Le BAPE reçoit un mandat d'audience publique sur le Projet de construction d'un tramway sur le territoire de la Ville de Québec

QUÉBEC, le 14 mai 2020 /CNW Telbec/ - Le Bureau d'audiences publiques sur l'environnement (BAPE) a reçu du ministre de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques (MELCC), M. Benoit Charette, un mandat d'audience publique sur le Projet de construction d'un tramway sur le territoire de la ville de Québec dans le cadre du projet de réseau structurant de transport en commun. Le mandat du BAPE d'une durée de 4 mois débutera le 6 juillet 2020.

Dans les prochains jours, le président du BAPE, M. Philippe Bourke, déterminera la composition de la commission d'enquête qui sera responsable de réaliser le mandat. Ensuite, il appartiendra à la commission d'établir le calendrier des travaux, le moment de la tenue des séances publiques et les modalités de participation qui s'appliqueront. Toutes ces précisions seront annoncées en temps et lieu.

Considérant la situation actuelle entourant la COVID-19 et les mesures particulières applicables, le ministre demande au BAPE de réaliser ce mandat en adaptant ses pratiques pour respecter les mesures de distanciation sociale en vigueur. Les règles de procédure de l'organisme seront modifiées en conséquence. Le président du BAPE, Philippe Bourke, estime que le contexte dans lequel se déroulera ce mandat représente un défi stimulant pour son organisation: « Le BAPE, au fil du temps, a toujours adapté ses pratiques pour réaliser sa mission avec rigueur, transparence et équité. Nous allons faire de même aujourd'hui en nous assurant d'offrir des conditions de participation qui, malgré le contexte, permettront au plus grand nombre de citoyens d'obtenir l'information et d'exprimer leurs opinions sur ce projet. »

Trente jours de plus qu'habituellement sont accordés au BAPE afin de permettre aux citoyens de s'informer sur le projet et de se préparer aux séances publiques. La commission aura ainsi la marge de manoeuvre nécessaire pour déterminer les modalités exceptionnelles qui seront mises de l'avant dans le contexte.

Où consulter la documentation sur le projet ?

L'étude d'impact sur le projet et les documents afférents sont disponibles en version électronique dans le Registre des évaluations environnementales sous la responsabilité du ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques. Les documents qui seront déposés dans le cadre des travaux de la commission d'enquête seront disponibles dans le site Web du BAPE. Les personnes qui ne seraient pas en mesure de consulter la documentation relative au projet sur Internet sont invitées à communiquer avec le BAPE.

Depuis plus de 40 ans, le BAPE informe et consulte les citoyens, enquête, puis avise le ministre responsable de l'Environnement sur les dossiers qu'il lui confie, afin d'éclairer la prise de décision gouvernementale. Pour en savoir plus, consultez le site Web et la page Facebook du BAPE.

SOURCE Bureau d'audiences publiques sur l'environnement