C'est maintenant officiel aujourd'hui, la juge fédérale Marilyn Hall Patel a donné sa décision pour ce qui est de Napster. La décision est pour Napster, une première petite victoire, car il devait arrêter le système, on se rappelle l'an passé. Il pourra rester ouvert, mais l'accessibilité aux morceaux musicales est réduite par un filtre!
La Juge a dit clairement que cette injonction est irrévocable, et que Napster peut revenir en cour, un rappel ne pourra pas faire changer sa décision.
Napster a 72 heures pour bloquer l'accès à des fichiers mp3. La RIAA devra donner une liste d'artistes et de titres de chanson que Napster devra bloquer.
Comment fonctionne cette injonction?
1- Admettons qu'une chanson de Metallica: "Enter The Sandman" apparaît sur Napster.
2- Celui qui détient les droits d'auteur de cette chanson devra donner à Napster le titre et l'auteur de la chanson ainsi qu'une certification légale qui prouve que le morceau est protégé.
3- En moins de 3 jours ouvrables, Napster bloquera le téléchargement de ce fichier.
4- Les 2 parties devront s'entendre raisonnablement sur des variations de nom. Par exemple, une erreur se glisse dans le titre: "Enter Thee Sandman". Celui-ci sera bloqué aussi.
5- Lorsqu'une nouvelle chanson apparaît, on peut tout de suite avertir Napster de bloquer l'échange de ce morceau, même lorsque le CD n'est pas sur les étagères.
6- S'il y a des disputes sur les manières que Napster bloque l'échange, cela ira en cour. Mais ce ne sera pas une excuse pour tout remettre en question.
Maintenant, il ne reste qu'à attendre la version payante de Napster cet été. Bientôt sur le Lézard, un article complet sur Napster.
Publié le 2001-03-06 16:43:52 dans la catégorie
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perdu