Sujet : Droit des brevets
L'Office des brevets et des marques des États-Unis (USPTO) annule toutes les revendications de brevet de Swift Medical
MolecuLight parvient à prouver que Swift Medical ne méritait pas d'être breveté
TORONTO et ALEXANDRIA, Virginie, 21 novembre 2023 /PRNewswire/ -- MolecuLight® Inc, leader dans la détection en temps réel de charges bactériennes élevées dans les plaies grâce à l'imagerie de fluorescence au point d'intervention, a le plaisir d'annoncer que l'Office des brevets et des marques des États-Unis (USPTO) a accordé une victoire complète à MolecuLight dans le cadre de la demande d'examen après délivrance déposée par MolecuLight, contestant la brevetabilité du brevet américain n° 11 266 345 de Swift Medical (« le brevet 345 »), portant sur un « appareil de visualisation des tissus ».
La décision annule chacune des revendications originales du brevet 345 et déclare non brevetable chacune des revendications de substitution proposées par Swift. Parmi les antériorités considérées par l'USPTO comme rendant le brevet 345 non brevetable figure une demande de brevet sous licence de MolecuLight qui mentionne le fondateur de MolecuLight, le Dr Ralph DaCosta, comme seul inventeur.
Le solide portefeuille mondial de brevets de MolecuLight comprend plus de 180 brevets et enregistrements liés à des technologies essentielles pour la capture d'images de fluorescence en temps réel, y compris celles de bactéries et de tissus, à l'aide de systèmes portables au point de service. Ces brevets englobent une large gamme de solutions d'imagerie en lumière blanche et en fluorescence au point de service qui comprennent des éléments tels que des draps (DarkDrapes®) à attacher au dispositif d'imagerie, des composants de l'interface utilisateur et des aspects liés au traitement et à l'affichage de l'image.
« Nos dispositifs MolecuLight i:X® et DXtm éclairent les décisions relatives au traitement des plaies pour des milliers de cliniciens dans le monde entier grâce aux investissements importants de MolecuLight dans le développement technologique et la validation clinique, a déclaré Anil Amlani, PDG de MolecuLight. MolecuLight s'engage à protéger ces investissements en R&D et à mettre les nouvelles technologies à la disposition des cliniciens, dans le but ultime d'améliorer les soins aux patients. Nous respectons les systèmes de brevets en place dans le monde entier qui contribuent à protéger nos technologies et celles des autres, et nous ne cherchons pas à obtenir la protection d'un brevet sur une technologie déjà connue. »
Les MolecuLight i:X et DX sont les seuls dispositifs d'imagerie (par fluorescence) validés cliniquement pour la détection en temps réel d'une charge bactérienne élevée dans les plaies, qui sont autorisés par la FDA en tant que dispositifs médicaux de classe II et approuvés par CE et Santé Canada. Avec des preuves cliniques inégalées, dont plus de 80 publications scientifiques évaluées par des pairs et impliquant plus de 2 600 patients dans le monde entier, les technologies i:X et DX de MolecuLight sont intégrées dans la pratique clinique standard par les principaux établissements de soins des plaies dans le monde entier.
À propos de MolecuLight Inc.
MolecuLight Inc. est une société privée d'imagerie médicale qui a développé et commercialise sa plateforme technologique d'imagerie fluorescente exclusive sur de multiples marchés cliniques. La suite d'appareils commerciaux de MolecuLight, qui comprend les systèmes d'imagerie par fluorescence MolecuLight i:X® et DXtm et leurs accessoires, sont des dispositifs d'imagerie portatifs au point de service pour la détection et la localisation en temps réel de la charge bactérienne dans les plaies et la mesure numérique des plaies. Les procédures MolecuLight effectuées aux États-Unis peuvent bénéficier d'une procédure de remboursement disponible comprenant deux codes CPT® pour le travail du médecin afin de réaliser « l'imagerie par fluorescence pour la présence, la localisation et la charge bactérienne » et le paiement de l'établissement pour les Services de Consultations Externes des Hôpitaux (SCEH) et les Centres de Chirurgie Ambulatoire (CCA) par le biais d'une Classification de Paiement Ambulatoire (CPA). La société commercialise également sa technologie unique de plateforme d'imagerie par fluorescence pour d'autres marchés mondiaux ayant des besoins non satisfaits en matière de sécurité alimentaire, de cosmétiques grand public et d'autres marchés industriels clés.
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