ResMed et Fisher & Paykel Healthcare annoncent le règlement de leur litige en violation de brevet
ResMed (NYSE : RMD, ASX : RMD), et Fisher & Paykel Healthcare (NZX : FPH, ASX : FPH) ont annoncé aujourd'hui un accord destiné à régler tous les litiges pour violation de brevet, en suspens, entre les deux sociétés, dans leurs sites du monde entier.
Le règlement n'implique aucun paiement ni reconnaissance de responsabilité de l'une ou l'autre des parties. Dans le cadre de cet accord, toutes les procédures d'infraction en cours concernant des produits désignés seront abandonnées, et chaque partie prendra en charge les honoraires de ses propres avocats ainsi que les coûts encourus dans les procédures internationales. Toutes les autres conditions restent confidentielles.
En conséquence du règlement, il n'y aura plus de procédures d'infraction contre les produits ResMed, notamment les générateurs de flux AirSense, AirFit P10, les masques Swift LT et Swift FX, et les tubes chauffés ClimateLine ; ni contre les produits de Fisher & Paykel Healthcare, parmi lesquels Simplus, Eson et Eson 2.
« Je suis heureux que nous ayons pu résoudre ces litiges », a déclaré le PDG de ResMed, Mick Farrell. « Cet accord est dans l'intérêt de ResMed, et de toutes nos parties prenantes, notamment les patients, les fournisseurs, les médecins, et les actionnaires. ResMed continuera de mener le marché avec des produits, des services et des solutions innovants pour l'apnée du sommeil, la BPCO, et les logiciels de santé extrahospitaliers. Nous défendrons nos propriétés intellectuelles partout où cela sera nécessaire pour nous assurer que les clients de nos masques, appareils et logiciels reçoivent les solutions innovantes qu'ils méritent. »
« Nous nous réjouissons de pouvoir mettre un terme à ces litiges, et remercions nos clients et nos actionnaires du soutien qu'ils nous ont apporté pendant tout ce processus », a indiqué pour sa part le PDG de Fisher & Paykel Healthcare, Lewis Gradon. « Les propriétés intellectuelles que nous avons générées à travers nos investissements dans la recherche et le développement, au cours des 50 dernières années nous ont permis d'influencer positivement la vie de plusieurs millions de patients. Nous sommes engagés de façon permanente à améliorer les soins et les résultats pour les patients, grâce à des solutions de santé inspirées et parmi les meilleurs au monde ; cette résolution soutient cet engagement. »
Le règlement entre en vigueur immédiatement, et les deux sociétés ont commencé à demander le retrait des dossiers en cours.
À propos de ResMed
Chez ResMed (NYSE : RMD, ASX : RMD), nous
sommes les pionniers en solutions innovantes capables de traiter les
gens et de les maintenir hors de l'hôpital, en leur permettant de vivre
en meilleure santé avec une qualité de vie améliorée. Nos dispositifs
médicaux connectés au cloud transforment les soins pour les personnes
souffrant d'apnée du sommeil, de BPCO et autres maladies chroniques. Nos
plateformes complètes de logiciels extrahospitaliers soutiennent les
professionnels et soignants qui aident les personnes à rester en bonne
santé à leur domicile ou dans l'environnement de soins de leur choix. En
favorisant de meilleurs soins, nous améliorons la qualité de vie,
réduisons l'impact des maladies chroniques et réduisons les coûts pour
les consommateurs et les systèmes de santé dans plus de 120 pays. Pour
en savoir plus, veuillez consulter le site ResMed.com, et suivre @ResMed.
À propos de Fisher & Paykel Healthcare
Fisher &
Paykel Healthcare est un concepteur, fabricant et vendeur de produits et
systèmes utilisés dans les soins respiratoires, les soins intensifs, la
chirurgie et le traitement de l'apnée obstructive du sommeil. Les
produits de la société sont vendus dans plus de 120 pays du monde
entier. Pour de plus amples informations sur la société, veuillez
consulter le site Web www.fphcare.com.
Déclaration de règle refuge
Les déclarations contenues dans
le présent communiqué et qui ne constituent pas des faits historiques
doivent être considérées comme des « déclarations prévisionnelles » au
sens de la loi « Private Securities Litigation Reform Act » de 1995. Ces
déclarations prévisionnelles, notamment les projections de ResMed
relatives aux revenus ou bénéfices futurs, aux dépenses, au
développement de nouveaux produits, au lancement de nouveaux produits,
aux nouveaux marchés pour ses produits, et à l'intégration des
acquisitions, aux litiges et aux prévisions fiscales sont soumises à des
risques et incertitudes qui pourraient amener les résultats réels à
différer sensiblement de ceux anticipés ou sous-entendus dans les
déclarations prévisionnelles. Les autres risques et incertitudes sont
décrits dans les rapports périodiques déposés par ResMed auprès de la
Commission des valeurs mobilières (Securities & Exchange Commission) des
États-Unis. ResMed ne s'engage nullement à actualiser ses déclarations
prévisionnelles.
Communiqué envoyé le et diffusé par :
