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Sujet : Droit des brevets

CO2 Solutions reçoit un avis d'acceptation de propriété intellectuelle danoise


TSX-V : CST

QUÉBEC, le 26 nov. 2015 /CNW/ - CO2 Solutions inc. (ou « la Société ») (TSX V : CST) société innovatrice dans le domaine de la capture du carbone à l'aide d'enzymes, a annoncé aujourd'hui qu'elle a obtenu un avis d'acceptation pour le modèle d'utilité danois (droits de propriété intellectuelle) N° BA202400177 - SYSTEM FOR CO2 CAPTURE USING PACKED REACTOR AND ABSORPTION MIXTURE WITH MICRO-PARTICLES INCLUDING BIOCATALYSTS (Système de capture du CO2 par l'utilisation d'un réacteur à colonne garnie et d'un mélange d'absorption avec des microparticules comprenant des biocatalyseurs) par l'Office danois des brevets.

Ce modèle d'utilité renforce davantage le vaste portefeuille de brevets de CO2 Solutions, offrant une large couverture des procédés accélérés à l'aide d'enzymes pour la capture du carbone. CO2 Solutions estime que ce modèle d'utilité peut avoir une valeur considérable relativement à un ou plusieurs projets de capture du CO2 présentement en cours au Danemark; la Société croit que ces derniers pourraient enfreindre sa technologie protégée par propriété intellectuelle, y compris les opérations couvertes par ce modèle d'utilité.

La décision favorable rendue par l'Office danois des brevets est d'autant plus significative qu'une entreprise de biotechnologie européenne de premier plan a déposé de nombreux documents et arguments contre la demande en instance de CO2 Solutions. L'obtention de l'avis d'acceptation, malgré cette importante opposition, illustre aussi la force et la valeur de la propriété intellectuelle de CO2 Solutions entourant ses technologies novatrices. En outre, CO2 Solutions a de nombreux autres brevets/modèles d'utilité en instance au Danemark et en Europe.

« Ceci est une confirmation claire de la robustesse de notre portefeuille de brevets, de la compétence de notre équipe de propriété intellectuelle et du caractère unique de notre technologie, » a déclaré Evan Price, président et chef de la direction de CO2 Solutions. « Avec ce modèle d'utilité qui sera délivré, nous avons ajouté un autre élément à notre portefeuille de propriété intellectuelle solide qui, nous croyons, englobe les routes viables pour la commercialisation des systèmes à base d'enzymes d'anhydrase carbonique pour la capture du CO2, tout en présentant plus d'obstacles à l'entrée dans cet espace. Nos concurrents ne devraient avoir aucun doute sur le fait que nous allons défendre vigoureusement notre propriété intellectuelle là où et quand ce sera nécessaire.»

À propos de CO2 Solutions
CO2 Solutions est une société innovatrice dans le domaine de la capture du carbone à l'aide d'enzymes. Elle travaille activement au développement et à la commercialisation d'une technologie pour les sources stationnaires de pollution au carbone. La technologie de CO2 Solutions réduit les coûts associés à la capture, séquestration et réutilisation du carbone (CSRC) pour en faire un outil viable de réduction du CO2 et permettre à l'industrie d'en tirer de nouveaux produits rentables. CO2 Solutions a bâti un vaste portefeuille de brevets reliés à l'utilisation de l'anhydrase carbonique pour la capture postcombustion efficace du dioxyde de carbone au moyen de solvants aqueux à faible énergie. Pour plus de renseignements sur l'entreprise, consultez le site www.co2solutions.com.

Énoncés prévisionnels de CO2 Solutions
Certains énoncés du présent communiqué peuvent être de nature prévisionnelle. Ces énoncés font référence à des activités à venir ou aux résultats économiques futurs de CO2 Solutions et reflètent les hypothèses et attentes actuelles de la direction de la société. Certains facteurs inconnus pourraient modifier le cours des événements, les résultats économiques et les résultats d'exploitation mentionnés ici. CO2 Solutions ne s'engage d'aucune façon à actualiser ou à réviser tout énoncé prévisionnel, que ce soit en raison de nouveaux renseignements, de nouveaux faits ou autrement, sous réserve des exigences de la loi applicable.

La Bourse de croissance TSX et son fournisseur de services de réglementation (au sens attribué à ce terme dans les politiques de la Bourse de croissance TSX) n'assument aucune responsabilité quant à la pertinence ou à l'exactitude du présent communiqué.

SOURCE CO2 Solutions Inc.


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