La Banque Royale du Canada annonce l'émission de débentures subordonnées au titre de FPUNV

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TORONTO, le 26 janv. 2023 /CNW/ - La Banque Royale du Canada (TSX: RY) (NYSE: TSX) a annoncé aujourd'hui un placement de 1,50 milliards de dollars de débentures subordonnées au titre de fonds propres d'urgence en cas de non-viabilité (FPUNV) (les « billets ») dans le cadre de son Programme canadien de billets à moyen terme.

Les billets porteront intérêt au taux fixe de 5,01% par année (intérêts versés semestriellement) jusqu'au 1 février 2028 et, par la suite, au taux CORRA composé quotidiennement plus 2,12% jusqu'à l'échéance des billets le 1 février 2033 (intérêts versés trimestriellement). La date de clôture prévue est le 31 janvier 2023. RBC Marchés des Capitaux agit en qualité d'agent principal de l'émission.

À son gré, la Banque pourra, sous réserve de l'approbation préalable du Bureau du surintendant des institutions financières, rembourser par anticipation en tout temps la totalité ou de temps à autre une partie des billets au pair à compter du 1 février 2028 en donnant aux détenteurs inscrits un préavis d'au moins 30 jours et d'au plus 60 jours.

Le produit net tiré de cette opération sera utilisé pour les besoins généraux de la Banque.

Les billets n'ont pas été ni ne seront inscrits aux États-Unis en vertu de la Securities Act of 1933 des États-Unis (« Loi de 1933 »), en sa version modifiée, ou des lois sur les valeurs mobilières d'un État des États-Unis, et ils ne peuvent être offerts, vendus ou remis, directement ou indirectement, aux États-Unis, ni à une personne des États-Unis ou pour le compte ou au profit d'une personne des États-Unis (au sens attribué au terme US person dans le Regulation S pris en application de la Loi de 1933) sauf aux termes d'une dispense des exigences d'inscription de la Securities Act ou dans le cadre d'une opération qui n'est pas assujettie à ces exigences. Le présent communiqué ne constitue pas une offre de vente ni la sollicitation d'une offre d'achat de titres aux États-Unis ou dans tout autre territoires où une telle offre ou une telle sollicitation serait illégale.

SOURCE Banque Royale du Canada