La Banque de Montréal annonce l'émission de billets avec remboursement de capital à recours limité (fonds propres de catégorie 1 supplémentaires)

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MONTRÉAL, le 9 sept. 2020 /CNW/ - La Banque de Montréal (TSX : BMO, NYSE : BMO ou la « Banque ») a annoncé aujourd'hui l'émission de billets avec remboursement de capital à recours limité (fonds propres de catégorie 1 supplémentaires, FPUNV) de série 1 (les « billets ARL »), d'un montant de 1,25 milliard de dollars.

Les billets ARL porteront intérêt à un taux annuel de 4,300 pour cent versé semestriellement, pour la période initiale se terminant le 26 novembre 2025. Par la suite, le taux d'intérêt des billets ARL sera rajusté tous les cinq ans à un taux correspondant au taux des obligations du gouvernement du Canada à 5 ans en vigueur, majoré de 3,938 pour cent. Les billets ARL arriveront à échéance le 26 novembre 2080. La date de conclusion prévue de l'émission est le 16 septembre 2020.

En même temps que les billets ARL, la Banque émettra des actions privilégiées de premier rang, série 48, à taux fixe rajusté tous les cinq ans et à dividende non cumulatif (les « actions privilégiées de série 48 ») traitées en tant que FPUNV qui seront détenues par la Société de fiducie Computershare du Canada, qui agira comme fiduciaire d'une fiducie nouvellement constituée (la « fiducie à recours limité »). En cas de non-versement des intérêts ou du capital des billets ARL à leur échéance, le recours de chaque détenteur de billets ARL sera limité à sa quote-part dans les actifs de la fiducie à recours limité, qui se composeront, sauf dans des circonstances particulières, d'actions privilégiées de série 48.

Les billets pourront être rachetés au gré de la Banque, avec l'approbation écrite préalable du Surintendant des institutions financières (Canada), en totalité ou en partie, moyennant un préavis d'au moins 15 jours et d'au plus 60 jours, et ce, tous les cinq ans entre le 26 octobre et le 26 novembre, inclusivement, à compter de 2025.

Le produit net de cette transaction sera utilisé à des fins bancaires générales.

Les billets ARL n'ont pas été et ne seront pas inscrits aux États-Unis en vertu de la Securities Act of 1933 des États-Unis, dans sa version modifiée (la « Securities Act »), ni en vertu des lois sur les valeurs mobilières d'un État des États-Unis, et ne peuvent pas être offerts, vendus ni livrés, directement ou indirectement, aux États-Unis, à une « personne des États-Unis » ou pour le compte ou au bénéfice d'une « personne des États-Unis » (au sens du Règlement S de la Securities Act) ou pour le compte ou au profit d'une « personne des États-Unis », à moins qu'elle soit inscrite ou bénéficie d'une dispense applicable en vertu des exigences d'inscription de la Securities Act. Ce communiqué ne constitue pas une offre de vente ni une sollicitation d'une offre d'achat de ces titres aux États-Unis ou dans tout autre territoire où une telle offre serait illégale.

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