Le BAPE publie son rapport - Projet de raccordement du complexe de valorisation des biogaz et de biométhanisation de WM de Sainte-Sophie au réseau de Gazoduc TQM à Mirabel
Le rapport contient une description sommaire du projet, une synthèse des opinions et préoccupations des participantes et participants, l'analyse de la commission ainsi que l'ensemble des constats et avis qu'elle en dégage. Les principales conclusions de la commission sont regroupées dans une fiche contenant les faits saillants et font l'objet d'une section en ouverture du rapport.
Pour un résumé du rapport en un clin d'oeil, cliquez ici.
La commission d'enquête chargée de l'examen du projet était composée d'Antoine Morissette, président, et de Joseph Zayed, commissaire. Son mandat s'est tenu du 4 décembre 2023 au 4 avril 2024. Grâce à son travail, la commission a permis d'offrir aux citoyennes et citoyens des conditions propices et respectueuses pour qu'ils puissent s'informer et s'exprimer.
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