Microsoft dédommage Alcatel pour plus d'un milliard

Rare sont les personnes qui ne connaissent pas un épisode de la saga des poursuites intentées contre Microsoft au cours des dernières années. La plupart de celles-ci concernaient des problèmes de monopole, notamment en raison des logiciels intégrés à Windows qui posent problème souvent à la concurrence. Cette fois, c’est une histoire de brevet qui aurait été violé.



La compagnie française Alcatel-Lucent SA a déposé en 2003 des plaintes de violation de brevets contre plusieurs compagnies, dont Dell et Microsoft. Le domaine concerné était celui de la musique numérique. Selon la compagnie, ces géants de l’informatique utilisent des technologies développées par elle, comme c’est le cas notamment pour l’encodage de musique au format MP3 dans le lecteur Windows Media de Microsoft. Cette dernière a affirmé qu’elle détenait, tout comme les autres compagnies ciblées par Alcatel-Lucent dans cette affaire, une licence provenant de la firme allemande Fraunhofer-Gesellschaft, co-inventrice du codec permettant la compression en MP3. Chaque compagnie et chaque cas étant traités séparément par la cour américaine, Microsoft a connu le verdict dans sa cause l’opposant à la compagnie française : elle devra débourser une somme de 1,52 milliard de dollars pour avoir utilisé deux de ses brevets. Alcatel-Lucent avait exigé au départ une somme de 4,5 milliards de dollars.

Microsoft se défend bien sûr en prétendant détenir une licence de Fraunhofer-Gesellschaft. Elle portera la cause en appel, mais deux années pourraient s’écouler avant un possible verdict libérant la firme de ses obligations de remboursement. Ce laps de temps, selon Tom Burt, avocat-conseil désigné par Microsoft dans l’affaire, aura une conséquence directe également sur plusieurs autres compagnies détenant une licence de Fraunhofer-Gesellschaft pour la technologie MP3, comme c’est le cas pour Apple, Nokia et Sony.

La cour n’en a pas fini avec les brevets revendiqués par Alcatel-Lucent, dont le prochain à être jugé pourrait être celui de l’encodage de la parole. En ce qui concerne Microsoft, un éventuel procès concernant l’encodage vidéo sur sa console Xbox 360 et dans l’interface Windows devrait l’amener devant la cour une autre fois. En attendant de porter la cause actuelle en appel, Microsoft a bien sûr répliqué et a exigé au moyen d’une plainte faite à l’International Trade Commission des Etats-Unis qu’Alcatel-Lucent ne puisse importer au pays sa technologie de messagerie unifiée.