Évaluation des siloxanes fondée sur le risque : le GSC se félicite de l'approche du Canada

Les organismes de réglementation ont conclu que les matériaux siliconés L2, L4, L5 et D3 présentent un faible risque pour l'environnement et la santé humaine

WASHINGTON, 6 août 2019 /CNW/ - Le Global Silicones Council (GSC), s'exprimant au nom des membres, accueille avec satisfaction le projet d'évaluation du Canada des risques liés à un éventail de produits de silicone, notamment L2, L4, L5 et D3¹. Respectivement, les ministres canadiens de l'Environnement et de la Santé ont conclu que ces siloxanes n'entrent pas dans l'environnement en quantité ou en concentration ou sous des conditions qui constituent un danger pour l'environnement ou un risque pour la santé humaine. Partant, le Canada n'a proposé aucune restriction réglementaire concernant l'utilisation de ces matériaux.

Le directeur exécutif du GSC, Karluss Thomas, a commenté : « Le GSC soutient l'engagement du Canada à privilégier une approche fondée sur le risque et le poids de la preuve en évaluant les produits chimiques. Par delà, nous appuyons sa conclusion selon laquelle les substances L2, L4, L5 et D3 ne posent aucun risque pour l'environnement ni pour la santé humaine. Qui plus est, sa conclusion réaffirme ce que de nombreux scientifiques et experts indépendants ont déjà confirmé, à savoir que la recherche et les essais scientifiques ont démontré l'innocuité des silicones dans leurs applications diverses et importantes et qu'aucune restriction réglementaire de ces matériaux n'est justifiée. »

Au Canada, les matériaux L2, L4, L5 et D3 sont principalement utilisés dans un large éventail de produits tels que les cosmétiques, l'électronique, les dispositifs médicaux, les adhésifs et les scellants, ainsi que dans les applications industrielles telles que les peintures et les revêtements. Pour déterminer la classification du risque, en caractérisant les risques écologiques et sanitaires que comportent ces substances, les autorités canadiennes ont adopté une approche fondée sur le risque et la prise en compte pondérée de multiples éléments de preuve. Aucun de ces matériaux ne répond aux critères énoncés dans la Loi canadienne sur la protection de l'environnement et, par conséquent, aucune autre mesure de réglementation n'est requise.

Fait notable, les organismes de réglementation canadiens avaient déjà évalué plusieurs autres matériaux à base de silicone, notamment les matériaux D4, D5, D6 et L3. Après un examen complet de toutes les données scientifiques pertinentes, le Canada n'a imposé aux substances D4, D5, D6 ou L3, et ce pour aucun produit au Canada, aucune restriction d'utilisation ni aucune restriction fondée sur la concentration.

« L'évaluation de ces siloxanes par le Canada, associée aux évaluations que l'Australie et le Canada avaient faites des D4, D5, D6² et L3, réaffirment que ces substances peuvent être utilisées en toute sécurité dans des applications pertinentes sans nuire à la santé humaine ou à l'environnement », a poursuivi Thomas. « Nous continuons d'exhorter les organismes de réglementation du monde entier pour qu'ils adoptent, en matière d'évaluation des produits chimiques, l'approche australienne et canadienne axée sur le risque. Vu les avantages que ces substances offrent aux consommateurs et à la société, des avantages considérables, il est important que toute décision réglementaire soit fondée sur l'exposition réelle et sur toutes les données scientifiques pertinentes disponibles. Le Canada, par son leadership de la gestion des produits chimiques, continue de démontrer que les organismes de réglementation peuvent protéger à la fois l'environnement et la santé humaine, tout en favorisant l'innovation en matière de produits. »

Ces substances à base de silicone sont des éléments constitutifs indispensables à la production d'une vaste gamme de polymères siliconés dont les caractéristiques unique, en termes de performance produit, stimulent l'innovation dans des milliers de produits qui profitent à des segments clés de l'économie mondiale, notamment : les transports, le bâtiment et la construction, les soins de santé, les technologies des énergies de remplacement, et l'électronique. Dans ces secteurs, il existe peu de substituts satisfaisants aux polymères de silicone, voire aucun.

Pour en savoir plus, consultez la page Foire aux questions ou le site Web http://globalsilicones.org/.

Le Global Silicones Council (GSC) est une organisation internationale sans but lucratif qui représente les entreprises qui fabriquent et commercialisent des produits de silicone à l'échelle mondiale. Le GSC regroupe les principaux fabricants mondiaux par l'intermédiaire des trois associations régionales de l'industrie du silicone en Amérique du Nord (Centre pour l'environnement, la santé et la sécurité des silicones - SEHSC), en Europe (Silicones Europe - CES) et au Japon (Association japonaise des industries du silicone - SIAJ) et favorise leur coopération et leur collaboration.

Dans la poursuite de sa mission, et pour atteindre son objectif, qui de promouvoir l'utilisation et la mise en valeur responsables des silicones dans le monde entier, le GSC entreprend les activités suivantes :

• Surveiller les activités des trois associations régionales de l'industrie du silicone (RSIA), en matière d'environnement, de santé et de sécurité, et coordonner ces activités à l'échelle mondiale
• Promouvoir par anticipation les communications de l'industrie avec les organismes de réglementation autour du globe et avec les organismes internationaux de protection de l'environnement, de santé et de sécurité, comme l'Organisation mondiale de la santé, l'Organisation de coopération et de développement économiques et les Nations Unies
• Recenser et anticiper par le biais des RSIA, les possibilités d'améliorer la recherche sur les silicones, dans les domaines de l'environnement, de la santé et de la sécurité, et participer à des projets mondiaux pour communiquer l'engagement de l'industrie à l'égard de la gestion des produits
• Parrainer au travers des RSIA des projets visant à améliorer la compréhension du public des avantages et de la sécurité des silicones

¹
L2  Hexaméthyldisiloxane
L4  Décaméthyltetrasiloxane
L5  Dodécaméthylpentasiloxane
D3  Cyclotrisiloxane

²
D4  Octaméthyltétracyclosiloxane
D5  Décaméthylpentascylosiloxane
D6  Dodécaméthylcyclohexasiloxane

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SOURCE Global Silicones Council