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Encadrement des marchés des dérivés : L'Autorité des marchés financiers veut doter le Québec d'instruments réglementaires modernes



MONTRÉAL, le 25 mai /CNW/ -- MONTRÉAL, le 25 mai /CNW Telbec/ - L'Autorité des marchés financiers publie aujourd'hui, pour consultation, un document portant sur la réglementation des marchés des dérivés au Québec. Ce document présente les orientations que l'Autorité propose pour le développement de la réglementation en cette matière.

Élaboré par un groupe d'analystes spécialisés dans différents secteurs opérationnels au sein de l'Autorité et soumis à un comité consultatif formé de membres de l'industrie, ce document est présenté afin de solliciter et recueillir les commentaires des intervenants de l'industrie et de toute personne intéressée. Les propositions mettent de l'avant une approche basée sur un certain nombre de principes généraux dont l'application serait appuyée par des règlements et des instructions générales.

Depuis plusieurs années, les opérations sur les instruments dérivés ont connu une forte expansion, tant sur le plan international qu'à l'échelle du Québec. À ce jour, la réglementation québécoise a tenu compte de l'activité de ce marché dans le contexte général des opérations en valeurs mobilières. Toutefois, les développements sur les marchés financiers ont amené l'Autorité à repenser sa réglementation à l'égard des dérivés. "Nous voulons doter le Québec d'instruments réglementaires modernes et souples pouvant accompagner ce secteur en constante évolution, tout en tenant compte de la réalité des marchés canadiens et nord-américains", dévoile le président-directeur général de l'Autorité, Jean St-Gelais.

L'Autorité privilégiera une approche harmonisée avec le Canada en collaboration avec les autres provinces.

Rappelons que les instruments dérivés sont des outils de gestion de risque. Ces produits sont également utilisés à des fins de spéculation par les investisseurs ayant une tolérance au risque élevée ou pour compléter des portefeuilles traditionnels.

Le document sur l'encadrement des marchés des dérivés au Québec est disponible sur le site Internet de l'Autorité au www.lautorite.qc.ca

Toute personne intéressée à formuler des commentaires sur ce document est priée de le faire par écrit, avant l'expiration du délai de 60 jours de la publication, à savoir le 25 juillet 2006, en s'adressant à :

    <<
                           Me Anne-Marie Beaudoin
                          Directrice du secrétariat
                       Autorité des marchés financiers
                              Tour de la Bourse
                             800, square Victoria
                             C.P. 246, 22e étage
                          Montréal (Québec) H4Z 1G3
                         Télécopieur : (514) 864-8381
             Courriel : consultation-en-cours@lautorite.qc.ca

    L'Autorité des marchés financiers est l'organisme de réglementation et
d'encadrement du secteur financier du Québec.

    Information:

    Journalistes seulement : Frédéric Alberro
                             (514) 940-2176

    Émetteurs, courtiers, conseillers et
    représentants :
    (877) 525-0337, Composez le 1 pour l'industrie;

    Consommateurs et épargnants :
    (877) 525-0337, Composez 8 pour les
    consommateurs

    www.lautorite.qc.ca
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Communiqué envoyé le 25 mai 2006 à 15:12 et diffusé par :