Le Lézard
Sujet : Sécurité publique

La Commission des pertes massives annonce son calendrier des procédures


TRURO, NS et HALIFAX, NS, le 13 oct. 2021 /CNW/ - La Commission des pertes massives publie aujourd'hui son calendrier des procédures pour l'automne 2021 et l'hiver 2022, ainsi qu'une liste des documents de base qui présentent ce qui s'est produit les 18 et 19 avril 2020, ainsi que ce à quoi le public peut s'attendre cet hiver.

Les documents de base permettent à la Commission de partager ce qu'elle a découvert jusqu'à présent de façon efficace et brève. Ils seront inscrits comme pièces et affichés sur le site Web de la Commission.

En collaboration avec les Participants, la Commission a ajusté le calendrier des procédures pour s'assurer que l'information la plus précise et la plus à jour possible est communiquée aux habitants de la Nouvelle-Écosse et du Canada. Tout au long de l'automne, on demande aux Participants, y compris les membres des familles et les organisations ayant un intérêt direct dans l'enquête, d'examiner l'ébauche des documents de base et de formuler des commentaires, notamment sur les lacunes et les omissions. Les audiences auront toujours lieu là où les faits se sont produits et les documents seront communiqués au public. Cela n'a pas changé. 

Un certain nombre de raisons nous ont incités à modifier le calendrier : le processus de divulgation (y compris la collecte de renseignements et le caviardage d'information sensible et privé) a été plus long que prévu; nous continuons de recevoir de l'information importante sur les tragiques événements d'avril 2020 dans le cadre de divulgations et de la part du public; nous avons découvert de nouveaux témoins et de nouvelles pistes; et l'équipe d'enquête continue de rencontrer les témoins et de suivre de nouvelles pistes.  

« La contribution de toutes les personnes qui se sont manifestées est très appréciée, » dit Barbara McLean, directrice des enquêtes. « Nous encourageons quiconque détient de l'information à communiquer avec nous. Tous les faits sont importants. Nous faisons un suivi et ajoutons de l'information et des détails au fil du processus. »

Les procédures publiques débuteront à la fin janvier 2022, et les audiences commenceront en février et se poursuivront dans les mois suivants. Un calendrier des procédures pour l'automne 2021 et l'hiver 2022 est disponible sur le site Web de la Commission. La Commission demeure sur la bonne voie pour présenter son rapport provisoire en mai 2022 et son rapport final en novembre 2022. 

La modification du calendrier offrira davantage de temps aux Participants afin qu'ils contribuent à la première étape des travaux de la Commission (déterminer ce qui s'est produit) en examinant les preuves et l'information, et en formulaire des commentaires sur l'ébauche des documents de base. Une liste des documents de base pour la première phase des travaux est présentée ci-après et sur le site Web de la Commission.

« Nous souhaitons continuer à collaborer avec les Participants tout au long du processus. Ils travaillent avec la Commission pour veiller à ce que les faits soient aussi précis et complets que possible, » affirme Emily Hill, avocate principale de la Commission. « Voilà pourquoi il est crucial que les Participants, leurs représentants et la Commission aient réservé du temps pour examiner les documents de base et en discuter. Une fois cet examen terminé, les sections devant faire l'objet d'une enquête plus poussée seront précisées, et les documents de base, qui présentent les liens avec les sources de référence, seront rendus publics. »

À propos des documents de base

Les documents de base permettent l'organisation et la diffusion de la grande quantité d'information recueillie par la Commission. Jusqu'à présent, la Commission a obtenu et analysé près de 40 000 pages de preuves et 230 fichiers audio et vidéo, qui s'ajoutent aux renseignements qu'elle a obtenus dans le cadre de ses propres enquêtes, entrevues avec des témoins et visites sur place. La Commission sera heureuse d'obtenir les commentaires sur ces documents après leur publication et les mettra à jour en fonction de l'information reçue. Notre site Web contient de plus amples renseignements sur le processus de rédaction des documents de base ainsi qu'une liste de ceux-ci.

Documents de base selon les lieux

Documnets de base par sujet

Remarque : Cette liste n'est pas exhaustive, et d'autres documents de base seront ajoutés pendant la phase 2 des travaux de la Commission sur les questions précisées dans notre mandat.

Références générales
Aperçu du processus d'enquête
Mandat
Décrets
Aide
Documents de base 
Calendrier des activités - automne 2021 et hiver 2022 

À propos de la Commission : La Commission fédérale-provinciale sur les pertes massives d'avril 2020 en Nouvelle-Écosse (Commission des pertes massives) est une enquête publique indépendante créée pour examiner les pertes massives survenues les 18 et 19 avril 2020 en Nouvelle-Écosse et pour formuler des recommandations utiles aux deux ordres de gouvernement afin de contribuer à la protection de la population canadienne à l'avenir. Pour obtenir de plus amples renseignements : https://commissiondespertesmassives.ca.

SOURCE Mass Casualty Commission



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