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Sujet : Droit des brevets

LONGi a remporté plusieurs procès en contestation de brevet contre Hanwha Q-Cells


XI'AN, Chine, 21 juillet 2021 /PRNewswire/ -- Le 12 juillet 2021, la décision finale de la cour d'appel américaine pour le circuit fédéral a confirmé la décision initiale de l'ITC (n° 337-TA-1151). Cela a confirmé une fois de plus que les produits de LONGi n'ont pas enfreint le brevet américain 9,893,215B2 de Hanwha Q-Cells, ce qui est entièrement conforme à la compréhension que LONGi a de ce brevet. Cela fait suite au succès antérieur de LONGi dans l'invalidation de ce brevet dans une autre procédure IPR du Patent Trial and Appeal Board de l'US Patent and Trademark Office (USPTO).

LONGi Solar Logo

En même temps, LONGi croit fermement que les produits concernés ne violent pas le brevet européen EP2220689B1 au sein d'une famille de brevets. Avant cela, LONGi a également déposé une opposition à la validité du brevet auprès de l'Office européen des brevets, et cette procédure d'opposition est toujours en cours.

En outre, le 28 juin 2021, l'USPTO a publié une décision écrite finale sur une procédure d'examen inter partes (IPR), déclarant que toutes les revendications du brevet 8,933,525B2 de Hanwha Q-Cells étaient invalides (IPR2020-00353). Le brevet tente de couvrir un type spécifique de cellule solaire PERC avec une structure de passivation à trois couches, comprenant une couche de passivation chimique, une couche de passivation à effet de champ et une couche de couverture en nitrure de silicium. La couche de passivation à effet de champ contient de l'oxyde d'aluminium. Bien que ce brevet ait été déposé et accordé dans de nombreux pays auparavant, il a été considéré comme évident et non nouveau sur la base de l'analyse de l'équipe IP de LONGi, qui a déposé une procédure d'invalidité avec des preuves dans un certain nombre de pays. L'USPTO a convenu avec LONGi que toutes les revendications du brevet de Hanwha Q-Cells ne remplissent pas plusieurs conditions légales et ne sont pas brevetables.

Ces décisions sont une bonne nouvelle pour LONGi et aussi pour l'industrie. LONGi respecte les droits légitimes de propriété intellectuelle et comprend que les brevets valides jouent un rôle important dans le progrès technologique. En même temps, les brevets non valables et les tentatives de faire valoir de tels brevets ont un effet négatif tant sur l'industrie que sur les entreprises concernées.

En conséquence, LONGi continuera à résister aux affirmations sans fondement de violation de brevets et continuera à investir dans la lutte contre les brevets invalides.

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Communiqué envoyé le 21 juillet 2021 à 09:12 et diffusé par :