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Le brevet du capteur de sommeil jetable de Nox Medical survit au défi de Natus aux États-Unis et en Europe
REYKJAVIK, Islande, April 4, 2018 /PRNewswire/ --
Nox Medical, grande entreprise spécialisée en dispositifs médicaux de diagnostic du sommeil et société innovatrice, a remporté un succès capital dans la procédure d'opposition de l'OEB (Office européen des brevets). Initiée par Natus, cette procédure porte sur l'un des brevets primordiaux de Nox Medical, l'EP 2 584 962 B1, qui englobe le connecteur biométrique de ses ceintures RIP (pléthysmographie respiratoire par inductance) jetables. L'OEB a conclu que le brevet européen de Nox Medical portant sur les ceintures RIP de Nox est valable tel que modifié dans la procédure d'opposition. Nox Medical est persuadée que son brevet survivra également à la procédure d'appel.
(Logo: https://mma.prnewswire.com/media/662046/Nox_Medica_Logo.jpg )
Aux États-Unis, l'action en contrefaçon de brevet contre Natus, basée sur un brevet américain appartenant à la même famille de brevets que le brevet EP mentionné ci-dessus, doit être jugée à compter du 30 avril 2018. Dans cette affaire, Natus a concédé la contrefaçon de diverses réclamations du brevet américain n° 9,059,532 de Nox Medical et axe sa défense sur la validité et l'applicabilité du brevet 532. À cet égard, la Cour a récemment jugé que l'une des principales références à l'art antérieur sur lesquelles Natus s'appuie pour faire valoir l'invalidité et l'inapplicabilité n'enseigne pas un élément clé du brevet 532. Par ailleurs, ce mois-ci Nox Medical a éliminé une autre défense d'invalidité en l'emportant dans un examen « inter partes » (IPR) que Natus a initié pour contester la validité du brevet 532 devant l'U.S. Patent and Trademark Office (USPTO) - Bureau américain des brevets et des marques de commerce. L'USPTO a jugé que toutes les revendications contestées étaient valides par rapport à l'art antérieur de Natus revendiqué dans l'IPR. Nox Medical poursuit sa réclamation pour violation délibérée et dommages-intérêts augmentés contre Natus, et elle se voit encouragée par les récentes décisions du tribunal et de l'USPTO.
« L'innovation relative à la médecine du sommeil nous tient véritablement à coeur chez Nox Medical », a déclaré Petur Mar Halldorsson, PDG de Nox Medical. « Nous croyons qu'il est important pour tous les acteurs de l'industrie de contribuer à faire avancer notre domaine et de respecter les innovations brevetées, faute de mettre tout le secteur en danger de stagnation et d'indolence », a conclu M. Petur.
À propos de Nox Medical
Nox Medical est une entreprise primée dans le secteur des dispositifs médicaux de diagnostic du sommeil. Ses solutions aident les professionnels de la santé à diagnostiquer et à traiter les personnes souffrant de troubles du sommeil. L'équipe de Nox Medical s'est engagée à faire progresser le diagnostic du sommeil en investissant sans relâche dans la recherche et le développement.
Pour de plus amples informations veuillez contacter Petur Mar Halldorsson, PDG, au +354-692-2242, [email protected]
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