Le Lézard

La Cour en ligne

Après l'accélération des transactions dans le monde financier, surtout pousser par la mondialisation du réseau Internet, il faut également que les causes juridiques de litiges commerciaux puissent se régler aussi très rapidement.

Aux États-Unis, l'État du Michigan, va instituer un tribunal virtuel pour permettre de régler plus rapidement tous les litiges commerciaux impliquant des causes de plus de 25 000$. Les avocats pourront plaider par vidéoconférence et soumettre leur plaidoirie en ligne. Comme il s'agit de causes commerciales, aucun juré n'y sera nécessaire. Toutefois, si des cas sont trop compliqués pour être réglé ainsi, ils seront référés à la cour du district ou la Cour d'appel.

On prévoit que le projet coûtera un demi-million et la Cour suprême du Michigan va élaborer les règles de ce nouveau tribunal d'ici quelques mois. Les juges qui y siègeront y auront des affectations de 3 ans et suivront une formation spéciale.

Publié le 2002-01-10 13:14:18 dans la catégorie Affaires par DuFF1

Source:
Réseau Canoë

Nouvelle précédente:
Shuuuttt! Napster est réouvert...

Nouvelle suivante:
Un commerce en ligne qui marche

Autres nouvelles publiées en ce 10 janvier:

2001
L'invention du siècle!
La télé sur votre sans-fil
2003
Voler comme un oiseau
Offrez-vous une deuxième vie!
2004
Mode et technologie
Yahoo reprend le contrôle de ses recherches
Microsoft au cœur de votre maison
L'Homme ira sur Mars!
2005
Le soleil capturé par du plastique
Front à louer
2006
Une souris très « portable »
Revolution : les jeux téléchargeables
2007
Seagate annonce un disque dur d'un téraoctet
HD-DVD à trois couches de données
Traducteur vocal instantané
2009
Un jeu Google avec la Wii Balance