Le Lézard
Classé dans : Les affaires
Sujet : Taxes et Impôt

La société Knight reçoit un avis de nouvelle cotisation défavorable de l'ARC


MONTRÉAL, 06 juill. 2018 (GLOBE NEWSWIRE) -- Knight Therapeutics Inc. (TSX:GUD) (« Knight »), société pharmaceutique spécialisée et chef de file au Canada, a annoncé aujourd'hui qu'elle avait reçu un avis de nouvelle cotisation (« avis de l'ARC ») de l'Agence du revenu du Canada (« ARC ») pour son exercice qui s'est terminé le 31 décembre 2014.

L'avis de l'ARC porte sur le bon d'évaluation prioritaire (« Bon ») accordé le 19 mars 2014, à la suite de l'approbation de la Food & Drug Administration des États-Unis (« FDA ») pour Impavido®. Le Bon été cédé par une filiale en propriété exclusive de la société Knight, Knight Therapeutics (Barbados) Inc. (« KTB »), à un tiers en novembre 2014 pour des revenus bruts de 125 millions de dollars américains. Les revenus ont contribué au développement des activités commerciales de KTB, y compris l'octroi de la licence d'Impavido®, ainsi que des stratégies de développement commercial visant l'acquisition de droits supplémentaires pour les produits pharmaceutiques. L'avis de l'ARC prévoit que la société Knight est tenue de verser à l'ARC un montant total de 23,3 millions de dollars en taxes et intérêts supplémentaires. L'Agence du revenu du Québec (« ARQ ») proposera selon toute vraisemblance un rajustement semblable qui entraînera une montant fiscal supplémentaire estimative de 19,0 millions de dollars, ce qui portera le total des taxes, intérêts et pénalités additionnels à 42,3 millions de dollars (« Impôt Total »).

La société Knight estime que l'avis de l'ARC est non fondé et qu'elle entend contester vigoureusement cet avis en déposant un avis d'opposition pour entamer le processus d'appel. Or, aucune garantie ne peut être donnée en ce qui a trait au résultat du processus d'appel ou quant au moment où un règlement sera conclu. Pour ce qui est du recours déposé, la société Knight a effectué un dépôt de 23,3 millions de dollars auprès de l'ARC et versera un dépôt estimatif de 19,0 millions de dollars à l'ARQ. Elle n'a comptabilisé aucune provision relativement à l'Impôt Total dans ses états financiers. Même si la Société estime que ses provisions pour impôt sont adéquates, la décision prise au terme des vérifications fiscales et de tout litige s'y rapportant pourrait faire en sorte qu'elles diffèrent considérablement des charges et montants d'impôt sur le résultat à payer historiques.

À propos du programme de Bon de la FDA

Un bon d'évaluation prioritaire est un actif transférable qui confère au porteur le droit d'une évaluation prioritaire pour un médicament de son choix. Une évaluation prioritaire permet de réduire le temps pris par la FDA pour évaluer une nouvelle demande de médicament d'environ six mois. Le programme a été conçu pour accélérer la mise au point de traitements contre des maladies qui, autrement, ne susciteraient aucun intérêt de mise au point en raison du coût et d'un manque de débouchés sur le marché.

À propos de Thérapeutique Knight inc.

Thérapeutique Knight inc., établie à Montréal, au Canada, est une société pharmaceutique spécialisée qui concentre ses efforts sur l'acquisition ou l'obtention sous licence de droits de distribution de produits pharmaceutiques novateurs destinés aux marchés canadien et internationaux distinctifs. Les actions de Knight se négocient à la TSX sous le symbole « GUD ». Pour plus de renseignements concernant Thérapeutique Knight inc., consultez son site Web au www.gudknight.com ou www.sedar.com.

Mise en garde concernant les énoncés prospectifs

Le présent rapport de gestion peut renfermer certains « énoncés prospectifs » et certaines « informations prospectives » au sens des lois canadiennes sur les valeurs mobilières applicables. Les informations et énoncés prospectifs se reconnaissent habituellement à l'emploi de termes comme « pouvoir », « prévoir », « s'attendre à », « avoir l'intention de », « estimer », « planifier », « entrevoir », « croire » ou « continuer », ou une terminologie semblable. Les informations et énoncés prospectifs comportent divers risques connus ou non et diverses incertitudes, qui échappent en grande partie au contrôle ou à la capacité de prédiction de la Société et qui pourraient faire en sorte que les résultats, la performance ou les réalisations véritables de la Société soient très différents de ceux qui y sont présentés, expressément ou implicitement. Les informations et énoncés prospectifs reposent sur des hypothèses relativement à ces risques et incertitudes, ainsi qu'à d'autres facteurs exposés aux présentes. Les facteurs et les risques susceptibles de faire varier sensiblement les résultats réels par rapport aux attentes actuelles sont traités dans le rapport annuel et dans la notice annuelle de la Société pour l'exercice clos le 31 décembre 2017, lesquels se trouvent sur le site SEDAR, à l'adresse www.sedar.com. La Société décline toute obligation de mettre à jour toute information prospective, sauf si elle y est obligée par la loi applicable. Les informations prospectives constituent le meilleur jugement de la direction à la lumière des informations dont elle dispose actuellement. Aucune garantie ne peut être donnée à l'égard d'un énoncé prospectif, et les résultats futurs réels peuvent être considérablement différents. Le lecteur est donc avisé de ne pas se fier indûment aux informations ou énoncés prospectifs.

Pour plus d'information, veuillez communiquer avec :

Thérapeutique Knight inc.
Samira Sakhia
Présidente et chef des finances
Tél. : 514 678-8930
Télécopie : 514 481-4116 
Courriel : [email protected]
Site Web : www.gudknight.com


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