Sujets : Enjeux environnementaux, CPG
Projet de raccordement du complexe de valorisation des biogaz et de biométhanisation de WM de Sainte-Sophie au réseau de Gazoduc TQM à Mirabel - Les séances publiques débutent le 5 décembre 2023
QUÉBEC, le 24 nov. 2023 /CNW/ - La commission d'enquête du Bureau d'audiences publiques sur l'environnement (BAPE), composée d'Antoine Morissette, président, et de Joseph Zayed, commissaire, annonce le début de la première partie de l'audience publique sur le projet de raccordement du complexe de valorisation des biogaz et de biométhanisation de WM de Sainte-Sophie au réseau de Gazoduc TQM sur les territoires de la ville de Mirabel et de la municipalité de Sainte-Sophie par Énergir, s.e.c. à compter du mardi 5 décembre à 19 h, au Tapis Rouge, au 348, rue Saint-Georges, à Saint-Jérôme. L'audience se poursuivra le 6 décembre à 13 h 30. D'autres séances pourraient s'ajouter en fonction de la participation publique et des besoins de la commission.
Le premier soir, seules les personnes présentes en salle pourront poser des questions. Par la suite, le public aura aussi la possibilité d'intervenir à distance. Dans tous les cas, les participantes et participants devront s'inscrire au registre disponible sur place ou dans le site Web du BAPE.
Date : | À partir du mardi 5 décembre |
Heure : | 19 h |
Endroit : | Le Tapis Rouge, 348, rue Saint-Georges, Saint-Jérôme Aussi en direct sur le site Web et la page Facebook du BAPE |
L'audience publique est divisée en deux parties distinctes. La première a pour but de permettre aux participantes et participants ainsi qu'a? la commission de s'informer sur le projet et de mettre en lumière tous ses aspects. Elle se tient en présence de l'initiateur du projet et des personnes-ressources invitées par la commission dans le but de répondre à ses questions et à celles du public.
La deuxième partie de l'audience se tiendra à compter du 16 janvier 2024. Elle permettra à la commission d'entendre toute personne, tout organisme, tout groupe ou toute municipalité qui désire s'exprimer sur le projet, que ce soit sous forme de mémoire, de commentaire (moins de 1 000 caractères), d'image commentée ou de présentation verbale.
L'ensemble de la documentation est disponible sur le site Web du BAPE. Les documents peuvent aussi être consultés à l'hôtel de ville de Sainte-Sophie. Les citoyennes et citoyens peuvent également communiquer avec le BAPE pour obtenir plus d'information.
La commission d'enquête dispose d'un délai maximal de quatre mois pour accomplir son mandat. Elle doit remettre son rapport au ministre de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs, M. Benoit Charette, au plus tard le 4 avril 2024. Par la suite, le ministre dispose de 15 jours pour le rendre public.
Depuis 1978, le BAPE informe et consulte la population sur des projets et sur toute question relative à l'environnement que lui confie le ministre responsable de l'Environnement et qui pourraient avoir des répercussions sur son milieu ou sur sa qualité de vie. Organisme gouvernemental impartial, il enquête et avise le gouvernement afin d'éclairer sa prise de décision.
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SOURCE Bureau d'audiences publiques sur l'environnement
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