Fonderie Horne : Le compte rendu de la consultation sur le projet de renouvellement de l'autorisation ministérielle est rendu public

QUÉBEC, le 13 déc. 2022 /CNW Telbec/ - C'est aujourd'hui que le ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs rend public le compte rendu de la consultation sur le projet de renouvellement de l'autorisation ministérielle de la Fonderie Horne, tenue du 6 septembre au 20 octobre dernier. Par la même occasion, la totalité des mémoires déposés sont également rendus publics.

Plus de 175 mémoires ont été transmis par des citoyens et des organismes pour faire part de leur analyse de la situation et de leurs recommandations face aux différents enjeux de ce dossier. De plus, près de 1 800 citoyens ont pris le temps de remplir le formulaire en ligne pour transmettre leur opinion. Le compte rendu résume l'ensemble des propos recueillis en ligne, ceux exprimés lors des deux séances de consultation tenues à Rouyn-Noranda et ceux formulés dans le cadre d'un processus de consultation des communautés algonquines de la région, de même que les propos présentés dans les mémoires reçus.

Par ailleurs, le Ministère poursuit actuellement l'analyse de tous les paramètres nécessaires avant de prendre une décision concernant le renouvellement de l'autorisation ministérielle. Évidemment, le contenu du compte rendu de la consultation revêt une grande importance et alimente la réflexion en cours. En raison de l'ampleur de la tâche et des importants enjeux de cette autorisation pour la communauté de Rouyn-Noranda, le Ministère prendra le temps nécessaire pour finaliser son analyse. La population sera donc informée en temps opportun, après la période des Fêtes, de la décision gouvernementale.

Faits saillants :

• Les entreprises en activité avant le 30 juin 2011 ne sont pas assujetties aux normes d'air ambiant du Règlement sur l'assainissement de l'atmosphère (annexe K). Elles le deviennent lorsqu'elles modifient une source de contaminants ou qu'elles augmentent leur production.
• Toutefois, les entreprises assujetties au Programme de réduction des rejets industriels (PPRI), comme la Fonderie Horne, doivent continuellement améliorer leur performance environnementale, et ce, peu importe leur date d'entrée en exploitation.
• En effet, les entreprises visées par le PPRI sont titulaires d'une autorisation ministérielle, laquelle établit les exigences environnementales qu'elles doivent respecter. Ce document détermine plus précisément les conditions d'exploitation pour tout ce qui concerne les impacts sur la qualité de l'atmosphère, l'eau et la gestion de leurs matières résiduelles.
• Renouvelable tous les cinq ans, cette autorisation permet un resserrement progressif des exigences environnementales, basé sur les plus récentes connaissances, les disponibilités technologiques et économiques ainsi que les particularités des milieux à protéger.
• Datant de 1927, la Fonderie Horne est la seule fonderie de cuivre au Canada, ce qui en fait une exploitation complexe et unique. De ce fait, l'analyse des impacts de ses activités demande une connaissance et une expertise poussées, en plus de nécessiter plusieurs spécialistes.
• La consultation sur les orientations générales et les principaux enjeux du projet de renouvellement de l'autorisation ministérielle de la Fonderie Horne s'est tenue sur la plateforme de consultation gouvernementale de Québec.ca. La population était invitée à donner son opinion de trois façons : en répondant à un court formulaire en ligne, en déposant un mémoire ou en participant à l'une des deux séances en présentiel tenues à Rouyn-Noranda.

Lien connexe :

• Pour consulter les informations relatives à la consultation ministérielle ainsi que le compte rendu de la consultation et les mémoires : Québec.ca/ConsultationFonderieHorne.

SOURCE Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs