Le Lézard
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Sujets : Droit des brevets, ATY

Celgard dépose une nouvelle plainte contre Senior, Xiaomin (Steven) Zhang, Sun Town et Global Venture pour détournement de secrets commerciaux et dépose également une plainte modifiée dans une affaire de contrefaçon de brevets


CHARLOTTE, Caroline du Nord, 3 mars 2020 /PRNewswire/ -- Celgard, LLC (Celgard), une filiale de Polypore International, LP (Polypore), a déposé une plainte contre les défendeurs Shenzhen Senior Technology Material Co. Ltd. (Senior-China), Shenzhen Senior Technology Material Co. Ltd. (US) Research Institute (Senior-California), Xiaomin (Steven) Zhang (Dr. Zhang), Sun Town Technology, Inc. (Sun Town), Global Venture Development, LLC et Global Venture Development, Inc. (ensemble, « Global Venture ») (ensemble, les « défendeurs WDNC ») devant le tribunal de grande instance des États-Unis pour le district ouest de la Caroline du Nord (WDNC) pour détournement de secrets commerciaux, pratiques commerciales déloyales et trompeuses et concurrence déloyale, entente civile, et enrichissement et conversation sans cause. En outre, Celgard a déposé une deuxième plainte modifiée contre les défendeurs Shenzhen Senior Technology Material Co. Ltd. (US) Research Institute (Senior-California), Farasis Energy USA, Inc., Farasis Energy, Inc., Farasis Energy (Gan Zhou), Inc. et Farasis Energy (Gan Zhou) Co., Ltd. (ensemble, « Farasis »), Sun Town Technology, Inc. (Sun Town), Global Venture Development, LLC et Global Venture Development, Inc. (ensemble, « Global Venture ») (ensemble, les « défendeurs NDCA ») pour contrefaçon de brevets, rupture de contrat et rupture de covenant implicite de bonne foi et loyauté devant le tribunal de grande instance des États-Unis pour le district nord de la Californie (NDCA).

Celgard® coated and uncoated dry-process microporous membranes are used as separators that are a major component of lithium-ion batteries. Celgard's battery separator technology is important to the performance of lithium-ion batteries for electric drive vehicles, energy storage systems and other applications.

Selon la plainte WDNC, les défendeurs WDNC, y compris un ancien employé de Celgard, Xiaomin (Steven) Zhang, aujourd'hui directeur des technologies de Senior-China qui a changé son nom en Bin Wang à la demande de Senior-China, a sciemment et délibérément détourné des secrets commerciaux et des informations confidentielles de Celgard et continue de le faire. Plusieurs autres infractions à la loi sont également alléguées.

Selon la deuxième plainte modifiée NDCA, les défendeurs NDCA ont contrefait le brevet redélivré des États-Unis RE47,520 (le « brevet '520 »), anciennement le brevet des États-Unis 6,432,586 (le « brevet '586 »), concernant des séparateurs à revêtement en céramique, et le brevet des États-Unis de Celgard n° 6,692,867 (le « brevet '867 »), concernant des séparateurs en polypropylène, ainsi que plusieurs autres infractions à la loi.

Dans chacune des affaires WDNC et NDCA, Celgard a demandé un procès avec jury, une injonction et d'autres mesures comme des dommages pécuniaires. Une telle injonction, si elle était accordée dans le WDNC, empêcherait les défendeurs WDNC (Senior-China, Senior-California, Dr. Zhang, Sun Town, et Global Venture) 1) d'utiliser les secrets commerciaux et/ou informations confidentielles de Celgard, 2) de poursuivre leurs pratiques commerciales déloyales et trompeuses et leur concurrence déloyale, et 3) de fabriquer, de tester, d'utiliser, de promouvoir, de proposer à la vente, de faire le marketing, de commercialiser ou de vendre des séparateurs ou des produits qui utilisent, renferment ou ont été conçus avec le bénéfice ou l'utilisation de l'un quelconque secret commercial et/ou information confidentielle de Celgard aux États-Unis, ou d'importer aux États-Unis de tels séparateurs ou produits. Une telle injonction, si elle était accordée dans le NDCA, empêcherait les défendeurs (Senior-California, Farasis, Sun Town et Global Venture) 1) de contrefaire le brevet '520 et le brevet '867 de Celgard, et 2) de fabriquer, d'utiliser, de proposer à la vente ou de vendre aux États-Unis, ou d'importer aux États-Unis, des produits qui violent les brevets '520 et '867, et/ou d'inciter ou d'encourager des tiers à contrefaire les brevets '520 et '867 et de violer l'injonction du tribunal (le comportement enjoint).

En décembre 2019, Celgard a déposé une première plainte modifiée au NDCA, s'ajoutant au procès concernant les défendeurs Farasis, Sun Town et Global Venture. Voir communiqué

En septembre 2019, Celgard a entamé des poursuites contre Senior qui vend des séparateurs dans le monde et qu'il fabrique à Shenzhen (Chine). Selon la plainte de Celgard, Senior a contrefait les brevets '520 et '867 de Celgard concernant des séparateurs à revêtement en céramique et en polypropylène, et a illégalement détourné et utilisé abusivement des secrets commerciaux et informations confidentielles de Celgard, entre autres violations, et demande des dommages-intérêts. Voir communiqué.

En septembre 2019, Celgard a gagné un procès en contrefaçon de brevet contre Targray International (Targray) pour avoir contrefait les brevets '520 et '867 de Celgard. Voir communiqué.

En juin 2019, Celgard a également gagné deux procès contre MTI Corporation (MTI) pour la vente de séparateurs qui violent le brevet '586 de Celgard et pour la vente de séparateurs de contrefaçon portant la marque Celgard®. Voir communiqué.

L'issue positive des procès Targray et MTI renforce l'intégrité de la propriété intellectuelle (PI) de Celgard concernant les séparateurs à revêtement et sans revêtement pour les batteries au lithium-ion. Celgard continuera d'empêcher l'exploitation déloyale de sa technologie et de sa PI afin de protéger ses avoirs et ses clients.

À propos de Celgard et Polypore

Celgard se spécialise dans les membranes microporeuses à procédé à sec avec revêtement et sans revêtement utilisées en tant que séparateurs qui sont l'un des composants principaux des batteries au lithium-ion. La technologie de séparateur pour batterie de Celgard est importante pour la performance des batteries au lithium-ion destinées aux véhicules électriques, aux systèmes de stockage d'énergie et à d'autres applications.

Celgard, LLC est une filiale à part entière de Polypore International, LP, une société Asahi Kasei.

Polypore est une entreprise mondiale qui compte des installations dans neuf pays et qui se spécialise dans les membranes microporeuses utilisées dans les véhicules électriques et non électriques, les systèmes de stockage d'énergie et des applications spécialisées. Rendez-vous sur www.celgard.com et www.polypore.com.

Polypore International, LP

Photo - https://mma.prnewswire.com/media/1098195/Polypore_International_Celgard_product.jpg
Logo - https://mma.prnewswire.com/media/798399/PolyPore_Logo.jpg

 


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Communiqué envoyé le 3 mars 2020 à 09:00 et diffusé par :