Le Lézard
Classé dans : Les affaires, Transport
Sujets : FVT, CPG

Audiences publiques du Conseil d'experts sur les contributions d'assurance automobile


QUÉBEC, le 15 mars 2018 /CNW Telbec/ - Le Conseil d'experts sur les contributions d'assurance automobile tient à rappeler qu'il tiendra, comme annoncé le 13 décembre 2017, deux journées d'audiences publiques pour entendre les groupes qui lui ont présenté un mémoire sur les modifications aux contributions d'assurance proposées par la Société de l'assurance automobile du Québec pour les années 2019 à 2021.

La première journée d'audience publique se tiendra à Montréal, le mardi 20 mars 2018, au salon Jasmin du Holiday Inn Montréal Centreville, au 99, avenue Viger Ouest. Le Conseil d'experts entendra à cette occasion deux groupes, soit l'Association du transport urbain du Québec (ATUQ), à 10 h 30, et le Front commun motocycliste, à 13 h 30.

La deuxième journée d'audience publique se tiendra à Québec, le jeudi 22 mars 2018, au salon Fontainebleau de l'Hôtel Palace Royal, au 775, avenue Honoré-Mercier. Le Conseil d'experts entendra à cette occasion un groupe, soit le CAA-Québec, à 10 h.

Toute personne qui désire consulter les mémoires qui seront présentés doit s'adresser à leur auteur.

Rappelons que les personnes ou les groupes qui souhaitaient être entendus lors des audiences publiques avaient jusqu'au 1er mars 2018, à 17 h, pour déposer leur mémoire. Même si la date limite pour déposer un mémoire est passée, il est encore possible de faire parvenir des commentaires au Conseil d'experts. Les personnes ou les groupes qui veulent exprimer leurs commentaires ont jusqu'au 30 mars 2018 pour le faire, s'ils souhaitent que le Conseil d'experts puisse les considérer avant la rédaction finale de son rapport. Les personnes ou les groupes peuvent faire parvenir leurs commentaires à l'adresse suivante : [email protected]. La publication du rapport du Conseil d'experts est prévue pour le 10 mai 2018.

Rappelons que la Société de l'assurance automobile du Québec avait déposé sa proposition de modifications aux contributions d'assurance le 13 décembre 2017 dans un document d'information intitulé Les contributions d'assurance proposées pour 2019-2021. Ce document est disponible sur le site de la Société, au www.saaq.gouv.qc.ca, et sur celui du Conseil d'experts, au www.conseilexpert.aauto.ca.

À propos du Conseil d'experts
Le Conseil d'experts sur les contributions d'assurance automobile a été créé par le gouvernement du Québec en vertu de la Loi sur la Société de l'assurance automobile du Québec. Formé de trois membres représentatifs des milieux de l'actuariat, des finances et de l'assurance, le Conseil d'experts a le mandat de revoir la démarche suivie par la Société de l'assurance automobile du Québec pour l'établissement des contributions d'assurance et de vérifier les données utilisées à l'appui des modifications envisagées. Il doit également tenir une consultation publique pour obtenir l'avis des personnes et des groupes intéressés.

Site Internet : www.conseilexpert.aauto.ca

 

SOURCE Société de l'assurance automobile du Québec


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