5 % du taux d'imposition fédéral canadien pour les groupes de banques et d'assureurs-vie. 

La mise en oeuvre du DRC a donné lieu à une charge d'impôt sur le résultat de 553 millions de dollars et à une charge comptabilisée dans les autres éléments du résultat global de 239 millions de dollars au premier trimestre de 2023.

L'augmentation de 1,5 % du taux d'imposition fédéral canadien, calculée au prorata pour la première année d'imposition se terminant après le 7 avril 2022, s'est traduite par une charge d'impôt sur le résultat de 82 millions de dollars et une économie d'impôt de 75 millions de dollars se rapportant à l'exercice 2022 comptabilisée dans les autres éléments du résultat global au premier trimestre de 2023. De plus, la Banque a procédé à la réévaluation de certains actifs et passifs d'impôt différé au Canada en raison de l'augmentation du taux d'imposition, ce qui a entraîné une augmentation des actifs d'impôt différé nets de 50 millions de dollars qui a été comptabilisée à titre de charge d'impôt.

Règlement du litige Stanford
Le 24 février 2023, la Banque a conclu un accord de principe (l'« accord » ou l'« entente ») quant au litige impliquant le Stanford Financial Group (le « litige Stanford »). À l'approbation de l'accord par le tribunal, la Banque versera 1,205 milliard de dollars américains au séquestre pour la Stanford Receivership Estate. Aux termes de l'entente, la Banque a conclu un règlement avec le séquestre, l'Official Stanford Investors Committee et d'autres plaignants dans le litige. Ces parties ont convenu d'une ordonnance d'abandon et de renonciation à toute réclamation actuelle ou future découlant du litige concernant Stanford ou liée à ce litige. À la suite de cette entente, la Banque a comptabilisé une provision d'environ 1,6 milliard de dollars avant impôt (1,2 milliard de dollars après impôt) au premier trimestre de 2023.

NOTRE RENDEMENT

PRÉSENTATION DE L'INFORMATION FINANCIÈRE DE LA BANQUE
La Banque dresse ses états financiers consolidés intermédiaires selon les IFRS et désigne les résultats établis selon les IFRS « comme présentés ».

Mesures financières non conformes aux PCGR et autres mesures financières
En plus des résultats comme présentés, la Banque présente également certaines mesures financières, notamment des mesures financières non conformes aux PCGR qui sont historiques, des ratios non conformes aux PCGR, des mesures financières supplémentaires et des mesures de gestion du capital, pour évaluer ses résultats. Les mesures financières non conformes aux PCGR, telles que les résultats « rajustés », sont utilisées afin d'évaluer les secteurs d'exploitation et de mesurer la performance globale de la Banque. Pour obtenir les résultats rajustés, la Banque retranche les « éléments à noter » des résultats comme présentés. Les éléments à noter comprennent des éléments que la direction n'estime pas révélateurs du rendement sous-jacent; ces éléments sont présentés dans le tableau 3. Les ratios non conformes aux PCGR sont des ratios dont une ou plusieurs des composantes sont des mesures financières non conformes aux PCGR. Les exemples de ratios non conformes aux PCGR comprennent le résultat de base par action rajusté et le résultat dilué par action rajusté, le ratio de versement de dividendes rajusté, le ratio d'efficience rajusté et le taux d'imposition effectif rajusté. La Banque croit que les mesures financières non conformes aux PCGR et les ratios non conformes aux PCGR permettent au lecteur de mieux comprendre comment la direction évalue la performance de la Banque. Les mesures financières non conformes aux PCGR et les ratios non conformes aux PCGR utilisés dans le présent document ne sont pas définis aux termes des IFRS et, par conséquent, pourraient ne pas être comparables à des termes similaires utilisés par d'autres émetteurs. Les mesures financières supplémentaires servent à décrire la performance et la situation financières de la Banque, et les mesures de gestion du capital servent à décrire la situation des fonds propres de la Banque, et elles sont toutes deux expliquées là où elles apparaissent pour la première fois dans le présent document.

Cartes stratégiques aux États-Unis
Le portefeuille de cartes stratégiques aux États-Unis de la Banque comprend des conventions conclues avec certains détaillants américains en vertu desquelles la TD est l'émetteur aux États-Unis de cartes de crédit de marque privée et comarquées à l'intention de leurs clients américains. En vertu des modalités de ces conventions individuelles, la Banque et les détaillants partagent les profits générés par les portefeuilles concernés après déduction des pertes sur créances. Selon les IFRS, la TD est tenue de présenter les montants bruts des produits et des provisions pour pertes sur créances liés à ces portefeuilles dans l'état du résultat consolidé intermédiaire de la Banque. À l'échelle des secteurs d'exploitation, la part des produits et des pertes sur créances revenant aux partenaires des programmes de détaillants est présentée dans le secteur Siège social et un montant correspondant (représentant la quote-part nette des partenaires) est comptabilisé dans les charges autres que d'intérêts, de sorte à éliminer toute incidence sur le résultat net comme présenté du secteur Siège social. Le résultat net présenté dans le secteur Services de détail aux États-Unis ne comprend que la part des produits et des pertes sur créances attribuables à la TD en vertu des conventions.

Participation dans The Charles Schwab Corporation
Le 6 octobre 2020, la Banque a acquis une participation d'environ 13,5 % dans The Charles Schwab Corporation (« Schwab ») après la clôture de l'acquisition par Schwab de TD Ameritrade Holding Corporation (« TD Ameritrade »), dont la Banque est un actionnaire important (la « transaction avec Schwab »). Le 1er août 2022, la Banque a vendu 28,4 millions d'actions ordinaires sans droit de vote de Schwab, ce qui a réduit la participation de la Banque dans Schwab à environ 12,0 %. La Banque comptabilise sa participation dans Schwab selon la méthode de la mise en équivalence. Le secteur Services de détail aux États-Unis comprend la quote-part de la Banque du résultat net de sa participation dans Schwab. Le résultat net du secteur Siège social comprend les montants pour l'amortissement des immobilisations incorporelles acquises ainsi que les charges d'acquisition et d'intégration liées à la transaction avec Schwab. La quote-part de la Banque du résultat attribuable aux actionnaires ordinaires de Schwab est présentée avec un décalage d'un mois. Pour plus de renseignements, se reporter à la note 7 des états financiers consolidés intermédiaires du premier trimestre de 2023 de la Banque.

Le 25 novembre 2019, la Banque et Schwab ont conclu une convention sur les comptes de dépôt assurés (la « convention sur les CDA avec Schwab »), qui est entrée en vigueur à la clôture de la transaction avec Schwab et dont la date d'échéance initiale est le 1er juillet 2031. Dans le cadre de la convention sur les CDA avec Schwab, la Banque met à la disposition des clients de Schwab des comptes de dépôt de passage. À partir du 1er juillet 2021, Schwab avait l'option de réduire les dépôts d'un montant maximal de 10 milliards de dollars américains par an (sous réserve de certaines limites et de certains ajustements), jusqu'à un plancher de 50 milliards de dollars américains. De plus, Schwab a demandé à bénéficier d'une plus grande souplesse opérationnelle de sorte que les soldes des comptes de dépôt de passage puissent fluctuer au fil du temps, selon certaines conditions et sous réserve de certaines limites. Pour plus de renseignements, se reporter à la section « Transactions entre parties liées » du rapport de gestion de 2022.

Le tableau qui suit détaille les résultats d'exploitation comme présentés de la Banque. 

TABLEAU 2 : RÉSULTATS D'EXPLOITATION - Comme présentés








(en millions de dollars canadiens)

Trois mois clos les



31 janvier
 2023


31 octobre
 2022


31 janvier
 2022


Produits d'intérêts nets


7 733

$

7 630

$

6 302

$

Produits autres que d'intérêts


4 493


7 933


4 979


Total des produits


12 226


15 563


11 281


Provision (reprise de provision) pour pertes sur créances


690


617


72


Indemnisations d'assurance et charges connexes


976


723


756


Charges autres que d'intérêts


8 316


6 545


5 967


Résultat avant impôt sur le résultat et quote-part du résultat net de la participation
    dans Schwab


2 244


7 678


4 486


Charge (recouvrement) d'impôt sur le résultat


947


1 297


984


Quote-part du résultat net de la participation dans Schwab


285


290


231


Résultat net - comme présenté


1 582


6 671


3 733


Dividendes sur actions privilégiées et distributions sur autres instruments de capitaux propres


83


107


43


Résultat net attribuable aux actionnaires ordinaires


1 499

$

6 564

$

3 690

$


Le tableau qui suit présente un rapprochement entre les résultats rajustés et les résultats comme présentés de la Banque. 

TABLEAU 3 : MESURES FINANCIÈRES NON CONFORMES AUX PCGR - Rapprochement du résultat net rajusté et du résultat net comme présenté


(en millions de dollars canadiens)  


Trois mois clos les




31 janvier

2023


31 octobre

2022


31 janvier
2022


Résultats d'exploitation - rajustés








Produits d'intérêts nets6


7 862

$

7 627

$

6 302

$

Produits autres que d'intérêts1, 6


5 240


4 620


4 979


Total des produits


13 102


12 247


11 281


Provision (reprise de provision) pour pertes sur créances


690


617


72


Indemnisations d'assurance et charges connexes


976


723


756


Charges autres que d'intérêts2


6 541


6 430


5 897


Résultat avant impôt sur le résultat et quote-part du résultat net de la participation
    dans Schwab


4 895


4 477


4 556


Charge (recouvrement) d'impôt sur le résultat


1 068


747


1 001


Quote-part du résultat net de la participation dans Schwab3


328


335


278


Résultat net - rajusté


4 155


4 065


3 833


Dividendes sur actions privilégiées et distributions sur autres instruments de capitaux propres


83


107


43


Résultat net attribuable aux actionnaires ordinaires - rajusté


4 072


3 958


3 790


Rajustements pour les éléments à noter, avant impôt sur le résultat 








Amortissement des immobilisations incorporelles acquises4


(54)


(57)


(67)


Charges d'acquisition et d'intégration liées à la transaction avec Schwab5


(34)


(18)


(50)


Charges d'acquisition et d'intégration liées aux acquisitions en cours2


(127)


(85)


-


Atténuation de l'incidence de la volatilité des taux d'intérêt sur les fonds propres à la clôture de l'acquisition
    de First
Horizon6


(876)


2 319


-


Règlement du litige Stanford2


(1 603)


-


-


Profit à la vente d'actions de Schwab1


-


997


-


Moins l'incidence de l'impôt sur le résultat








Amortissement des immobilisations incorporelles acquises


(8)


(6)


(8)


Charges d'acquisition et d'intégration liées à la transaction avec Schwab5


(6)


(2)


(9)


Charges d'acquisition et d'intégration liées aux acquisitions en cours


(31)


(20)


-


Atténuation de l'incidence de la volatilité des taux d'intérêt sur les fonds propres à la clôture de l'acquisition

    de First Horizon


(216)


578


-


Règlement du litige Stanford


(445)


-


-


Profit à la vente d'actions de Schwab


-


-


-


Dividende pour la relance au Canada et incidence de l'augmentation du taux d'imposition fédéral canadien
    pour l'exercice 20227


585


-


-


Total des rajustements pour les éléments à noter


(2 573)


2 606


(100)


Résultat net attribuable aux actionnaires ordinaires - comme présenté


1 499

$

6 564

$

3 690

$

1

Les produits autres que d'intérêts rajustés excluent l'élément à noter suivant :



i.

La Banque a vendu 28,4 millions d'actions ordinaires sans droit de vote de Schwab et a comptabilisé un profit à la vente - quatrième trimestre de 2022 : 997 millions de dollars. Ce montant est présenté dans le secteur Siège social.




2

Les charges autres que d'intérêts rajustées excluent les éléments à noter suivants liés aux acquisitions d'actifs et aux regroupements d'entreprises de la Banque :



i. 

Amortissement des immobilisations incorporelles acquises - premier trimestre de 2023 : 24 millions de dollars; quatrième trimestre de 2022 : 24 millions de dollars; premier trimestre de 2022 : 33 millions de dollars. Ces charges sont présentées dans le secteur Siège social.



ii. 

Charges d'intégration et d'acquisition propres à la Banque liées à la transaction avec Schwab - premier trimestre de 2023 : 21 millions de dollars; quatrième trimestre de 2022 : 6 millions de dollars; premier trimestre de 2022 : 37 millions de dollars. Ces charges sont présentées dans le secteur Siège social.



iii. 

Charges d'acquisition et d'intégration liées à des acquisitions en cours - premier trimestre de 2023 : 127 millions de dollars; quatrième trimestre de 2022 : 85 millions de dollars. Ces charges ont principalement trait aux services professionnels et à d'autres charges d'exploitation supplémentaires liées à diverses acquisitions et sont présentées dans les secteurs Services de détail aux États-Unis et Services bancaires de gros.



iv. 

Règlement du litige Stanford - premier trimestre de 2023 : 1 603 millions de dollars. Ce montant est présenté dans le secteur Siège social. Pour de plus amples renseignements, se reporter à la rubrique « Événements importants, événements postérieurs à la date de clôture et acquisitions en cours ».




3

La quote-part du résultat net rajustée de la participation dans Schwab exclut les éléments à noter suivants (après impôt). L'incidence de ces deux éléments est présentée dans le secteur Siège social.



 i. 

Amortissement des immobilisations incorporelles acquises liées à Schwab - premier trimestre de 2023 : 30 millions de dollars; quatrième trimestre de 2022 : 33 millions de dollars; premier trimestre de 2022 : 34 millions de dollars.



ii. 

Quote-part de la Banque des charges d'acquisition et d'intégration liées à l'acquisition par Schwab de TD Ameritrade - premier trimestre de 2023 : 13 millions de dollars; quatrième trimestre de 2022 : 12 millions de dollars; premier trimestre de 2022 : 13 millions de dollars.




4

L'amortissement des immobilisations incorporelles acquises se rapporte aux immobilisations incorporelles acquises dans le cadre d'acquisitions d'actifs ou de regroupements d'entreprises, y compris aux montants après impôt pour l'amortissement des immobilisations incorporelles acquises attribuables à la quote-part du résultat net de la participation dans Schwab présentés dans le secteur Siège social. Se reporter aux notes de bas de tableau 2 et 3 pour les montants.



5

Les charges d'acquisition et d'intégration liées à la transaction avec Schwab comprennent les charges d'intégration et les frais d'acquisition propres à la Banque ainsi que les montants après impôt de la quote-part de la Banque des charges d'acquisition et d'intégration liées à l'acquisition par Schwab de TD Ameritrade, tous deux présentés dans le secteur Siège social. Se reporter aux notes de bas de tableau 2 et 3 pour les montants.



6

L'atténuation de l'incidence de la volatilité des taux d'intérêt sur les fonds propres à la clôture de l'acquisition de First Horizon comprend les éléments suivants présentés dans le secteur Siège social : i) les profits (pertes) liés à la réévaluation à la valeur de marché des swaps de taux d'intérêt comptabilisés dans les produits autres que d'intérêts - premier trimestre de 2023 : (998) millions de dollars; quatrième trimestre de 2022 : 2 208 millions de dollars; ii) l'amortissement de l'ajustement au montant de base lié à l'annulation de la désignation de relations de comptabilité de couverture de juste valeur, comptabilisé dans les produits d'intérêts nets - premier trimestre de 2023 : 122 millions de dollars; quatrième trimestre de 2022 : 111 millions de dollars; et iii) les produits (charges) d'intérêts comptabilisés sur les swaps de taux d'intérêt, reclassés des produits autres que d'intérêts aux produits d'intérêts nets sans incidence sur le total du résultat net rajusté - premier trimestre de 2023 : 251 millions de dollars; quatrième trimestre de 2022 : 108 millions de dollars. Pour de plus amples renseignements, se reporter à la rubrique « Événements importants, événements postérieurs à la date de clôture et acquisitions en cours ».



7

Le DRC et l'incidence découlant de l'augmentation du taux d'imposition fédéral canadien pour l'exercice 2022 comptabilisés au premier trimestre de 2023 sont présentés dans le secteur Siège social. Pour de plus amples renseignements, se reporter à la rubrique « Événements importants, événements postérieurs à la date de clôture et acquisitions en cours ».

 

TABLEAU 4 : RAPPROCHEMENT DU RÉSULTAT PAR ACTION COMME PRÉSENTÉ ET DU RÉSULTAT PAR ACTION RAJUSTÉ1

(en dollars canadiens)




Trois mois clos les




31 janvier

2023 


31 octobre

2022


31 janvier

2022


Résultat de base par action - comme présenté 


0,82

$

3,62

$

2,03

$

Rajustements pour les éléments à noter


1,41


(1,44)


0,05


Résultat de base par action - rajusté 


2,24

$

2,18

$

2,08

$









Résultat dilué par action - comme présenté 


0,82

$

3,62

$

2,02

$

Rajustements pour les éléments à noter


1,41


(1,44)


0,05


Résultat dilué par action - rajusté


2,23

$

2,18

$

2,08

$

Le résultat par action est calculé en divisant le résultat net attribuable aux actionnaires ordinaires par le nombre moyen pondéré d'actions en circulation au cours de la période. Les totaux peuvent ne pas correspondre à la somme des chiffres, qui ont été arrondis.


Rendement des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires
Le rendement des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires de la Banque consolidée correspond au résultat net comme présenté attribuable aux actionnaires ordinaires, exprimé en pourcentage des capitaux propres moyens attribuables aux actionnaires ordinaires. Le rendement des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires rajusté de la Banque consolidée correspond au résultat net rajusté attribuable aux actionnaires ordinaires exprimé en pourcentage des capitaux propres moyens attribuables aux actionnaires ordinaires. Le rendement des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires rajusté est un ratio financier non conforme aux PCGR et peut être utilisé pour évaluer l'utilisation des capitaux propres par la Banque.

Le rendement des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires pour les secteurs d'exploitation correspond au résultat net attribuable aux actionnaires ordinaires d'un secteur d'exploitation donné exprimé en pourcentage de son capital attribué moyen. La méthode de répartition du capital de la Banque à ses secteurs d'exploitation est essentiellement alignée sur les exigences de Bâle III en matière de fonds propres sous forme d'actions ordinaires. Le ratio de fonds propres de catégorie 1 sous forme d'actions ordinaires utilisé aux fins de la répartition du capital aux secteurs d'exploitation a été augmenté pour l'établir à 11 % au premier trimestre de 2023, comparativement à 10,5 % pour l'exercice 2022.

TABLEAU 5 : RENDEMENT DES CAPITAUX PROPRES ATTRIBUABLES AUX ACTIONNAIRES ORDINAIRES

(en millions de dollars canadiens, sauf indication contraire)





Trois mois clos les





31 janvier

2023



31 octobre
2022



31 janvier
2022



Capitaux propres moyens attribuables aux actionnaires ordinaires 


100 337

$


98 199

$


95 829

$


Résultat net attribuable aux actionnaires ordinaires - comme présenté


1 499



6 564



3 690



Éléments à noter, après impôt sur le résultat


2 573



(2 606)



100



Résultat net attribuable aux actionnaires ordinaires - rajusté 


4 072

$


3 958

$


3 790

$


Rendement des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires -
    comme présenté


5,9

%


26,5

%


15,3

%


Rendement des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires - rajusté


16,1



16,0



15,7




Rendement des capitaux propres corporels attribuables aux actionnaires ordinaires
Les capitaux propres corporels attribuables aux actionnaires ordinaires correspondent aux capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires moins le goodwill, le goodwill théorique et les immobilisations incorporelles théoriques liés aux participations dans Schwab, et d'autres immobilisations incorporelles acquises, déduction faite des passifs d'impôt différé connexes. Le rendement des capitaux propres corporels attribuables aux actionnaires ordinaires (RCPCAAO) correspond au résultat net comme présenté attribuable aux actionnaires ordinaires après ajustement pour exclure l'amortissement après impôt des immobilisations incorporelles acquises, qui sont traitées comme un élément à noter, et exprimé en pourcentage des capitaux propres corporels moyens attribuables aux actionnaires ordinaires. Le RCPCAAO rajusté est calculé à partir du résultat net comme présenté attribuable aux actionnaires ordinaires après ajustement pour exclure tous les éléments à noter et exprimé en pourcentage des capitaux propres corporels moyens attribuables aux actionnaires ordinaires. Les capitaux propres corporels attribuables aux actionnaires ordinaires, le RCPCAAO et le RCPCAAO rajusté peuvent être utilisés pour évaluer l'utilisation des capitaux propres par la Banque. Les capitaux propres corporels attribuables aux actionnaires ordinaires sont une mesure non conforme aux PCGR, et le RCPCAAO et le RCPCAAO rajusté sont des ratios non conformes aux PCGR.

TABLEAU 6 : RENDEMENT DES CAPITAUX PROPRES CORPORELS ATTRIBUABLES AUX ACTIONNAIRES ORDINAIRES





(en millions de dollars canadiens, sauf indication contraire)




Trois mois clos les




31 janvier
2023 


31 octobre 

2022  


31 janvier

 2022


Capitaux propres moyens attribuables aux actionnaires ordinaires


100 337

$

98 199

$

95 829

$

Goodwill moyen 


17 486


17 334


16 519


Goodwill théorique et immobilisations incorporelles théoriques moyens liés aux participations
  dans Schwab


6 160


6 374


6 585


Autres immobilisations incorporelles acquises moyennes


442


463


526


Passifs d'impôt différé connexes moyens


(174)


(172)


(172)


Capitaux propres corporels moyens attribuables aux actionnaires ordinaires


76 423


74 200


72 371


Résultat net attribuable aux actionnaires ordinaires - comme présenté


1 499


6 564


3 690


Amortissement des immobilisations incorporelles acquises, après impôt sur le résultat


46


51


59


Résultat net attribuable aux actionnaires ordinaires après ajustement pour exclure








l'amortissement des immobilisations incorporelles acquises, après impôt sur le résultat


1 545


6 615


3 749


Autres éléments à noter, après impôt sur le résultat 


2 527


(2 657)


41


Résultat net attribuable aux actionnaires ordinaires - rajusté 


4 072

$

3 958

$

3 790

$

Rendement des capitaux propres corporels attribuables aux actionnaires ordinaires


8,0

%

35,4

%

20,6

%

Rendement des capitaux propres corporels attribuables aux actionnaires ordinaires
  - rajusté


21,1


21,2


20,8











Excluent les immobilisations incorporelles liées aux logiciels et aux droits de gestion d'actifs.


RAPPORT DE GESTION DES SECTEURS D'ACTIVITÉ DE LA TD

Aux fins de la présentation de l'information de gestion, l'exploitation et les activités de la Banque s'articulent autour des quatre grands secteurs d'exploitation suivants : Services bancaires personnels et commerciaux au Canada, Services de détail aux États-Unis, Gestion de patrimoine et Assurance et Services bancaires de gros. Les autres activités de la Banque sont regroupées au sein du secteur Siège social.

Les résultats de chaque secteur reflètent les produits, les charges, les actifs et les passifs du secteur. Le cas échéant, la Banque mesure et évalue le rendement de chaque secteur d'après les résultats rajustés et le rendement des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires, et, pour ces secteurs, la Banque indique que la mesure est rajustée. Pour plus de renseignements, se reporter à la section « Notre rendement » du présent document, à la section « Aperçu des résultats financiers » du rapport de gestion de 2022 de la Banque et à la note 29 des états financiers consolidés de la Banque pour l'exercice clos le 31 octobre 2022.

La provision pour pertes sur créances relative aux actifs financiers productifs (étape 1 et étape 2) et dépréciés (étape 3), aux engagements de prêt et aux contrats de garantie financière est comptabilisée dans les secteurs respectifs.

Les produits d'intérêts nets au sein du secteur Services bancaires de gros sont présentés en équivalence fiscale, ce qui signifie que la valeur d'un produit non imposable ou exonéré d'impôt, comme les dividendes, est ajustée à la valeur équivalente avant impôt. L'équivalence fiscale permet à la Banque de mesurer les produits tirés de toutes les valeurs mobilières et de tous les prêts de manière uniforme. Elle procure en outre des éléments de comparaison plus significatifs des produits d'intérêts nets avec ceux d'institutions semblables. La hausse en équivalence fiscale des produits d'intérêts nets et de la charge d'impôt sur le résultat présentée dans le secteur Services bancaires de gros est reprise dans le secteur Siège social. Le rajustement de l'équivalence fiscale pour le trimestre s'est établi à 57 millions de dollars, par rapport à 36 millions de dollars pour le trimestre précédent et à 38 millions de dollars pour le premier trimestre de l'exercice précédent.

La quote-part du résultat net de la participation dans Schwab est comptabilisée dans le secteur Services de détail aux États-Unis. Les montants pour l'amortissement des immobilisations incorporelles acquises ainsi que les charges d'acquisition et d'intégration liées à la transaction avec Schwab sont comptabilisés dans le secteur Siège social.

TABLEAU 7 : SERVICES BANCAIRES PERSONNELS ET COMMERCIAUX AU CANADA











(en millions de dollars canadiens, sauf indication contraire)





Trois mois clos les





31 janvier

2023



31 octobre
2022



31 janvier
2022



Produits d'intérêts nets 


3 539

$


3 388

$


2 876

$


Produits autres que d'intérêts 


1 050



1 066



1 044



Total des produits


4 589



4 454



3 920



Provision (reprise de provision) pour pertes sur créances - actifs dépréciés


220



184



150



Provision (reprise de provision) pour pertes sur créances - actifs productifs


107



45



(118)



Total de la provision (reprise de provision) pour pertes sur créances


327



229



32



Charges autres que d'intérêts


1 863



1 921



1 689



Charge (recouvrement) d'impôt sur le résultat


670



610



581



Résultat net


1 729

$


1 694

$


1 618

$













Principaux volumes et ratios 











Rendement des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires1


39,9

%


41,9

%


43,0

%


Marge d'intérêts nette (y compris sur les actifs titrisés)2


2,80



2,70



2,44



Ratio d'efficience


40,6



43,1



43,1



Nombre de succursales de détail au Canada 


1 060



1 060



1 062



Nombre moyen d'équivalents temps plein


28 803



28 936



27 871



Le ratio de fonds propres de catégorie 1 sous forme d'actions ordinaires utilisé aux fins de la répartition du capital au secteur d'exploitation a été augmenté pour l'établir à 11 % à compter du premier trimestre de 2023, comparativement à 10,5 % à l'exercice précédent.

La marge d'intérêts nette est calculée en divisant les produits d'intérêts nets par les actifs productifs d'intérêts moyens. Les actifs productifs d'intérêts moyens utilisés dans le calcul de la marge d'intérêts nette sont une mesure financière non conforme aux PCGR. Pour plus de renseignements sur ces mesures, se reporter à la rubrique « Mesures financières non conformes aux PCGR et autres mesures financières » de la section « Notre rendement » du présent document et à la section « Glossaire » du rapport de gestion du premier trimestre de 2023 de la Banque.


Par rapport au trimestre correspondant de l'exercice précédent - T1 2023 par rapport au T1 2022
Le résultat net du secteur Services bancaires personnels et commerciaux au Canada pour le trimestre s'est établi à 1 729 millions de dollars, en hausse de 111 millions de dollars, ou 7 %, par rapport à celui du premier trimestre de l'exercice précédent, reflétant une hausse des produits, en partie contrebalancée par l'augmentation de la provision pour pertes sur créances et des charges autres que d'intérêts. Le rendement annualisé des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires pour le trimestre a été de 39,9 %, contre 43,0 % pour le premier trimestre de l'exercice précédent.

Les produits pour le trimestre se sont élevés à 4 589 millions de dollars, en hausse de 669 millions de dollars, ou 17 %, par rapport à ceux du premier trimestre de l'exercice précédent.

Les produits d'intérêts nets se sont établis à 3 539 millions de dollars, en hausse de 663 millions de dollars, ou 23 %, par rapport à ceux du premier trimestre de l'exercice précédent, reflétant l'augmentation des marges et la croissance des volumes. Le volume moyen des prêts a augmenté de 37 milliards de dollars, ou 8 %, témoignant de la croissance de 6 % des prêts aux particuliers et de 14 % des prêts aux entreprises. Le volume moyen des dépôts a progressé de 14 milliards de dollars, ou 3 %, reflétant la croissance de 8 % des dépôts de particuliers et un recul de 5 % des dépôts d'entreprises. La marge d'intérêts nette s'est établie à 2,80 %, une augmentation de 36 pdb, attribuable principalement à la hausse des marges sur les dépôts, reflet du contexte haussier des taux d'intérêt, en partie contrebalancée par la baisse des marges sur les prêts. 

Les produits autres que d'intérêts ont été de 1 050 millions de dollars, en hausse de 6 millions de dollars, ou 1 %. 

La provision pour pertes sur créances s'est établie à 327 millions de dollars, en hausse de 295 millions de dollars par rapport à celle du premier trimestre de l'exercice précédent. La provision pour pertes sur créances relative aux actifs dépréciés pour le trimestre s'est établie à 220 millions de dollars, en hausse de 70 millions de dollars, ou 47 %, reflet d'un certain retour à la normale des conditions de crédit qui continue à s'opérer. La provision pour pertes sur créances relative aux actifs productifs s'est établie à 107 millions de dollars, par rapport à une reprise de provision de 118 millions de dollars au trimestre correspondant de l'exercice précédent. La constitution d'une provision pour pertes sur créances relative aux actifs productifs pour le trimestre considéré reflète un certain retour à la normale des conditions de crédit qui continue à s'opérer et la croissance des volumes. Le total de la provision pour pertes sur créances, exprimé en pourcentage annualisé du volume des prêts, s'est établi à 0,25 %, en hausse de 22 pdb par rapport à celui du premier trimestre de l'exercice précédent.

Les charges autres que d'intérêts pour le trimestre se sont établies à 1 863 millions de dollars, en hausse de 174 millions de dollars, ou 10 %, par rapport à celles du premier trimestre de l'exercice précédent, reflétant l'accroissement des dépenses en vue de soutenir la croissance des activités, y compris les coûts liés à la technologie et une hausse des charges de personnel.

Le ratio d'efficience pour le trimestre s'est établi à 40,6 %, contre 43,1 % pour le premier trimestre de l'exercice précédent.

Par rapport au trimestre précédent - T1 2023 par rapport au T4 2022
Le résultat net du secteur Services bancaires personnels et commerciaux au Canada pour le trimestre s'est établi à 1 729 millions de dollars, en hausse de 35 millions de dollars, ou 2 %, par rapport à celui du trimestre précédent, reflétant une hausse des produits et une baisse des charges autres que d'intérêts, en partie contrebalancées par une augmentation de la provision pour pertes sur créances. Le rendement annualisé des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires pour le trimestre a été de 39,9 %, contre 41,9 % pour le trimestre précédent.

Les produits ont augmenté de 135 millions de dollars, ou 3 %, en regard de ceux du trimestre précédent. Les produits d'intérêts nets ont augmenté de 151 millions de dollars, ou 4 %, reflétant une hausse des marges et la croissance des volumes. Le volume moyen des prêts a augmenté de 4 milliards de dollars, ou 1 %, reflétant le fait que les prêts aux particuliers sont demeurés relativement stables et une croissance de 3 % des prêts aux entreprises. Le volume moyen des dépôts a progressé de 3 milliards de dollars, ou 1 %, reflétant la croissance de 1 % des dépôts de particuliers et un recul de 1 % des dépôts d'entreprises. La marge d'intérêts nette s'est établie à 2,80 %, une augmentation de 10 pdb, attribuable principalement à la hausse des marges sur les dépôts, reflet du contexte haussier des taux d'intérêt, en partie contrebalancée par la baisse des marges sur les prêts.

Les produits autres que d'intérêts ont diminué de 16 millions de dollars, ou 2 %, reflétant une baisse des produits tirés des comptes à honoraires.

La provision pour pertes sur créances a augmenté de 98 millions de dollars par rapport à celle du trimestre précédent. La provision pour pertes sur créances relative aux actifs dépréciés a augmenté de 36 millions de dollars, ou 20 %, reflétant un certain retour à la normale des conditions de crédit qui continue à s'opérer. La provision pour pertes sur créances relative aux actifs productifs a augmenté de 62 millions de dollars. La constitution d'une provision pour pertes sur créances relative aux actifs productifs pour le trimestre considéré reflète un certain retour à la normale des conditions de crédit qui continue à s'opérer et la croissance des volumes. Le total de la provision pour pertes sur créances, exprimé en pourcentage annualisé du volume des prêts, a été de 0,25 %, en hausse de 8 pdb.

Les charges autres que d'intérêts ont diminué de 58 millions de dollars, ou 3 %, par rapport à celles du trimestre précédent, reflétant une baisse des coûts liés au marketing et une diminution des provisions non liées au crédit, le tout en partie contrebalancé par la hausse des coûts liés à la technologie.

Le ratio d'efficience a été de 40,6 %, contre 43,1 % pour le trimestre précédent.

TABLEAU 8 : SERVICES DE DÉTAIL AUX ÉTATS-UNIS


(en millions de dollars, sauf indication contraire) 


Trois mois clos les





Dollars canadiens 




31 janvier

2023



31 octobre

2022



31 janvier

2022


Produits d'intérêts nets




3 169

$


2 957

$


2 115

$

Produits autres que d'intérêts




596



638



671


Total des produits




3 765



3 595



2 786


Provision (reprise de provision) pour pertes sur créances - actifs dépréciés




212



166



125


Provision (reprise de provision) pour pertes sur créances - actifs productifs




(12)



59



(104)


Total de la provision (reprise de provision) pour pertes sur créances




200



225



21


Charges autres que d'intérêts - comme présentées




2 071



1 976



1 597


Charges autres que d'intérêts - rajustées1, 2




1 965



1 909



1 597


Charge (recouvrement) d'impôt sur le résultat - comme présenté




206



165



148


Charge (recouvrement) d'impôt sur le résultat - rajusté1




232



181



148


Résultat net des Services bancaires de détail aux États-Unis - comme présenté



1 288



1 229



1 020


Résultat net des Services bancaires de détail aux États-Unis - rajusté1



1 368



1 280



1 020


Quote-part du résultat net de la participation dans Schwab3, 4



301



310



252


Résultat net - comme présenté




1 589

$


1 539

$


1 272

$

Résultat net - rajusté1




1 669



1 590



1 272














Dollars américains












Produits d'intérêts nets  




2 349

$


2 220

$


1 671

$

Produits autres que d'intérêts 




442



479



530


Total des produits




2 791



2 699



2 201


Provision (reprise de provision) pour pertes sur créances - actifs dépréciés




158



125



99


Provision (reprise de provision) pour pertes sur créances - actifs productifs




(9)



44



(82)


Total de la provision (reprise de provision) pour pertes sur créances




149



169



17


Charges autres que d'intérêts - comme présentées




1 535



1 482



1 261


Charges autres que d'intérêts - rajustées1, 2




1 457



1 432



1 261


Charge (recouvrement) d'impôt sur le résultat - comme présenté




152



122



117


Charge (recouvrement) d'impôt sur le résultat - rajusté1




171



135



117


Résultat net des Services bancaires de détail aux États-Unis - comme présenté



955



926



806


Résultat net des Services bancaires de détail aux États-Unis - rajusté1



1 014



963



806


Quote-part du résultat net de la participation dans Schwab3, 4



222



237



200


Résultat net - comme présenté




1 177

$


1 163

$


1 006

$

Résultat net - rajusté1




1 236



1 200



1 006


Principaux volumes et ratios 












Rendement des capitaux propres attribuables aux actionnaires 
ordinaires - comme présenté5



15,5

%


15,4

%


12,6

%

Rendement des capitaux propres attribuables aux actionnaires 
ordinaires - rajusté1, 5



16,3



15,8



12,6


Marge d'intérêts nette1, 6




3,29



3,13



2,21


Ratio d'efficience - comme présenté




55,0



54,9



57,3


Ratio d'efficience - rajusté1




52,2



53,1



57,3


Actifs administrés (en milliards de dollars américains)7




35

$


34

$


32

$

Actifs gérés (en milliards de dollars américains)7




35



33



40


Nombre de succursales de détail aux États-Unis 




1 161



1 160



1 152


Nombre moyen d'équivalents temps plein




27 694



26 710



24 922

Pour plus de renseignements sur l'utilisation par la Banque de mesures financières non conformes aux PCGR, se reporter à la rubrique « Mesures financières non conformes aux PCGR et autres mesures financières » de la section « Notre rendement » du présent document.

2

Les charges autres que d'intérêts rajustées excluent les charges d'acquisition et d'intégration liées à l'acquisition de First Horizon - premier trimestre de 2023 : 106 millions de dollars ou 78 millions de dollars américains (80 millions de dollars après impôt ou 59 millions de dollars américains après impôt); quatrième trimestre de 2022 : 67 millions de dollars ou 50 millions de dollars américains (51 millions de dollars après impôt ou 37 millions de dollars américains après impôt).

La quote-part de la Banque du résultat de Schwab est présentée avec un décalage d'un mois. Pour plus de renseignements, se reporter à la note 7 des états financiers consolidés intermédiaires du premier trimestre de 2023 de la Banque.

Les montants après impôt pour l'amortissement des immobilisations incorporelles acquises et la quote-part de la Banque des charges d'acquisition et d'intégration liées à l'acquisition de TD Ameritrade par Schwab sont comptabilisés dans le secteur Siège social.

Le ratio de fonds propres de catégorie 1 sous forme d'actions ordinaires utilisé aux fins de la répartition du capital au secteur d'exploitation a été augmenté pour l'établir à 11 % à compter du premier trimestre de 2023, comparativement à 10,5 % à l'exercice précédent.

La marge d'intérêts nette est calculée en divisant les produits d'intérêts nets par les actifs productifs d'intérêts moyens. En ce qui concerne le secteur Services de détail aux États-Unis, ce calcul ne tient pas compte de l'incidence liée aux conventions sur les comptes de passage et aux dépôts intersociétés, ni des sûretés sous forme de trésorerie. La valeur des produits d'intérêts exonérés d'impôt est rajustée à la valeur équivalente avant impôt. En ce qui a trait aux titres de placement, l'ajustement de réévaluation à la juste valeur est compris dans le calcul des actifs productifs d'intérêts moyens. La direction est d'avis que ce mode de calcul reflète mieux le rendement du secteur. Les produits d'intérêts nets et les actifs productifs d'intérêts moyens utilisés dans le calcul sont des mesures financières non conformes aux PCGR.

7

Pour des renseignements additionnels sur cette mesure, se reporter à la section « Glossaire » du rapport de gestion du premier trimestre de 2023 de la Banque.


Par rapport au trimestre correspondant de l'exercice précédent - T1 2023 par rapport au T1 2022
Le résultat net comme présenté du secteur Services de détail aux États-Unis pour le trimestre s'est élevé à 1 589 millions de dollars (1 177 millions de dollars américains), en hausse de 317 millions de dollars (171 millions de dollars américains), ou 25 % (17 % en dollars américains), par rapport à celui du premier trimestre de l'exercice précédent. Sur une base rajustée, le résultat net pour le trimestre s'est élevé à 1 669 millions de dollars (1 236 millions de dollars américains), en hausse de 397 millions de dollars (230 millions de dollars américains), ou 31 % (23 % en dollars américains). Le rendement annualisé des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires comme présenté et rajusté pour le trimestre a été respectivement de 15,5 % et 16,3 %, contre 12,6 % pour le premier trimestre de l'exercice précédent.

Le résultat net du secteur Services de détail aux États-Unis tient compte de la contribution des Services bancaires de détail aux États-Unis et de la participation de la Banque dans Schwab. Le résultat net comme présenté de la participation de la Banque dans Schwab pour le trimestre a été de 301 millions de dollars (222 millions de dollars américains), une augmentation de 49 millions de dollars (22 millions de dollars américains), ou 19 % (11 % en dollars américains), reflétant la hausse des produits d'intérêts nets, en partie contrebalancée par la hausse des charges, la baisse des honoraires de gestion d'actifs et la diminution des produits liés aux activités de négociation.

Le résultat net comme présenté des Services bancaires de détail aux États-Unis s'est établi à 1 288 millions de dollars (955 millions de dollars américains), en hausse de 268 millions de dollars (149 millions de dollars américains), ou 26 % (18 % en dollars américains), par rapport à celui du premier trimestre de l'exercice précédent, reflétant essentiellement la hausse des produits, en partie contrebalancée par la hausse des charges autres que d'intérêts, qui comprennent les charges d'acquisition et d'intégration liées à l'acquisition de First Horizon, et l'augmentation de la provision pour pertes sur créances. Le résultat net rajusté des Services bancaires de détail aux États-Unis s'est établi à 1 368 millions de dollars (1 014 millions de dollars américains), en hausse de 348 millions de dollars (208 millions de dollars américains), ou 34 % (26 % en dollars américains), par rapport à celui du premier trimestre de l'exercice précédent, reflétant la hausse des produits, en partie contrebalancée par la hausse des charges autres que d'intérêts et l'augmentation de la provision pour pertes sur créances.

Les produits pour le trimestre se sont élevés à 2 791 millions de dollars américains, en hausse de 590 millions de dollars américains, ou 27 %, par rapport à ceux du premier trimestre de l'exercice précédent. Les produits d'intérêts nets se sont établis à 2 349 millions de dollars américains, une hausse de 678 millions de dollars américains, ou 41 %, attribuable à la hausse des marges sur les dépôts découlant du contexte haussier des taux d'intérêt et à la hausse du volume des prêts, en partie contrebalancées par la baisse des marges sur les prêts, la diminution du volume des dépôts et une diminution des produits découlant de l'exonération des prêts accordés dans le cadre du programme PPP. La marge d'intérêts nette s'est établie à 3,29 %, une augmentation de 108 pdb, la hausse des marges sur les dépôts découlant du contexte haussier des taux d'intérêt ayant été en partie contrebalancée par une diminution des marges sur les prêts et une baisse des produits découlant de l'exonération des prêts accordés dans le cadre du programme PPP. Les produits autres que d'intérêts se sont établis à 442 millions de dollars américains, en baisse de 88 millions de dollars américains, ou 17 %, par rapport à ceux du premier trimestre de l'exercice précédent, reflétant essentiellement la baisse des frais de découvert.

Le volume moyen des prêts a augmenté de 14 milliards de dollars américains, ou 9 %, en regard de celui du premier trimestre de l'exercice précédent. Les prêts aux particuliers ont augmenté de 11 %, reflétant des montages solides, une baisse des paiements anticipés et la hausse du volume de vente des cartes de crédit. Les prêts aux entreprises ont augmenté de 6 %, reflétant des montages solides, la hausse du nombre de nouveaux clients, des prélèvements plus élevés à l'égard des prêts commerciaux et un accroissement des activités de la clientèle, le tout en partie contrebalancé par l'exonération de prêts accordés dans le cadre du programme PPP. Compte non tenu des prêts accordés dans le cadre du programme PPP, les prêts aux entreprises ont augmenté de 9 %. Le volume moyen des dépôts a diminué de 26 milliards de dollars américains, ou 7 %, reflétant le fait que les volumes de dépôts de particuliers sont demeurés stables, une diminution de 4 % des dépôts d'entreprises et une baisse de 15 % des dépôts des comptes de passage.

Au 31 janvier 2023, les actifs administrés s'élevaient à 35 milliards de dollars américains, en hausse de 3 milliards de dollars américains, ou 9 %, par rapport à ceux du premier trimestre de l'exercice précédent, reflétant la croissance de l'actif net. Au 31 janvier 2023, les actifs gérés s'élevaient à 35 milliards de dollars américains, en baisse de 5 milliards de dollars américains, ou 13 %, par rapport à ceux du premier trimestre de l'exercice précédent, reflétant la dépréciation des marchés et les sorties nettes d'actifs.

La provision pour pertes sur créances pour le trimestre a été de 149 millions de dollars américains, en hausse de 132 millions de dollars américains, par rapport à celle du premier trimestre de l'exercice précédent. La provision pour pertes sur créances relative aux actifs dépréciés s'est établie à 158 millions de dollars américains, en hausse de 59 millions de dollars américains, ou 60 %, reflet d'un certain retour à la normale des conditions de crédit qui continue à s'opérer. La provision pour pertes sur créances relative aux actifs productifs a consisté en une reprise de provision de 9 millions de dollars américains, par rapport à une reprise de provision de 82 millions de dollars américains au trimestre correspondant de l'exercice précédent. La reprise de provision relative aux actifs productifs du trimestre considéré s'est surtout reflétée dans les portefeuilles des prêts commerciaux. La reprise de provision relative aux actifs productifs au trimestre correspondant de l'exercice précédent reflétait des perspectives économiques plus favorables. Exprimée en pourcentage annualisé du volume des prêts, la provision pour pertes sur créances du secteur Services de détail aux États-Unis, qui comprend uniquement la quote-part de la Banque de la provision pour pertes sur créances du portefeuille de cartes stratégiques aux États-Unis, s'est établie à 0,34 %, en hausse de 30 pdb par rapport à celle du premier trimestre de l'exercice précédent.

Les charges autres que d'intérêts comme présentées pour le trimestre se sont établies à 1 535 millions de dollars américains, en hausse de 274 millions de dollars américains, ou 22 %, en regard de celles du premier trimestre de l'exercice précédent, reflétant une hausse des charges de personnel, les charges d'acquisition et d'intégration liées à l'acquisition de First Horizon, les charges liées à la croissance des cartes de crédit et d'autres investissements dans les activités. Sur une base rajustée, compte non tenu des charges d'acquisition et d'intégration liées à l'acquisition de First Horizon, les charges autres que d'intérêts ont augmenté de 196 millions de dollars américains, ou 16 %.

Le ratio d'efficience comme présenté et le ratio d'efficience rajusté pour le trimestre ont été respectivement de 55,0 % et 52,2 %, contre 57,3 % pour le premier trimestre de l'exercice précédent.

Par rapport au trimestre précédent - T1 2023 par rapport au T4 2022
Le résultat net comme présenté du secteur Services de détail aux États-Unis pour le trimestre s'est élevé à 1 589 millions de dollars (1 177 millions de dollars américains), en hausse de 50 millions de dollars (14 millions de dollars américains), ou 3 % (1 % en dollars américains), par rapport à celui du trimestre précédent. Sur une base rajustée, le résultat net pour le trimestre s'est élevé à 1 669 millions de dollars (1 236 millions de dollars américains), en hausse de 79 millions de dollars (36 millions de dollars américains), ou 5 % (3 % en dollars américains). Le rendement annualisé des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires comme présenté et rajusté pour le trimestre a été respectivement de 15,5 % et 16,3 %, contre 15,4 % et 15,8 % pour le trimestre précédent.

La contribution de Schwab s'est élevée à 301 millions de dollars (222 millions de dollars américains), une diminution de 9 millions de dollars (15 millions de dollars américains), ou 3 % (6 % en dollars américains), reflétant l'augmentation des charges, une diminution des frais de compte liés aux dépôts bancaires et une baisse des produits liés aux activités de négociation, le tout en partie contrebalancé par la hausse des produits d'intérêts nets.

Le résultat net comme présenté des Services bancaires de détail aux États-Unis s'est établi à 1 288 millions de dollars (955 millions de dollars américains), en hausse de 59 millions de dollars (29 millions de dollars américains), ou 5 % (3 % en dollars américains), par rapport à celui du trimestre précédent, reflétant l'accroissement des produits et la diminution de la provision pour pertes sur créances, le tout en partie contrebalancé par une hausse des charges autres que d'intérêts, qui comprennent les charges d'acquisition et d'intégration liées à l'acquisition de First Horizon. Le résultat net rajusté des Services bancaires de détail aux États-Unis s'est établi à 1 368 millions de dollars (1 014 millions de dollars américains), en hausse de 88 millions de dollars (51 millions de dollars américains), ou 7 % (5 % en dollars américains), reflétant la hausse des produits et la diminution de la provision pour pertes sur créances, en partie contrebalancées par la hausse des charges autres que d'intérêts.

Les produits ont augmenté de 92 millions de dollars américains, ou 3 %, en regard de ceux du trimestre précédent. Les produits d'intérêts nets se sont établis à 2 349 millions de dollars américains, en hausse de 129 millions de dollars américains, ou 6 %, principalement sous l'effet de la hausse des marges sur les dépôts découlant du contexte haussier des taux d'intérêt, en partie contrebalancée par une baisse du volume des dépôts. La marge d'intérêts nette s'est établie à 3,29 %, en hausse de 16 pdb par rapport à celle du trimestre précédent, la hausse des marges sur les dépôts, reflétant le contexte haussier des taux d'intérêt, ayant été en partie contrebalancée par la baisse des marges sur les prêts et la composition défavorable du bilan. Les produits autres que d'intérêts se sont établis à 442 millions de dollars américains, en baisse de 37 millions de dollars américains, ou 8 %, reflétant essentiellement la baisse des frais de découvert.

Le volume moyen des prêts a augmenté de 5 milliards de dollars américains, ou 3 %, par rapport à celui du trimestre précédent. Les prêts aux particuliers ont augmenté de 3 %, reflétant des montages solides, une baisse des paiements anticipés et la hausse du volume de vente des cartes de crédit. Les prêts aux entreprises ont augmenté de 3 %, reflétant des montages solides, la hausse du nombre de nouveaux clients, des prélèvements plus élevés à l'égard des prêts commerciaux et un accroissement des activités de la clientèle. Le volume moyen des dépôts a diminué de 16 milliards de dollars américains, ou 4 %, par rapport à celui du trimestre précédent, reflet d'une baisse de 2 % des dépôts de particuliers, de 2 % des dépôts d'entreprises, et de 8 % des dépôts des comptes de passage.

Les actifs administrés se sont élevés à 35 milliards de dollars américains, en hausse de 1 milliard de dollars américains, ou 3 %, par rapport à ceux du trimestre précédent, ce qui reflète la croissance de l'actif net. Les actifs gérés se sont établis à 35 milliards de dollars américains, en hausse de 2 milliards de dollars américains, ou 6 %, reflétant l'appréciation des marchés, contrebalancée en partie par les sorties nettes d'actifs.

La provision pour pertes sur créances a diminué de 20 millions de dollars américains par rapport à celle du trimestre précédent. La provision pour pertes sur créances relative aux actifs dépréciés a augmenté de 33 millions de dollars américains, ou 26 %, reflétant un certain retour à la normale des conditions de crédit qui continue à s'opérer. La provision pour pertes sur créances relative aux actifs productifs a consisté en une reprise de provision de 9 millions de dollars américains, par rapport à la constitution d'une provision de 44 millions de dollars américains au trimestre précédent. La reprise de provision relative aux actifs productifs du trimestre considéré s'est surtout reflétée dans les portefeuilles des prêts commerciaux. La constitution d'une provision pour pertes sur créances relative aux actifs productifs au trimestre précédent reflétait un certain retour à la normale des conditions de crédit, la détérioration des perspectives économiques et la croissance des volumes. Exprimée en pourcentage annualisé du volume des prêts, la provision pour pertes sur créances du secteur Services de détail aux États-Unis, qui comprend uniquement la quote-part de la Banque de la provision pour pertes sur créances du portefeuille de cartes stratégiques aux États-Unis, s'est élevée à 0,34 %, en baisse de 6 pdb par rapport à celle du trimestre précédent.

Les charges autres que d'intérêts comme présentées pour le trimestre se sont établies à 1 535 millions de dollars américains, en hausse de 53 millions de dollars américains, ou 4 %, reflétant une hausse des charges de personnel, les charges liées à la croissance des cartes de crédit et les charges d'acquisition et d'intégration liées à l'acquisition de First Horizon, le tout en partie contrebalancé par les différences d'un trimestre à l'autre au moment où certaines charges sont engagées. Sur une base rajustée, compte non tenu des charges d'acquisition et d'intégration liées à l'acquisition de First Horizon, les charges autres que d'intérêts ont augmenté de 25 millions de dollars américains, ou 2 %.

Le ratio d'efficience comme présenté et le ratio d'efficience rajusté pour le trimestre ont été respectivement de 55,0 % et 52,2 %, contre respectivement 54,9 % et 53,1 % pour le trimestre précédent.

TABLEAU 9 : GESTION DE PATRIMOINE ET ASSURANCE










(en millions de dollars canadiens, sauf indication contraire)


Trois mois clos les




31 janvier

2023



31 octobre

2022



31 janvier

 2022


Produits d'intérêts nets


281

$


272

$


209

$

Produits autres que d'intérêts


2 621



2 359



2 589


Total des produits 


2 902



2 631



2 798


Provision (reprise de provision) pour pertes sur créances - actifs dépréciés


-



-



-


Provision (reprise de provision) pour pertes sur créances - actifs productifs


-



-



1


Total de la provision (reprise de provision) pour pertes sur créances


-



-



1


Indemnisations d'assurance et charges connexes


976



723



756


Charges autres que d'intérêts 


1 182



1 208



1 180


Charge (recouvrement) d'impôt sur le résultat


194



184



225


Résultat net 


550

$


516

$


636

$

Principaux volumes et ratios 










Rendement des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires1


41,3

%


39,5

%


50,2

%

Ratio d'efficience 


40,7



45,9



42,2


Actifs administrés (en milliards de dollars canadiens)2


541

$


517

$


557

$

Actifs gérés (en milliards de dollars canadiens)


414



397



429


Nombre moyen d'équivalents temps plein


16 293



15 952



15 081


Le ratio de fonds propres de catégorie 1 sous forme d'actions ordinaires utilisé aux fins de la répartition du capital au secteur d'exploitation a été augmenté pour l'établir à 11 % à compter du premier trimestre de 2023, comparativement à 10,5 % à l'exercice précédent.

2

Comprennent les actifs administrés par Services d'investissement TD, qui fait partie du secteur Services bancaires personnels et commerciaux au Canada.


Par rapport au trimestre correspondant de l'exercice précédent - T1 2023 par rapport au T1 2022
Le résultat net du secteur Gestion de patrimoine et Assurance pour le trimestre s'est établi à 550 millions de dollars, en baisse de 86 millions de dollars, ou 14 %, par rapport à celui du premier trimestre de l'exercice précédent, reflétant une baisse du résultat des activités de gestion de patrimoine, en partie contrebalancée par une hausse du résultat des activités d'assurance. Le rendement annualisé des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires pour le trimestre a été de 41,3 %, contre 50,2 % pour le premier trimestre de l'exercice précédent.

Les produits pour le trimestre se sont élevés à 2 902 millions de dollars, en hausse de 104 millions de dollars, ou 4 %, par rapport à ceux du premier trimestre de l'exercice précédent. Les produits d'intérêts nets se sont établis à 281 millions de dollars, en hausse de 72 millions de dollars, ou 34 %, sous l'effet de la hausse des marges, en partie contrebalancée par une baisse des volumes dans les activités de gestion de patrimoine. Les produits autres que d'intérêts se sont établis à 2 621 millions de dollars, une hausse de 32 millions de dollars, ou 1 %, du fait de la hausse de la juste valeur des placements à l'appui des passifs liés aux assurances, laquelle a donné lieu à une hausse correspondante des indemnisations d'assurance, et de l'augmentation des volumes dans les activités d'assurance, le tout en partie contrebalancé par une baisse des produits tirés des transactions et des comptes à honoraires dans les activités de gestion de patrimoine.

Au 31 janvier 2023, les actifs administrés s'élevaient à 541 milliards de dollars, en baisse de 16 milliards de dollars, ou 3 %, par rapport à ceux du premier trimestre de l'exercice précédent, ce qui reflète la dépréciation des marchés, contrebalancée en partie par la croissance de l'actif net. Au 31 janvier 2023, les actifs gérés s'élevaient à 414 milliards de dollars, en baisse de 15 milliards de dollars, ou 3 %, par rapport à ceux du premier trimestre de l'exercice précédent, essentiellement en raison de la dépréciation des marchés.

Les indemnisations d'assurance et charges connexes se sont établies à 976 millions de dollars, en hausse de 220 millions de dollars, ou 29 %, par rapport à celles du premier trimestre de l'exercice précédent, reflétant l'incidence des variations du taux d'actualisation, ce qui a donné lieu à une hausse correspondante de la juste valeur des placements à l'appui des passifs liés aux assurances comptabilisée dans les produits autres que d'intérêts, l'accroissement des activités de conduite et les pressions inflationnistes sur les coûts, le tout contrebalancé en partie par une baisse du nombre d'événements météorologiques violents.

Les charges autres que d'intérêts pour le trimestre ont atteint 1 182 millions de dollars, en hausse de 2 millions de dollars par rapport à celles du premier trimestre de l'exercice précédent, reflétant l'accroissement des dépenses en vue de soutenir la croissance des activités, y compris une hausse des charges de personnel et des coûts liés à la technologie, le tout contrebalancé en partie par la baisse de la rémunération variable.

Le ratio d'efficience pour le trimestre s'est établi à 40,7 %, contre 42,2 % pour le premier trimestre de l'exercice précédent.

Par rapport au trimestre précédent - T1 2023 par rapport au T4 2022
Le résultat net du secteur Gestion de patrimoine et Assurance pour le trimestre s'est établi à 550 millions de dollars, en hausse de 34 millions de dollars, ou 7 %, par rapport à celui du trimestre précédent, reflétant une hausse des produits et une baisse des charges autres que d'intérêts, en partie contrebalancées par une augmentation des indemnisations d'assurance et charges connexes. Le rendement annualisé des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires pour le trimestre a été de 41,3 %, contre 39,5 % pour le trimestre précédent.

Les produits ont augmenté de 271 millions de dollars, ou 10 %, en regard de ceux du trimestre précédent. Les produits autres que d'intérêts ont augmenté de 262 millions de dollars, ou 11 %, du fait de la hausse de la juste valeur des placements à l'appui des passifs liés aux assurances, laquelle a donné lieu à une hausse correspondante des indemnisations d'assurance, et de l'augmentation des volumes dans les activités d'assurance. Les produits d'intérêts nets ont augmenté de 9 millions de dollars, ou 3 %, reflétant une hausse des marges.

Les actifs administrés ont augmenté de 24 milliards de dollars, ou 5 %, par rapport à ceux du trimestre précédent, ce qui reflète l'appréciation des marchés et la croissance de l'actif net. Les actifs gérés ont augmenté de 17 milliards de dollars, ou 4 %, par rapport à ceux du trimestre précédent, reflétant essentiellement l'appréciation des marchés.

Les indemnisations d'assurance et charges connexes ont augmenté de 253 millions de dollars, ou 35 %, par rapport à celles du trimestre précédent, reflétant l'incidence des variations du taux d'actualisation, ce qui a donné lieu à une hausse correspondante de la juste valeur des placements à l'appui des passifs liés aux assurances comptabilisée dans les produits autres que d'intérêts, ainsi que l'évolution moins favorable des sinistres survenus au cours d'années antérieures.

Les charges autres que d'intérêts pour le trimestre ont diminué de 26 millions de dollars, ou 2 %, par rapport à celles du trimestre précédent, reflétant la baisse des coûts liés à la technologie.

Le ratio d'efficience pour le trimestre s'est établi à 40,7 %, par rapport à 45,9 % au trimestre précédent.

TABLEAU 10 : SERVICES BANCAIRES DE GROS










(en millions de dollars canadiens, sauf indication contraire)


Trois mois clos les




31 janvier

2023



31 octobre

2022



31 janvier

 2022


Produits d'intérêts nets (équivalence fiscale) 


525

$


683

$


709

$

Produits autres que d'intérêts


820



476



637


Total des produits 


1 345



1 159



1 346


Provision (reprise de provision) pour pertes sur créances - actifs dépréciés


1



24



(4)


Provision (reprise de provision) pour pertes sur créances - actifs productifs


31



2



(1)


Total de la provision (reprise de provision) pour pertes sur créances


32



26



(5)


Charges autres que d'intérêts - comme présentées


883



802



764


Charges autres que d'intérêts - rajustées1, 2


862



784



764


Charge (recouvrement) d'impôt sur le résultat (équivalence fiscale) - comme présenté


99



70



153


Charge (recouvrement) d'impôt sur le résultat (équivalence fiscale) - rajusté1


104



74



153


Résultat net - comme présenté 


331

$


261

$


434

$

Résultat net - rajusté1 


347



275



434


Principaux volumes et ratios 










Produits liés aux activités de négociation (équivalence fiscale)3


662

$


560

$


726

$

Moyenne brute du portefeuille de prêts (en milliards de dollars canadiens)4


96,9



85,0



59,2


Rendement des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires - comme présenté5


9,4

%


8,2

%


16,2

%

Rendement des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires - rajusté1, 5


9,9



8,6



16,2


Ratio d'efficience - comme présenté 


65,7



69,2



56,8


Ratio d'efficience - rajusté1


64,1



67,6



56,8


Nombre moyen d'équivalents temps plein


5 365



5 301



4 932


Pour plus de renseignements sur l'utilisation par la Banque de mesures financières non conformes aux PCGR, se reporter à la rubrique « Mesures financières non conformes aux PCGR et autres mesures financières » de la section « Notre rendement » du présent document.

Les charges autres que d'intérêts rajustées ne tiennent pas compte des charges d'acquisition et d'intégration liées principalement à l'acquisition de Cowen - premier trimestre de 2023 : 21 millions de dollars (16 millions de dollars après impôts), quatrième trimestre de 2022 : 18 millions de dollars (14 millions de dollars après impôts). 

Comprennent des produits d'intérêts nets en équivalence fiscale de 261 millions de dollars (quatrième trimestre de 2022 : 407 millions de dollars; premier trimestre de 2022 : 525 millions de dollars) et des produits (pertes) de négociation de 401 millions de dollars (quatrième trimestre de 2022 : 153 millions de dollars; premier trimestre de 2022 : 201 millions de dollars). Les produits liés aux activités de négociation (équivalence fiscale) sont une mesure financière non conforme aux PCGR. Pour plus de renseignements sur cette mesure, se reporter à la rubrique « Mesures financières non conformes aux PCGR et autres mesures financières » de la section « Notre rendement » du présent document et à la section « Glossaire » du rapport de gestion du premier trimestre de 2023 de la Banque.

Comprend les prêts bruts et les acceptations bancaires liés au secteur Services bancaires de gros, compte non tenu des lettres de crédit, des garanties sous forme de trésorerie, des swaps sur défaillance de crédit et de la provision pour pertes sur créances.

Le ratio de fonds propres de catégorie 1 sous forme d'actions ordinaires utilisé aux fins de la répartition du capital au secteur d'exploitation a été augmenté pour l'établir à 11 % à compter du premier trimestre de l'exercice 2023, comparativement à 10,5 % à l'exercice précédent.


Par rapport au trimestre correspondant de l'exercice précédent - T1 2023 par rapport au T1 2022
Le résultat net comme présenté du secteur Services bancaires de gros pour le trimestre s'est établi à 331 millions de dollars, une baisse de 103 millions de dollars, ou 24 %, par rapport à celui du premier trimestre de l'exercice précédent, reflétant une hausse des charges autres que d'intérêts et une augmentation de la provision pour pertes sur créances. Sur une base rajustée, le résultat net s'est établi à 347 millions de dollars, en baisse de 87 millions de dollars, ou 20 %.

Les produits pour le trimestre se sont établis à 1 345 millions de dollars, soit un montant pratiquement inchangé comparativement à ceux du premier trimestre de l'exercice précédent, reflétant la diminution des produits liés aux activités de négociation et des honoraires de prise ferme, contrebalancée par l'augmentation des produits liés aux transactions bancaires mondiales et des produits tirés des prêts.

La provision pour pertes sur créances pour le trimestre s'est établie à 32 millions de dollars, par rapport à une reprise de provision de 5 millions de dollars au premier trimestre de l'exercice précédent. La provision pour pertes sur créances relative aux actifs dépréciés s'est établie à 1 million de dollars. La provision pour pertes sur créances relative aux actifs productifs s'est établie à 31 millions de dollars, reflétant en grande partie la croissance des volumes.

Les charges autres que d'intérêts comme présentées se sont établies à 883 millions de dollars, en hausse de 119 millions de dollars, ou 16 %, par rapport à celles du premier trimestre de l'exercice précédent, reflétant les investissements continus dans les activités du secteur Services bancaires de gros libellées en dollars américains, y compris l'embauche de professionnels dans le domaine bancaire, de la vente, de la négociation et des technologies, les charges d'acquisition et d'intégration liées principalement à l'acquisition de Cowen, l'augmentation des indemnités de départ et l'incidence de la conversion des monnaies étrangères. Sur une base rajustée, les charges autres que d'intérêts se sont établies à 862 millions de dollars, en hausse de 98 millions de dollars, ou 13 %.

Par rapport au trimestre précédent - T1 2023 par rapport au T4 2022
Le résultat net du secteur Services bancaires de gros comme présenté pour le trimestre a été de 331 millions de dollars, une hausse de 70 millions de dollars, ou 27 %, par rapport à celui du trimestre précédent, reflétant une augmentation des produits, en partie contrebalancée par une hausse des charges autres que d'intérêts. Sur une base rajustée, le résultat net s'est établi à 347 millions de dollars, en hausse de 72 millions de dollars, ou 26 %.

Les produits du trimestre ont augmenté de 186 millions de dollars, ou 16 %, essentiellement en raison des démarques de certains engagements de souscription de prêts au cours du trimestre précédent et d'une hausse des produits liés aux activités de négociation.

La provision pour pertes sur créances pour le trimestre s'est établie à 32 millions de dollars, en hausse de 6 millions de dollars par rapport à celle du trimestre précédent. La provision pour pertes sur créances relative aux actifs dépréciés s'est établie à 1 million de dollars. La provision pour pertes sur créances relative aux actifs productifs s'est établie à 31 millions de dollars, reflétant en grande partie la croissance des volumes.

Les charges autres que d'intérêts comme présentées pour le trimestre ont augmenté de 81 millions de dollars, ou 10 %, reflétant essentiellement une hausse de la rémunération variable proportionnelle à la hausse des produits. Sur une base rajustée, les charges autres que d'intérêts ont augmenté de 78 millions de dollars, ou 10 %.

TABLEAU 11 : SIÈGE SOCIAL









(en millions de dollars canadiens) 




Trois mois clos les





31 janvier

2023


31 octobre

2022


31 janvier

2022



Résultat net - comme présenté


(2 617)

$

2 661

$

(227)

$


Rajustements pour les éléments à noter









Amortissement des immobilisations incorporelles acquises avant impôt sur le résultat 


54


57


67



Charges d'acquisition et d'intégration liées à la transaction avec Schwab


34


18


50



Atténuation de l'incidence de la volatilité des taux d'intérêt sur les fonds propres à la clôture de l'acquisition
    de First Horizon


876


(2 319)


-



Règlement du litige Stanford


1 603


-


-


Profit à la vente d'actions de Schwab


-


(997)


-



Moins : incidence de l'impôt sur le résultat









Dividende pour la relance au Canada et incidence de l'augmentation du taux d'imposition fédéral canadien

    pour l'exercice 2022


(585)


-


-



Autres éléments à noter


675


(570)


17



Résultat net - rajusté1


(140)

$

(10)

$

(127)

$











Ventilation des éléments inclus dans le résultat net - rajusté 









Charges nettes du Siège social2


(191)

$

(187)

$

(168)

$


Autres 


51


177


41



Résultat net - rajusté1


(140)

$

(10)

$

(127)

$











Principaux volumes









Nombre moyen d'équivalents temps plein


21 844


21 373


18 017



Pour plus de renseignements sur l'utilisation par la Banque de mesures financières non conformes aux PCGR, se reporter à la rubrique « Mesures financières non conformes aux PCGR et autres mesures financières » de la section « Notre rendement » du présent document.

Pour des renseignements additionnels sur cette mesure, se reporter à la section « Glossaire » du rapport de gestion du premier trimestre de 2023 de la Banque.


Par rapport au trimestre correspondant de l'exercice précédent - T1 2023 par rapport au T1 2022
La perte nette comme présentée du secteur Siège social pour le trimestre s'est établie à 2 617 millions de dollars, en comparaison d'une perte nette comme présentée de 227 millions de dollars pour le premier trimestre de l'exercice précédent. L'augmentation d'un exercice à l'autre reflète principalement le règlement du litige Stanford, une perte nette liée à l'atténuation de l'incidence de la volatilité des taux d'intérêt sur les fonds propres à la clôture de l'acquisition de First Horizon, la comptabilisation d'une charge d'impôt sur le résultat relativement au DRC et à l'augmentation du taux d'imposition fédéral canadien pour l'exercice 2022, ainsi qu'une augmentation des charges nettes du Siège social. La perte nette rajustée pour le trimestre s'est élevée à 140 millions de dollars, comparativement à une perte nette rajustée de 127 millions de dollars pour le premier trimestre de l'exercice précédent.

Par rapport au trimestre précédent - T1 2023 par rapport au T4 2022
La perte nette comme présentée du secteur Siège social pour le trimestre s'est établie à 2 617 millions de dollars, en comparaison d'un résultat net comme présenté de 2 661 millions de dollars pour le trimestre précédent. La diminution d'un trimestre à l'autre reflète principalement une perte nette liée à l'atténuation de l'incidence de la volatilité des taux d'intérêt sur les fonds propres à la clôture de l'acquisition de First Horizon, par rapport à un profit net au trimestre précédent, le règlement du litige Stanford, le profit à la vente d'actions de Schwab au cours du trimestre précédent, la comptabilisation d'une charge d'impôt sur le résultat relativement au DRC et à l'augmentation du taux d'imposition fédéral canadien pour l'exercice 2022, ainsi que la baisse de l'apport des autres éléments. La diminution des éléments inclus au poste Autres reflète principalement l'incidence fiscale favorable, au trimestre précédent, de la composition des résultats et de la comptabilisation de pertes fiscales non utilisées. La perte nette rajustée pour le trimestre s'est élevée à 140 millions de dollars, comparativement à une perte nette rajustée de 10 millions de dollars pour le trimestre précédent.

RENSEIGNEMENTS À L'INTENTION DES ACTIONNAIRES ET DES INVESTISSEURS      

Service des relations avec les actionnaires

Si vous :

et que votre demande de renseignements porte sur ce qui suit :

Veuillez communiquer avec les personnes suivantes :

êtes un actionnaire inscrit (votre nom figure sur votre certificat d'actions de la TD)

un dividende non reçu, un certificat d'actions perdu, une question de succession, un changement d'adresse au registre des actionnaires, un changement de compte bancaire pour le dépôt des dividendes, le plan de réinvestissement des dividendes, l'élimination des envois en double aux actionnaires ou l'arrêt (ou la reprise) des envois de rapports annuels et trimestriels

Agent des transferts :

Compagnie Trust TSX
301-100 Adelaide S
treet West

Toronto, ON  M5H 4H1

1-800-387-0825 (Canada et États-Unis seulement)

ou 416-682-3860

Téléc. : 1-888-249-6189

[email protected] ou www.tsxtrust.com

détenez vos actions de la TD par l'intermédiaire du système d'inscription direct aux États-Unis

un dividende non reçu, un certificat d'actions perdu, une question de succession, un changement d'adresse au registre des actionnaires, l'élimination des envois en double aux actionnaires ou l'arrêt (ou la reprise) des envois de rapports annuels et trimestriels

Coagent des transferts et agent comptable

des registres :

Computershare Trust Company, N.A.
P.O. Box 43006

Providence, RI 02940-3006

ou

Computershare Trust Company, N.A.

150 Royall Street

Canton, MA 02021

1-866-233-4836

Service ATS (pour malentendants) : 1-800-231-5469

Actionnaires à l'extérieur des États-Unis : 201-680-6578

Service ATS pour actionnaires à l'extérieur des États-Unis : 201-680-6610

www.computershare.com/investor

détenez en propriété véritable des actions de la TD qui sont immatriculées au nom d'un intermédiaire, comme une banque, une société de fiducie, un courtier en valeurs mobilières ou une autre personne désignée

vos actions de la TD, notamment des questions au sujet du plan de réinvestissement des dividendes et de l'envoi de documents aux actionnaires

Votre intermédiaire


Pour toute autre question, les actionnaires peuvent communiquer avec le Service des relations avec les actionnaires de la TD par téléphone au 416-944-6367 ou au 1-866-756-8936, ou par courriel à l'adresse [email protected]. Veuillez prendre note qu'en nous faisant parvenir un courriel ou en nous laissant un message vocal, vous consentez à ce que nous transmettions votre demande aux personnes aptes à vous répondre.

Accès aux documents sur les résultats trimestriels
Les investisseurs, médias et autres personnes intéressées peuvent accéder au présent communiqué de presse portant sur les résultats du premier trimestre, aux diapos sur les résultats, à l'information financière supplémentaire ainsi qu'au rapport aux actionnaires en consultant la page Relations avec les investisseurs sur le site Web de la TD à l'adresse : www.td.com/francais/investisseurs.

Conférence téléphonique sur les résultats trimestriels
Le Groupe Banque TD tiendra une conférence téléphonique sur les résultats le 2 mars 2023 à Toronto (Ontario). La conférence sera diffusée en webémission audio en direct sur le site Web de la TD à 13 h 30 HE. Au cours de la conférence téléphonique, des dirigeants de la TD présenteront les résultats financiers de la Banque pour le premier trimestre et tiendront des discussions portant sur les informations présentées. Une période de questions destinée aux analystes suivra. Il sera possible de consulter les documents accompagnant les exposés qui auront lieu pendant la conférence sur le site Web de la TD à l'adresse www.td.com/francais/investisseurs, le 2 mars 2023, avant le début de celle-ci. Une ligne téléphonique pour écoute seulement est ouverte au 416-641-6150 ou au 1-866-696-5894 (sans frais). Le code d'accès est le 2727354#.

La version archivée de la webémission audio et des documents des exposés pourra être consultée à l'adresse www.td.com/francais/investisseurs. Il sera également possible d'écouter la conférence à partir de 17 h HE, le 2 mars 2023, jusqu'à 23 h 59 HE, le 17 mars 2023, en composant le 905-694-9451 ou le 1-800-408-3053 (sans frais). Le code d'accès est le 7300743#.

Assemblée annuelle
Le jeudi 20 avril 2023
Toronto, Ontario

À propos du Groupe Banque TD

La Banque Toronto-Dominion et ses filiales sont désignées collectivement par l'appellation Groupe Banque TD (la « TD » ou la « Banque »). La TD est la cinquième banque en importance en Amérique du Nord en fonction de son actif et elle offre ses services à plus de 27 millions de clients. Ces services sont regroupés dans quatre principaux secteurs qui exercent leurs activités dans plusieurs centres financiers dans le monde : Services bancaires personnels et commerciaux au Canada, y compris TD Canada Trust et Financement auto TD au Canada; Services de détail aux États-Unis, y compris TD BankMD, America's Most Convenient BankMD, Financement auto TD aux États-Unis, Gestion de patrimoine TD aux États-Unis et une participation dans The Charles Schwab Corporation; Gestion de patrimoine et Assurance, y compris Gestion de patrimoine TD au Canada, Placements directs TD et TD Assurance; et Services bancaires de gros, y compris Valeurs Mobilières TD. En outre, la TD figure parmi les principales sociétés de services financiers en ligne du monde, avec plus de 15 millions de clients actifs du service en ligne et du service mobile. Au 31 janvier 2023, les actifs de la TD totalisaient 1,9 billion de dollars. La Banque Toronto-Dominion est inscrite à la Bourse de Toronto et à la Bourse de New York sous le symbole « TD ».

SOURCE TD Bank Group


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