Le Lézard

La CCSN annonce sa décision concernant le renouvellement du permis d'exploitation de l'assemblage nucléaire non divergent de la Corporation de l'Ecole Polytechnique



OTTAWA, ONTARIO--(CCNMatthews - 27 juin 2006) - A la suite d'une audience publique d'une journée tenue le 18 mai 2006, la Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN) a annoncé aujourd'hui sa décision de renouveler le permis d'exploitation de l'assemblage nucléaire non divergent de la Corporation de l'Ecole Polytechnique. L'installation est située sur le campus de l'Ecole Polytechnique de Montréal, à Montréal (Québec). Le permis est valide jusqu'au 30 juin 2016.

Au cours de l'audience publique, la Commission a examiné les mémoires et les présentations orales de la Corporation de l'Ecole Polytechnique et du personnel de la CCSN. La Commission a conclu que la Corporation de l'Ecole Polytechnique est compétente pour exploiter l'installation et qu'elle prendra les mesures voulues pour protéger l'environnement, la santé et la sécurité des personnes, maintenir la sécurité nationale et respecter les obligations internationales que le Canada a assumées.

Un Compte rendu des délibérations, y compris les motifs de décision et la transcription de l'audience sont disponibles sur le site Web de la CCSN à www.suretenucleaire.gc.ca ou en communiquant avec la CCSN.

La CCSN réglemente l'utilisation de l'énergie et des matières nucléaires afin de protéger la santé, la sûreté, la sécurité et l'environnement et de respecter les engagements internationaux du Canada à l'égard de l'utilisation pacifique de l'énergie nucléaire.




Communiqué envoyé le 27 juin 2006 à 17:05 et diffusé par :