Transports Canada présente le nouveau Règlement sur la sécurité de la navigation et la prévention de la pollution dans l'Arctique

OTTAWA, le 10 janv. 2018 /CNW/ - L'Arctique canadien est une région vaste et diversifiée qui fait partie intégrante de notre pays. Le transport maritime dans cette région relie le Canada aux autres pays et est indispensable pour les collectivités nordiques.

Pour respecter les normes élevées du gouvernement du Canada à l'égard du transport maritime dans le Nord, Transports Canada a instauré un nouveau Règlement sur la sécurité de la navigation et la prévention de la pollution dans l'Arctique. Ce règlement permet d'intégrer le Recueil international de règles applicables aux navires exploités dans les eaux polaires (Recueil sur la navigation polaire) à la législation canadienne.

Le Recueil sur la navigation polaire vise à réduire les risques particuliers pour certains navires dans l'Arctique et l'Antarctique. Ce recueil et la nouvelle réglementation canadienne comprennent une série de mesures en matière de sécurité et de prévention de la pollution qui touchent notamment la conception et l'équipement des navires, leur exploitation et la formation des équipages. En s'appuyant sur des décennies d'expérience à titre de responsable de la réglementation dans l'Arctique, le Canada a joué un rôle de premier plan dans l'élaboration du Recueil sur la navigation polaire au sein de l'Organisation maritime internationale.

Transports Canada prend aussi des mesures pour protéger nos côtes et appuyer la navigation sécuritaire et responsable dans les eaux arctiques au moyen du Plan de protection des océans. L'honorable Marc Garneau, ministre des Transports, a annoncé en août 2017 des fonds de plus de 175 millions de dollars pour aider à protéger les eaux arctiques.

Dans le cadre du Plan de protection des océans, le gouvernement s'est engagé à examiner la Loi sur le pilotage pour appuyer la prestation de services de pilotage sécuritaires, efficaces et respectueux de l'environnement. L'examen en cours porte sur un large éventail de sujets, dont la gouvernance, la sécurité, les modèles de main-d'oeuvre, les tarifs, les considérations liées à l'économie et les questions émergentes, y compris le pilotage dans le Nord.

Le Plan de protection des océans, d'une valeur de 1,5 milliard de dollars, est le plus gros investissement jamais réalisé pour protéger les côtes et les voies navigables du pays. Grâce à ce plan, le gouvernement du Canada met en place un système de sécurité maritime parmi les meilleurs au monde, qui offre des possibilités économiques aux Canadiens dès aujourd'hui, tout en protégeant nos côtes et nos voies navigables pour les générations à venir. Ce travail est réalisé en étroite collaboration avec les peuples autochtones, les intervenants locaux et les collectivités côtières.

Citation

« Ce nouveau règlement est une preuve du leadership du Canada sur la scène internationale en ce qui concerne la sécurité de la navigation et la prévention de la pollution dans l'Arctique. Grâce au Plan de protection des océans, nous continuerons à assurer la sécurité de ceux et celles qui naviguent sur les eaux canadiennes et à protéger nos côtes pour les générations à venir, tout en appuyant notre économie. »

L'honorable Marc Garneau
Ministre des Transports

Liens connexes

• Règlement sur la sécurité de la navigation et la prévention de la pollution dans l'Arctique
• Plan de protection des océans
• Initiatives du Plan de protection des océans dans l'Arctique
• Examen de la Loi sur le pilotage

Transports Canada est en ligne au www.tc.gc.ca. Abonnez-vous à Nouvelles en direct et restez branchés par l'entremise des fils RSS, de Twitter, de Facebook, de YouTube et de Flickr pour rester au fait des dernières nouvelles de Transports Canada.

Ce communiqué peut être disponible dans d'autres formats pour les personnes ayant une déficience visuelle.

SOURCE Transports Canada