CryoCath annonce le règlement des poursuites en suspens contre CryoCor, Inc. (Boston Scientific) et AMS Research Corp.
MONTRÉAL, le 25 sept. /CNW/ --
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MONTRÉAL, le 25 sept. /CNW/ - CryoCath(R) Technologies Inc. (TSX : CYT.TO) a annoncé aujourd'hui qu'elle avait réglé toutes les poursuites en suspens relativement aux brevets de la société contre Boston Scientific Corporation (NYSE : BSX), sa filiale en propriété exclusive, CryoCor, Inc., et la codemanderesse/coplaignante de CryoCor, AMS Research Corporation. Les sociétés ont un certain nombre d'actions en justice en suspens relativement à des systèmes de cryoablation aux Etas-Unis et au Canada, ainsi qu'une enquête de l'International Trade Commission à laquelle toutes les parties conviennent de mettre fin.
Dans le cadre du règlement, les sociétés ont pris des engagements réciproques en vertu desquels tous les litiges existants seront retirés, et toutes les parties ont pris l'engagement formel de ne pas intenter de poursuites les unes contre les autres au cours des douze prochaines années quant à certaines autres propriétés intellectuelles associées à la cryoablation. Dans le cadre des modalités de la résolution, CryoCath a accepté de verser des redevances sur certains futurs produits, et ce, pour une durée limitée. Les sociétés ont également accepté d'autoriser les deux procédures en instance auprès du United States Patent and Trademark Office Board of Pattent Appeals and Interferences, mais peu importe les résultats, les brevets qui conserveront leur validité seront assujettis aux engagements formels de ne pas intenter de poursuites.
"Nous croyons qu'il s'agit d'une résolution favorable et d'une portée considérable des litiges entre CryoCath, Boston Scientific et les autres parties en cause", a déclaré Jan Keltjens, président et chef de la direction de CryoCath. "La résolution de ces litiges reflète la valeur de la propriété intellectuelle de CryoCath et nous permet d'axer nos ressources sur la croissance rapide de notre entreprise."
À propos de CryoCath
CryoCath - www.cryocath.com - est une société de technologie médicale et le chef de file mondial dans le domaine des produits de cryothérapie conçus pour traiter les arythmies cardiaques. À l'échelle mondiale, plus de 500 centres utilisent couramment les produits de l'entreprise, dont les ventes annuelles s'élèvent à plus de 40 millions $. Arctic Front(R), le produit phare de l'entreprise, est un cathéter de cryoablation à ballonnet peu effractif conçu spécialement pour le traitement de la fibrillation auriculaire, un marché en émergence de 2 milliards $. Arctic Front, un produit commercialisé en Europe et faisant l'objet d'une étude de base aux États-Unis, a été utilisé pour traiter 3100 patients.
Ce communiqué comprend des énoncés prospectifs assujettis à des risques et incertitudes, notamment en ce qui a trait au calendrier de réalisation des études réglementaires et à leurs résultats. Pour de plus amples renseignements touchant des facteurs en relation avec la législation, la réglementation, l'économie, le climat, les devises, la technologie, la concurrence ou tout autre facteur important pouvant faire en sorte que les résultats véritables diffèrent des résultats prévus dans les énoncés prospectifs, veuillez consulter le rapport annuel de CryoCath à www.sedar.com sous Risques et incertitudes de la section Discussion et analyse de l'exécutif.
Sujet:
Droit / Problèmes légaux
Communiqué envoyé le 2008-09-25 07:30:00 et diffusé par:
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