Le Lézard
Classé dans : Les affaires

L'ACCOVAM expulse Résolution Capital inc.



MONTREAL, le 16 mai /CNW/ -- MONTREAL, le 16 mai /CNW/ - Une formation d'instruction de la section du Québec de l'Association canadienne des courtiers en valeurs mobilières (ACCOVAM) a ordonné l'expulsion de Résolution Capital inc., suite à une audition tenue le 9 mai 2006 selon les procédures prévues au Statut 20.

Cette ordonnance fut rendue à la demande du personnel compte tenu que l'inscription de Résolution Capital inc. à titre de courtier en valeurs mobilières avait été radiée par l'Autorité des marchés financiers, suite à la cessation de ses activités à ce titre, et en raison du défaut de Résolution Capital inc. d'acquitter des amendes et frais imposées suite à deux autres procédures disciplinaires.

L'ordonnance rendue le 9 mai 2006 est effective immédiatement.

L'Association canadienne des courtiers en valeurs mobilières (l'ACCOVAM) est l'organisme national d'autoréglementation du secteur des valeurs mobilières. L'ACCOVAM a pour mission de protéger les investisseurs, de favoriser l'intégrité du marché et d'accroître l'efficacité et la compétitivité des marchés des capitaux canadiens. L'ACCOVAM applique les règles et les règlements concernant la vente, les activités et les pratiques financières de ses sociétés membres et des personnes autorisées qu'elles emploient. Les enquêtes sur les plaintes et la discipline des sociétés membres et des personnes autorisées qu'elles emploient font partie du rôle de réglementation de L'ACCOVAM.

Ces communiqués peuvent vous intéresser aussi

à 12:00
Des Canadiens se sont rassemblés à Calgary pour célébrer le 75e anniversaire du raid sur Dieppe et souligner les contributions des Canadiens et des Canadiennes lors de la Seconde Guerre mondiale. CALGARY, le 19 août 2017 /CNW/ - Les efforts...

à 11:00
KENORA, ON, le 19 août 2017 /CNW/ - Pour qu'une économie soit vigoureuse, elle doit pouvoir compter sur une classe moyenne forte où tous ont une chance égale de réussir. En dépit du fait qu'ils représentent le segment de la population canadienne qui...

à 09:00
Une délégation officielle du gouvernement du Canada, dirigée par l'honorable Kent Hehr, ministre des Anciens Combattants et ministre associé de la Défense nationale, est actuellement en France pour souligner le 75e anniversaire du raid sur Dieppe....

à 07:00
MONTRÉAL, le 17 août 2017 /CNW Telbec/ - Sherry Romanado, sécrétaire parlementaire du ministre des Anciens Combattants et ministre associé de la Défense nationale, et l'honorable Denis Coderre, maire de Montréal, se joindront à des vétérans, des...

à 06:00
MONTRÉAL, le 18 août 2017 /CNW Telbec/ - La situation commerciale précaire du Village en inquiète plusieurs. Le quartier peine à survivre avec plus de 30% de ses commerces présentement fermés depuis plusieurs années ce qui a évidemment engendré une...

à 06:00
KENORA, ON, le 18 août 2017 /CNW/ - Le député de Kenora, l'honorable Bob Nault, parlera de la façon dont le gouvernement du Canada appuie les Autochtones de la région à surmonter les obstacles à l'emploi. Il fera cette annonce au nom de la ministre...




Communiqué envoyé le 16 mai 2006 à 14:30 et diffusé par :